Énergie renouvelable

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Les besoins énergétiques croissants, les changements climatiques et les préoccupations relatives à la sécurité des sources d’approvisionnement énergétique alimentent la demande pour des projets d’énergie renouvelable, notamment l’énergie solaire, l’énergie éolienne, l’hydroélectricité, l’énergie géothermique et l’énergie tirée de la biomasse. Grâce aux politiques gouvernementales favorisant de tels projets et à divers programmes incitatifs, les occasions d’affaire se multiplient dans ce champ d’activité particulier. Le groupe Énergie de Fasken Martineau est en mesure de vous aider à tirer pleinement profit de ces occasions. Notre groupe vous aidera également à affronter les défis que présente la réalisation des projets d’énergie renouvelable, y compris l’établissement des sites, la délivrance des permis, la construction et le financement. De plus, notre groupe est bien positionné pour vous aider à accéder aux marchés énergétiques en évolution constante.

Nous conseillons nos clients relativement à l’élaboration, à la structuration et au développement de projets d’énergie renouvelable. Notre expertise couvre également les projets et les activités de producteurs d’énergie renouvelable, y compris les opérations d’acquisition et de financement. Nos clients bénéficient de notre connaissance approfondie de l’industrie mondiale des énergies renouvelables, notamment les tarifs d’interconnexion, les réseaux communs d’énergie, les certificats verts, les stratégies en matière de délivrance de permis, les questions concernant le permis social, et les coentreprises fructueuses avec les Premières Nations. Nous fournissons des services de représentation juridique qui sont opportuns, concrets et pleinement intégrés.

Nos clients

Notre clientèle diversifiée comprend des services publics et des producteurs indépendants d’électricité qui mettent sur pied des projets d’énergie renouvelable, des acheteurs et des vendeurs dans le cadre de divers types d’opérations (notamment des fusions et acquisitions et des opérations portant sur les infrastructures énergétiques), et divers intervenants participant à des opérations de financement, notamment des prêteurs, des sociétés de capital-investissement et des emprunteurs. Nous intervenons également pour des fabricants d’équipement, des fournisseurs et des sociétés de services du domaine de l’énergie renouvelable. Nous représentons couramment des prêteurs et des emprunteurs dans le cadre d’opérations de financement, y compris des opérations de financement par capitaux privés.

Notre expertise

  • Opérations de fusions et acquisitions du secteur énergétique
  • Ententes d’achat d’électricité
  • Établissement des sites; évaluations et autorisations environnementales
  • Financement de projets énergétiques
  • Coentreprises
  • Structuration fiscale
  • Accès aux marchés
  • Conventions d’option d’achat de terrains, baux immobiliers et autres types de droits fonciers
  • Contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction

Personnes-ressources

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