Faits saillants

Lauréat du prix de l’Opération de l’année dans le secteur africain de l’énergie renouvelable, décerné par PFI
Lauréat du prix de l’opération de l’année (2013) dans le secteur africain de l’électricité, décerné par Project Finance
Le répertoire Who’s Who Legal souligne l’expertise du groupe Financement de projets de Fasken Martineau

Domaines de pratique connexes

Financement de projets

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Fasken Martineau a une riche expérience dans le domaine du financement de projets, et les professionnels de notre équipe ont voyagé partout dans le monde afin de conclure des opérations dans ce domaine. Nous avons participé à la mise sur pied de financements pour des projets en Amérique du Sud et en Amérique centrale, dans les Caraïbes, en Asie, en Afrique, en Europe de l'Est et de l'Ouest et en Europe centrale, en Australie, au Royaume-Uni et, bien sûr, en Amérique du Nord. Grâce à nos solides connaissances en droit civil et en droit commun, nous sommes en mesure de comprendre pleinement les questions découlant des lois en vigueur dans chaque région. De plus, le vaste éventail de langues maîtrisées par les membres de notre équipe facilitent nos communications avec les divers intervenants concernés. Ce qui plus est, notre présence à Londres et à Johannesburg contribue grandement à la réalisation des financements de projets, en nous rapprochant des acteurs clés et en minimisant les difficultés liées au décalage horaire.

Nos clients

Dans le domaine du financement de projets, les clients de notre cabinet comprennent, entre autres, des prêteurs des secteurs privé et public au Canada et à l'étranger (y compris des organisations non gouvernementales), des promoteurs de projets, des fournisseurs et d'autres participants du secteur. C'est grâce à cette expérience diversifiée que nos professionnels bénéficient d'une compréhension détaillée des questions touchant tous les intervenants concernés, et peuvent ainsi aider les parties à parvenir à une conclusion satisfaisante.

Notre expertise

Notre cabinet a participé à un large éventail de projets dans divers secteurs, notamment le secteur énergétique (y compris l'hydroélectricité, l'énergie renouvelable, la cogénération, la production indépendante, et les projets connexes), le secteur pétrolier et gazier (y compris les secteurs en amont et en aval, ainsi que les projets d'oléoducs et de gazoducs), les secteurs de l'éthylène glycol et de l'éthanol, d'importants projets d'infrastructure, le secteur minier, les produits forestiers, les services publics et le transport (y compris les systèmes et les installations de transport et le financement d'actifs particuliers), ainsi que les secteurs des télécommunications et des médias. Notre cabinet est reconnu en tant que chef de file dans plusieurs de ces secteurs et, grâce à notre expérience relative aux multiples facettes des opérations de financement de projets, nous comprenons pleinement les questions fondamentales propres à chaque opération. À titre d'exemple, notre groupe Mines et financement minier est reconnu à l'échelle mondiale comme l'un des plus importants fournisseurs de services auprès des intervenants, des financiers et des investisseurs du secteur minier. Nous sommes aussi le premier cabinet d'avocats à parrainer le Congrès Indaba à Cape Town, en Afrique du Sud, un événement bien connu dans le secteur minier. De plus, nos avocats assistent et participent à des congrès, à des conférences et à divers autres événements sectoriels partout dans le monde, et assument des rôles de premier plan au sein d'organismes sectoriels.

En outre des aspects principaux en matière de financement qui accompagnent les mandats de financement de projets, nos conseillers juridiques sont aussi en mesure de fournir des conseils relatifs aux divers domaines juridiques dans lesquels nous sommes reconnus pour notre expertise : les valeurs mobilières et les marchés de capitaux, les instruments financiers dérivés et les instruments dérivés sur produits de base, le droit de l'environnement, la construction, le transport, les ententes de partenariat et de coentreprise et autres types d'ententes similaires, les questions fiscales concernant l'impôt sur le revenu, la taxe à la consommation et les droits de douane, et les autres taxes et droits d'accise. Dans le cadre de plusieurs projets importants et bien connus, notre cabinet a joué des rôles de premier plan pour le compte de promoteurs et d'autres participants. Nos groupes de pratique Litiges et résolution de conflits, Insolvabilité et redressement, et Travail, emploi et droits de la personne sont également reconnus parmi les chefs de file de leurs domaines respectifs. C'est pourquoi bon nombre de nos clients du domaine du financement de projets font appel à leurs services relativement à des litiges, au règlement extrajudiciaire de différends, et à des procédures devant divers tribunaux (y compris les tribunaux du travail). Nos clients font également appel à notre expertise pour les questions relatives à l'application des droits des créanciers, et pour la prestation de services auprès de débiteurs en difficulté (soit dans le cadre de procédures formelles, ou d'arrangements informels et de restructurations).

Personnes-ressources

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