Pierre-Yves Châtillon

Pierre-Yves Châtillon se spécialise en droit des affaires, droit commercial et en valeurs mobilières, particulièrement dans le domaine du financement privé, des fusions, acquisitions et ventes d'entreprises. Il participe également à l'organisation, à la restructuration et au placement de fonds d'investissement privés et publics.

Dans le domaine des fonds d'investissement, il a participé au démarrage, au renouvellement, à la mise en commun et à la fermeture de fonds, notamment pour le compte de groupes de fonds publics et privés. Il s'est également occupé de questions découlant, entre autres, de l'acquisition et de la disposition de groupes de fonds et leurs gérants, de fonds de fonds, de l'utilisation d'instruments dérivés dans des produits alternatifs et de la mise en réseau.

Il représente des clients dans des dossiers concernant l'inscription et le respect des normes en tant que courtiers ou conseillers. Il a formulé des commentaires sur des projets de politique dans le domaine des fonds d'investissement et il a aidé les Autorités canadiennes en valeurs mobilières dans la rédaction du cadre réglementaire régissant les fonds de fonds.

Présentement, il siège au Groupe de travail de l'Institut des fonds d'investissement du Canada sur la gouvernance des fonds. Il est administrateur du Conseil des fonds d'investissement du Québec et en préside le Comité des opérations et procédures. Nommé par l'Autorité des marchés financiers du Québec, il est membre du Comité d'évaluation du Fonds réservé à l'éducation des investisseurs et à la promotion de la gouvernance. Il a aussi siégé à l'ancien comité d'examen indépendant des Fonds communs de placement LODH Opus.

M. Châtillon a donné plusieurs conférences sur le financement public, les fonds d'investissement en général et le respect des normes par les courtiers et les conseillers inscrits.

Expérience choisie

• L'Industrielle Alliance acquiert le réseau de conseillers financiers de Patrimoine Dundee spécialisés en fonds mutuels et en assurance au Québec
• L'Industrielle Alliance se porte acquéreur de Money Concepts et de AEGON Services aux courtiers Canada Inc.

Nouvelles

• Les résultats sont arrivés : 96 avocats de Fasken Martineau nommés dans Best Lawyers in Canada 2010
• Fasken Martineau obtient 69 mentions dans l'édition 2008 du répertoire juridique canadien Lexpert

Publications

• La CVMO émet un avis du personnel au sujet des placements de contrats sur différence
• Bulletin sur le Règlement 31-103 : Un nouveau régime

Présentations

• Le point sur la réglementation : Règlement 31-103 sur la réforme de l'inscription et autres questions
• Le point sur la réglementation : Règlement 31-103 sur la réforme de l'inscription et autres questions

Associations

• Barreau du Québec
• Barreau de Montréal
• Association du Barreau canadien où il a présidé le Comité des communications et de l'information de la Section du Québec
• Président du conseil, Fondation Armand-Frappier, un organisme caritatif dédié à la collecte de fonds destinés au matériel scientifique et aux bourses de l'INRS – Institut Armand-Frappier, un institut Louis Pasteur
• Administrateur et secrétaire du Studio de Musique Ancienne de Montréal, un ensemble de musique vocale dédié à la musique baroque et de la Renaissance
• Institut des fonds d'investissement du Canada
• Conseil des fonds d'investissement du Québec

Prix et distinctions

• Le répertoire juridique canadien LEXPERT de 2010 le classe parmi les avocats les plus recommandés en matière de fonds d'investissement et de gestion de portefeuille
• Il et nommé dans l'édition 2010 du répertoire Best Lawyers in Canada
• Institut des administrateurs de sociétés, administrateur accrédité (IAS.A), avril 2008