Instruments dérivés

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Notre groupe Instruments dérivés aide nos clients à réaliser une vaste gamme d’objectifs reliés à des opérations au moyen d’instruments dérivés. Ces instruments dérivés comprennent non seulement les dérivés courants, tels que les swaps, les contrats à terme de gré à gré et les options, mais aussi des opérations novatrices adaptées aux besoins des clients. Les billets liés, les fonds de placement avec requalification du revenu et les opérations de monétisation d’actions figurent au nombre des principaux produits structurés faisant usage d’instruments dérivés.

Nos clients font appel à nos services pour tous les aspects concernant les instruments dérivés, y compris les négociations avec les contreparties, la documentation et les procédures de conformité. Notre expertise comprend notamment la prestation de conseils auprès de gestionnaires relativement à la réglementation en valeurs mobilières régissant l’usage des instruments dérivés par les fonds d’investissement publics.

Nous conseillons fréquemment nos clients sur diverses questions d’actualité, y compris les suivantes :

  • l’annulation d’opérations de requalification du revenu à la suite du Budget fédéral de mars 2013
  • les questions concernant la nouvelle lettre de déclaration canadienne de l'ISDA
  • les lignes directrices proposées concernant l’usage d’instruments dérivés par les régimes de retraite ontariens

L’environnement réglementaire des instruments dérivés connaît des changements rapides car, depuis la dernière crise financière internationale, des gouvernements partout dans le monde mettent en place des mesures leur permettant de surveiller les risques systémiques. Nous aidons nos clients à comprendre ces changements et à s’y préparer. Notre expertise porte notamment sur :

  • la nouvelle obligation de déclaration des opérations sur dérivés de gré à gré
  • les exigences d'inscription proposées pour les courtiers en dérivés
  • la compensation centrale proposée des dérivés de gré à gré

À ceci s’ajoute notre expertise au chapitre de la Loi sur les instruments dérivés du Québec, des contrats à terme boursiers sur marchandises et de la législation similaire déjà en vigueur au Canada.

Notre approche multidisciplinaire s’appuie sur l’expertise de nos groupes de pratique suivants : Institutions financières, Produits d’investissement et gestion du patrimoine, Énergie, Mines et financement minier, Régimes de retraite et Fiscalité. Nous sommes membre de l’International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA).

Nos clients

Nous agissons couramment pour le compte d’institutions financières, d’intermédiaires du marché et d’utilisateurs finaux, y compris des fonds d’investissement, des sociétés énergétiques et des véhicules de titrisation, et ce tant canadiens qu’internationaux.

Notre expertise

  • Opérations aux termes de l’ISDA
  • Billets liés
  • Structures efficaces sur le plan fiscal

Personnes-ressources

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