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Formation

  • B.A., 1998
    Université de York
  • LL.B., 2001
    École de droit Osgoode Hall, Université York
  • Cours en résidence sur la TPS, 2003
    Institut Canadien des Comptables Agréés
  • Cours fondamental de fiscalité - Partie I, 2003
    Institut Canadien des Comptables Agréés

Admission au Barreau

  • Ontario, 2002

Langues parlées

  • Anglais

Paul V. Casuccio

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Associé


+1 416 868 3491
+1 416 364 7813 (téléc.)

Paul Casuccio est le chef du groupe international Taxes à la consommation & TVA de Fasken Martineau. Depuis plus de dix ans, il fournit à ses clients des solutions pratiques pour les questions, les problèmes et les structures se rapportant à la taxe de vente. Paul exerce exclusivement dans le domaine des taxes à la consommation, ayant une expertise reconnue au chapitre de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente harmonisée (TVH) du Canada. Son expertise porte également sur les diverses taxes de vente provinciales, l’impôt-santé des employeurs, les taxes sur les transferts fonciers, et les taxes sur l’essence, les émissions carboniques, l’alcool, le tabac et autres taxes similaires.

Paul aide ses clients avec la planification relative aux taxes à la consommation dans un large éventail de situations, y compris les acquisitions d’actifs commerciaux, les opérations transfrontalières et les ententes d’impartition, ainsi que le démarrage de sociétés et la réorganisation d’entreprises au Canada. Depuis l’harmonisation des taxes de vente en 2010, Paul a établi une expertise de pointe pour ce qui est des nouvelles règles régissant la TPS et la TVH qui s’appliquent aux institutions financières. Il a non seulement conseillé bon nombre de clients à propos de ces nouvelles règles, mais il a également donné de nombreuses présentations et rédigé plusieurs articles sur ce sujet.

Paul compte parmi ses clients plusieurs sociétés canadiennes de premier plan, ainsi que certaines des plus grandes multinationales au monde. Ses clients comprennent aussi des entités non résidentes s’implantant dans le marché canadien, des organismes caritatifs et sans but lucratif canadiens (notamment d’importants hôpitaux et fournisseurs de soins de la santé), et une vaste gamme d’institutions financières résidentes et non résidentes.

La pratique de Paul porte également sur la représentation de ses clients auprès des diverses autorités fiscales au Canada relativement aux questions concernant les taxes à la consommation. Son expérience comprend la préparation de divulgations volontaires efficaces, et l’obtention de décisions anticipées en matière d'impôt qui sont favorables pour ses clients. De plus, Paul a eu beaucoup de succès à aider ses clients à régler de façon informelle les questions liées aux contrôles fiscaux. Il travaille fréquemment avec des clients dans le cadre de procédures de règlement de différends avec les diverses autorités fiscales au Canada, de l’étape de la contestation aux instances devant les tribunaux de l’Ontario et la Cour canadienne de l’impôt.

Paul donne régulièrement des présentations dans le cadre de congrès sectoriels et de conférences sur les taxes à la consommation. Il a notamment été conférencier à deux reprises dans le cadre du symposium national sur les taxes à la consommation, un événement qui a lieu annuellement à Ottawa. Ses articles sur les taxes à la consommation et les questions connexes ont paru dans bon nombre de livres et de publications universitaires. Paul est l’un des rédacteurs en chef du Sales and Use Tax Journal, une publication nationale.