Régimes de retraite et avantages sociaux

  • Partager cette page

Notre groupe Régimes de retraite et avantages sociaux est l'un de ceux qui sont établis depuis le plus longtemps au Canada et il possède une expérience approfondie et variée dans ce secteur important. Nous nous appuyons sur l'expertise diversifiée des spécialistes des autres champs de pratique de notre cabinet, notamment le litige, les fiducies et la fiscalité, qui possèdent une expérience considérable en matière de régimes de retraite et d'avantages sociaux.

Les employeurs et les employés sont de plus en plus conscients de l'importance des régimes de retraite et des avantages sociaux. Notre objectif est de fournir à nos clients des conseils pratiques et des solutions innovatrices sur une base efficiente. Des employeurs, des administrateurs de régimes, des institutions financières, des gouvernements, des consultants en actuariat et en avantages sociaux et des organismes de réglementation en matière de pensions comptent parmi nos clients. Nous conseillons nos clients sur un large éventail de questions relatives aux régimes de retraite et aux avantages sociaux, y compris les suivantes :

  • le traitement des avantages sociaux dans le cadre d'acquisitions, de dessaisissements d'actifs, de fusions ou d'autres réorganisations d'entreprises;
  • les excédents et les déficits des régimes d'avantages sociaux (par ex. les droits sur l'excédent et la répartition de ce dernier, les retraits d'excédent des prélèvements, la suspension des cotisations, les obligations à l'égard du financement);
  • la gouvernance des régimes de retraite et les obligations fiduciaires;
  • la cessation et la liquidation partielle d'un régime de retraite;
  • le financement et les placements des régimes de retraite;
  • les incidences fiscales des divers régimes de retraite et d'avantages sociaux;
  • le droit de la famille (rupture de mariage et partage des crédits);
  • la conception d'un régime de retraite;
  • les avantages sociaux à la retraite;
  • les régimes supplémentaires de retraite;
  • les litiges et les recours collectifs en matière de pension.

De concert avec nos spécialistes des litiges dans le domaine des régimes de retraite, nous jouons un rôle clé dans la résolution de conflits entre les diverses parties dans le domaine des régimes de retraite. En outre, nous sommes intervenus devant les tribunaux dans un grand nombre de litiges et de recours collectifs dans ce domaine au Canada.

Personnes-ressources

Chef
+1 416 865 4372
+1 604 631 4728
+1 514 397 7425