Louage commercial

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Le louage commercial est sans doute le domaine du droit immobilier le plus intimement lié aux besoins commerciaux courants de nos clients. Notre pratique dans ce domaine s'étend à une vaste gamme de clients, y compris : des bailleurs du domaine immobilier; des locataires sophistiqués qui détiennent d'importants portefeuilles de baux, qui ont une solide expertise et qui ont des besoins très précis; et un large éventail d'entreprises qui exercent des activités dans des domaines autres que celui de l'immobilier et qui ont besoin de conseils à la fine pointe quant à la location d'un site d'opérations (lequel constitue souvent une partie intégrante de leurs activités et une composante importante de leur budget).

Nous avocats comprennent que les baux sont des ententes à long terme qui méritent une attention particulière, afin que les parties soient sur la même longueur d'onde lors des négociations et tout au long du bail. Nous anticipons les éventualités qui peuvent survenir tout au long du terme d'un bail. Ces éventualités comprennent les cessions, la sous location, le changement de contrôle, ou l'exercice de droits et d'options par le locataire pour agrandir ou réduire la superficie louée, pour exercer des droits de premiers refus ou de première offre, ou pour exercer des droits de terminaison anticipée.

Bien que les baux constituent des documents légaux, ils sont d'abord des instruments d'affaires qui doivent répondre à des exigences opérationnelles très précises et en évolution constante. Par conséquent, la rédaction et la négociation d'un bail doivent s'appuyer sur une connaissance approfondie des ententes d'affaires qui s'y rattachent, qu'il s'agisse d'un bail brut ou net. Nos professionnels ont une vaste expérience de la rédaction et de la négociation de dispositions financières complexes, notamment celles concernant le recouvrement de dépenses d'exploitation, les loyers à pourcentage, les contributions aux dépenses en matière de marketing, les incitatifs aux locataires ou l'amortissement des dépenses en capital.

Nous comprenons tous les éléments du louage commercial qui peuvent toucher les propriétaires de groupes d'installations et les entreprises locataires. Nous mettons à profit notre expertise afin de fournir à nos clients une analyse des dispositions importantes d'un bail.

Nous fournissons également à nos clients des conseils stratégiques et des analyses juridiques portant sur une vaste gamme de questions, notamment les différends, le défaut de paiement, la résiliation, les recours des bailleurs et des locataires, l'interprétation de baux et l'exécution de recours.

Nos clients

Nous agissons pour le compte d'une vaste gamme d'intervenants clés du secteur immobilier : des investisseurs et des promoteurs immobiliers, des régimes de retraite, des institutions financières et des prêteurs, des sociétés et des fonds de placement immobilier, des investisseurs institutionnels, des fonds de capital d'investissement et leurs promoteurs, des sociétés d'assurance, des sociétés d'État, des entités publiques et parapubliques, des propriétaires d'immeubles à bureaux et d'immeubles commerciaux, d'importants locataires, des constructeurs, propriétaires et gestionnaires de propriétés du secteur de l'hôtellerie, et des promoteurs de divers types de propriétés (propriétés commerciales, multi-résidentielles, industrielles et à usages multiples; immeubles à bureaux).

Nous nous passionnons pour l'avenir. C'est pourquoi nous travaillons tant avec des investisseurs de premier ordre et des sociétés de développement immobilier bien établies qu'avec des entreprises en démarrage, qu'il s'agisse de propriétaires, d'investisseurs, d'exploitants ou de promoteurs.

Notre expertise

  • Baux pour immeubles à bureaux, immeubles commerciaux et immeubles industriels
  • Offres de location et lettres d'intention
  • Portefeuilles de baux et restructuration
  • Baux sur mesure
  • Transactions de cession-bail
  • Baux bruts, nets, semi-net/bruts; baux « année de référence » (base-year)
  • Cessions et sous-baux
  • Documents accessoires

Personnes-ressources

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