Questions fiscales concernant la rémunération et les avantages sociaux des hauts dirigeants

  • Partager cette page

Nos avocats en fiscalité travaillent en étroite collaboration avec l’équipe de droit du travail et l’équipe de droit des valeurs mobilières pour traiter des questions complexes de rémunération et d’avantages sociaux des employés et des hauts dirigeants. Notre approche collaborative nous permet d’identifier des solutions novatrices de premier plan pour toute une gamme de clients canadiens et internationaux.

Nos services visent non seulement l’élaboration d’une structure de rémunération optimale pour les hauts dirigeants, combinant titres de participation et sommes au comptant, mais reflètent également notre compréhension approfondie des conséquences fiscales de tels mécanismes de rémunération. En effet, les impôts peuvent sérieusement entamer n’importe quel régime de rémunération. Pour en préserver l’attrait, les sociétés ont tout intérêt à recourir à des avocats possédant une vaste expérience et offrant des approches stratégiques au traitement des questions complexes de planification fiscale.

Compte tenu de la vive concurrence qui caractérise le marché du travail actuel, les entreprises doivent offrir une rémunération et des avantages sociaux efficaces du point de vue fiscal pour attirer, fidéliser et motiver des professionnels talentueux. Nos avocats analyseront la rémunération que vous offrez à vos hauts dirigeants pour vous fournir l’assurance que votre équipe de direction est rémunérée à la hauteur de sa contribution à votre société.

Nos clients

Nous représentons des sociétés ouvertes et fermées ainsi que les hauts dirigeants et les administrateurs de telles entreprises.

Notre expertise

Nos services comprennent :

  • La planification, la rédaction et la négociation de toute une gamme d’ententes de rémunération de hauts dirigeants, y compris tous les types de régimes d’avantages sociaux à l’intention des employés
  • La prestation de conseils au sujet de tous les types de régimes de rémunération au comptant et fondés sur des titres de participation
  • La prestation de conseils au sujet d’arrangements de rémunération différée, y compris quant au respect des règles relatives aux ententes d’échelonnement de traitement
  • La prestation de conseils auprès de hauts dirigeants de sociétés ouvertes et fermées dans le cadre de la négociation et de l’application de contrats d’emploi
  • La prestation de conseils au sujet des questions internationales d’impôt personnel et de droit du travail, y compris le traitement des employés dans le cadre d’opérations internationales et d’arrangements mondiaux de titres de participation
  • La rédaction d’opinions sur les placements admissibles pour les besoins des régimes enregistrés canadiens, y compris les actions de sociétés fermées

Personnes-ressources

+1 416 868 3401
+1 604 631 3142
+1 403 261 5374
+1 416 868 3491
+1 416 865 4461
+1 514 397 5213
+27 11 586 6087