Investissements et partenariats immobiliers

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Lorsque nous représentons des investisseurs dans le cadre d'une transaction immobilière, nous participons aux négociations, et ce dès leur début, pour structurer l'investissement de façon optimale, en tenant compte des questions de gouvernance, de fiscalité, de financement et de responsabilité.

Nous comprenons que, dans le cadre d'une transaction, chacune des parties a ses propres intérêts et y contribue son expertise particulière. Nos conseils s'adaptent aux rôles et aux objectifs de chacun de nos clients. Nous sommes appelés couramment à agir pour des investisseurs financiers, des promoteurs et des gestionnaires de propriétés. Nous comprenons donc, sous tous les angles, les questions qui les touchent. Ceci nous permet d'aborder les préoccupations de chaque partie et d'élaborer des scénarios gagnants pour tous qui mèneront à la réalisation des transactions.

Nous avons représenté des promoteurs de projets qui contribuent aux investissements et aux transactions tant par l'apport de leur structure organisationnelle que par leur appui financier. Nous structurons et documentons non seulement les transactions, mais aussi toutes les ententes préalables entre les parties qui sont essentielles à la réalisation harmonieuse des transactions. Nous préparons des conventions de partenariat, de société en commandite et de copropriété, et une multitude de structures de détention. Notre participation ne se limite pas à la mise en place des structures : nous anticipons également les questions clés qui requièrent une attention particulière dans les investissements sophistiqués.

Nos clients bénéficient de notre expertise au chapitre de la structuration des mécanismes de gouvernance, des mécanismes de prise de décisions importantes, et des dispositions visant la liquidité et le transfert des investissements. Nous sommes également en mesure de structurer des stratégies de sortie qui assureront la liquidité et la qualité marchande de l'investissement.

Les avocats de Fasken Martineau sont des experts de la préparation de conventions qui comprennent notamment des dispositions visant les appels de fonds, des mécanismes de dilution et de distribution, des dispositions visant l'allocation des revenus, et des mécanismes de primes de performance (« promote ») visant tant à protéger les investissements qu'à favoriser la participation fructueuse des partenaires. Les conventions que nous préparons maximisent l'efficacité fiscale en tenant compte de la situation fiscale de chacun des investisseurs.

Nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients pour maximiser leur apport aux coentreprises, que ce soit à titre de gestionnaire ou d'investisseur. Nous tâchons à proposer des mécanismes équitables qui prévoient des compensations adéquates en cas de retrait et qui ne mettront pas en jeu la finalisation du projet.

Nous élaborons aussi des mécanismes qui permettent d'éviter les impasses entre les investisseurs et qui font en sorte que, en cas de différends, les partenaires disposent de la souplesse dont ils ont besoin quant à leur investissement.

Bref, nous mettons tout en œuvre pour assurer la viabilité de l'investissement et aider les investisseurs à atteindre leurs objectifs.

Nos clients

Nous agissons pour le compte d'une vaste gamme d'intervenants clés du secteur immobilier : des investisseurs et des promoteurs immobiliers, des régimes de retraite, des institutions financières et des prêteurs, des sociétés et des fonds de placement immobilier, des investisseurs institutionnels, des fonds de capital d'investissement et leurs promoteurs, des sociétés d'assurance, des sociétés d'État, des entités publiques et parapubliques, des propriétaires d'immeubles à bureaux et d'immeubles commerciaux, d'importants locataires, des constructeurs, propriétaires et gestionnaires de propriétés du secteur de l'hôtellerie, et des promoteurs de divers types de propriétés (propriétés commerciales, multi-résidentielles, industrielles et à usages multiples; immeubles à bureaux).

Nous nous passionnons pour l'avenir. C'est pourquoi nous travaillons tant avec des investisseurs de premier ordre et des sociétés de développement immobilier bien établies qu'avec des entreprises en démarrage, qu'il s'agisse de propriétaires, d'investisseurs, d'exploitants ou de promoteurs.

Notre expertise

  • Ententes de coentreprises
  • Ententes de partenariat, y compris les conventions de copropriété
  • Contrats d'exploitation
  • Conventions de souscription et de contribution
  • Conventions de gestion d'immeubles et de gestion d'actifs
  • Conventions de développement
  • Conventions de gestion d'investissements
  • Dispositions visant l'allocation des revenus, mécanismes de primes de rendement et structures à intérêts différés
  • Conventions de gestion de liquidités
  • Stratégies de transfert, de liquidité et de sortie

Personnes-ressources

Chef
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