Énergie
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Dans le secteur de l'énergie, nous avons collaboré à une grande variété de projets et avons géré les questions propres à chacun.
Qu'il s'agisse de différences entre les politiques de tenure ou de questions de disponibilité des combustibles, de facteurs de capacité ou d'accords visant des usines de réutilisation de la vapeur, de FEREEC ou de fiducies de revenu ou encore de la réglementation des services publics ou du développement de l'infrastructure, notre équipe possède la vaste expérience nécessaire.
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Le groupe Énergie de Fasken Martineau offre une gamme complète de services juridiques liés au secteur de l'énergie, allant des conseils stratégiques sur le changement climatique à l'aide fournie aux promoteurs de projets d'infrastructure majeurs tout au long des processus d'approbation environnementale et réglementaire. En Amérique du Nord et à l'échelle mondiale, le secteur de l'énergie est un réseau complexe de compétences réglementaires et de liens pratiques. Nos avocats travaillent depuis longtemps dans ce secteur et comprennent bien les défis relevés par les sociétés qui développent, produisent et transportent l'énergie. Nous les aidons à conclure des opérations commerciales, y compris à répondre à des appels d'offres d'électricité, ainsi qu'à négocier et à rédiger des contrats relatifs à des projets, notamment d'approvisionnement en énergie et de construction de centrales de cogénération.
Nous avons une solide équipe d'avocats ayant plaidé devant des organismes réglementaires comme l'Office national de l'énergie du Canada, la Utilities Commission de la Colombie-Britannique, la Commission de l'énergie de l'Ontario et la Régie de l'énergie du Québec dans des instances portant sur le transport ou la distribution du gaz naturel, du pétrole, de l'électricité et de l'énergie éolienne. En outre, les membres du groupe agissent comme consultants pour des gouvernements étrangers et provinciaux ainsi que pour le gouvernement fédéral, et ils ont fourni des conseils stratégiques dans des affaires législatives, réglementaires ou contractuelles liées à la Banque mondiale et à l'Agence intergouvernementale de la Francophonie. Le groupe Énergie possède aussi une grande expérience en relations et en négociations avec les communautés, particulièrement les Premières nations.
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