Environnement

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Les questions environnementales s’imposent de plus en plus à l’ordre du jour social, politique et commercial des organisations et des gouvernements et ce, à l’échelle mondiale. Ce phénomène requiert une vigilance accrue tant de la part des entreprises que des autorités publiques. Le groupe de Droit de l’environnement de Fasken Martineau a l’expertise qu’il vous faut pour vous aider à composer avec les exigences en évolution constante de la réglementation environnementale. Qu’il s’agisse du développement d’un projet de ressources naturelles, de la vente ou de l’acquisition d’une entreprise ou d’un terrain contaminé, de l’aménagement d’un terrain, de la gestion d’une activité, de questions concernant un terrain contaminé, ou d’allégations de non-conformité à une loi ou à un règlement, notre équipe multidisciplinaire est en mesure de défendre vos intérêts et de vous fournir des conseils stratégiques avisés.

Notre expérience nous a donné l’occasion de collaborer à maintes reprises avec des gouvernements, des entreprises et des groupes sectoriels pour concevoir et mettre en œuvre des politiques environnementales et ce, tant au Canada qu’ailleurs dans le monde. De plus, notre équipe a établi de solides relations avec des organismes de réglementation environnementale, des autorités publiques et des tribunaux administratifs. Nous faisons fréquemment appel à l’expertise des membres de ce réseau de relations pour aider nos clients à réaliser leurs objectifs.

Nos clients

Nous conseillons des entreprises, des dirigeants, des conseils d’administration, des gouvernements, des communautés et des individus, y compris des employés, des administrateurs de succession, des séquestres et des contrôleurs. Nos clients sollicitent nos conseils relativement à une grande variété de questions touchant le droit de l’environnement, notamment la réglementation et la conformité réglementaire, les opérations commerciales et le litige. Notre clientèle comprend également des promoteurs immobiliers, des sociétés énergétiques, des sociétés du secteur des mines et des ressources naturelles, des propriétaires, des locataires, des associations commerciales, des groupes sectoriels et des organismes gouvernementaux.

Notre expertise

  • - y compris les autorisations de projets
  • - décontamination et aménagement de terrains contaminés; questions de litige
    • Changements climatiques : réglementation des émissions de carbone; marchés du carbone
    • Conformité réglementaire et application de la réglementation
    • Gestion des risques environnementaux
    • Gestion des initiatives en matière de développement durable et développement des initiatives allant au-delà de la conformité réglementaire
    • Élaboration et mise en œuvre des politiques en matière de ressources et d’environnement

Personnes-ressources

Chef
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