Planification fiscale des particuliers

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La mise en valeur, l'augmentation et la conservation du patrimoine requièrent un sens aigu des affaires qui va de pair avec une grande perspicacité. Grâce à une planification fiscale organisée et efficace, vous réduirez, minimiserez ou reporterez votre fardeau fiscal canadien et mondial. Les responsables réputés de notre groupe de planification fiscale des particuliers peuvent vous assister, ainsi que vos conseillers, dans la réalisation et la satisfaction de vos objectifs, tout en respectant vos valeurs et la façon dont vous menez vos affaires. Nous pouvons vous aider dans l'élaboration de stratégies qui minimisent ou reportent l'impôt à payer à votre décès ou par votre succession ou vos héritiers, y compris les frais d'homologation, dans le cadre de votre testament et de votre plan successoral.

Dans le contexte de sociétés fermées, nous pouvons vous aider à adapter votre rémunération à vos besoins, à élaborer des stratégies de partage du revenu, à établir votre régime de pension et à implanter d'autres mesures de planification fiscale efficaces. Nous pouvons vous assister dans le transfert méthodique de votre patrimoine aux membres de votre famille, l'élaboration du plan de relève de votre entreprise et son transfert aux membres de votre famille, à vos employés ou à d'autres personnes.

Les intérêts de nos clients sur des biens soumis à la compétence de diverses autorités exigent souvent une planification bien coordonnée pour tirer profit des divergences entre différents régimes juridiques et fiscaux. Grâce à nos bureaux internationaux et à notre expérience dans ce domaine, vous profiterez d'un vaste réseau de professionnels au Canada et à l'étranger qui peuvent vous assister dans tous les aspects de votre planification.

Nos services comprennent également l'aide pour répondre aux enquêtes de vérification de l'administration fiscale, la négociation en votre nom, la préparation des avis d'opposition et des appels à l'encontre d'avis de cotisation et la représentation dans des litiges découlant de différends fiscaux à tous les paliers, y compris les cours provinciales, la Cour canadienne de l'impôt, la Cour fédérale du Canada, la Cour d'appel fédérale et la Cour suprême du Canada.

Les champs spécifiques de notre expertise en planification fiscale des particuliers comprennent les services suivants, dans les contextes canadiens et internationaux :

  • l'élaboration et la simplification de votre plan de relève en vue du transfert d'une entreprise familiale à la génération suivante tout en encourageant la croissance de l'entreprise et l'harmonie au sein de la famille;
  • les conseils concernant les mécanismes sophistiqués de gel successoral et de partage de revenus et leur mise en œuvre;
  • les conseils en matière de rémunération et de régime de retraite, y compris les régimes de revenu différé et les prestations d'emploi;
  • la structuration de placements et de transactions de manière efficace sur le plan fiscal;
  • les conseils en matière de placements dans des instruments dérivés, des abris fiscaux et tout autre type de produit et de moyen de placement;
  • les conseils concernant l'utilisation appropriée d'une assurance ou de services liés à l'assurance;
  • les conseils concernant l'utilisation de fiducies pour minimiser les impôts à payer ou pour atteindre des objectifs non fiscaux (voir fiducie);
  • les conseils concernant l'utilisation de fiducies et de procurations pour assurer la pérennité du dispositif de protection de vos actifs en cas de maladie de longue durée ou d'inaptitude;
  • les conseils aux clients sur les stratégies de protection des actifs qui sont efficaces sur le plan fiscal;
  • la représentation dans des litiges fiscaux ou des réclamations fiscales découlant de différends concernant l'entreprise familiale;
  • les conseils aux clients concernant les contrats de mariage et toute planification qui doit tenir compte du droit de la famille;
  • les conseils aux clients qui ont des membres de leur famille résidant dans des endroits soumis à la compétence de différentes autorités administratives ou des biens situés dans de tels lieux, comme des maisons secondaires;
  • les conseils en matière de planification de fiducie transfrontalière à des citoyens canadiens et américains ou qui jouissent de la double résidence;
  • la structuration de fiducies non résidantes pour des canadiens ou des étrangers;
  • l'établissement de fiducies pour les nouveaux immigrants au Canada, pour leur permettre de profiter du congé fiscal de cinq ans et d'autres occasions;
  • l'assistance aux émigrants pour ce qui est de planifier leur départ en règle du Canada et de leur permettre de tirer profit des occasions de planification fiscale;
  • les conseils en matière de dons de charité y compris l'utilisation d'organisations caritatives privées (voir Œuvres de bienfaisance et organismes à but non lucratif); et
  • les conseils en matière de planification successorale (voir Planification successorale).

Assister les clients dans ces domaines requiert une connaissance approfondie des défis et des obstacles entourant le droit de propriété et son transfert. Il faut une connaissance du droit fiscal, du droit de la famille, du droit des aînés, du droit testamentaire y compris les obligations légales régissant le partage du patrimoine, du droit des fiducies, des droits et des recours des créanciers, et des règles de procédure qui s'appliquent aux différents litiges. Des habiletés de négociateur et de plaideur sont également indispensables.

Nos connaissances nous permettent de comprendre à fond les problèmes auxquels vous êtes confrontés et de trouver les solutions appropriées à votre situation particulière, qu'elle soit simple ou complexe, et de rendre ces services de façon professionnelle et efficace.

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