Sébastien Roy concentre sa pratique en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu'en droit commercial. M. Roy se voit confier des mandats touchant les différents domaines du droit de la propriété intellectuelle tels les droits d'auteur, les marques de commerce, les dessins industriels, les brevets et les secrets commerciaux. Il est ainsi appelé à rédiger et à négocier différents types de contrats, à rendre des opinions juridiques et à voir à la mise en œuvre de recours judiciaires ou administratifs, et ce, tant devant les tribunaux fédéraux que provinciaux. Il est également impliqué dans des dossiers de fusions et acquisitions ainsi que de financement, afin de mener la vérification diligente des actifs de propriété intellectuelle en cause dans le cadre d'une opération ou transaction donnée.
Plus particulièrement, M. Roy possède une connaissance pointue en droit des marques de commerce. Il conseille des clients tant pour le choix de marques de commerce, que leur valorisation et leur protection. À titre d'agent de marques de commerce inscrit auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, M. Roy procède au dépôt de demandes d'enregistrement de marques et intervient également dans des dossiers d'opposition à l'enregistrement. De plus, il coordonne l'enregistrement de marques de commerce à l'étranger en collaboration avec des agents de marques correspondants.
En outre, M. Roy conseille fréquemment des clients dans le cadre de la rédaction et de la négociation de contrats de développement, de licences, d'impartition ou de services en matière de logiciels et de technologies. Il possède une expertise en matière de commerce électronique et, à ce titre, guide les clients dans l'élaboration de contrats et politiques visant à encadrer juridiquement l'utilisation de sites Web de même que les transactions faites en ligne.
M. Roy a également développé des habiletés en matière de franchisage, de distribution et de mise en marché, de diffamation, en droit du divertissement, en droit publicitaire ainsi qu'en droit de la concurrence déloyale.
M. Roy a récemment terminé une maîtrise avec mémoire spécialisée en droit des marques de commerce. Son mémoire de maîtrise traite de façon approfondie de la dilution de marques de commerce au Canada, particulièrement des atteintes portées aux titulaires de marques dans le cadre de publicités comparatives, de parodies ou d'autres actes assimilables à du dénigrement de marques de même que des atteintes résultant du brouillage de la force publicitaire de marques distinctives et notoires. En raison de l'excellence de son travail à la maîtrise, M. Roy s'est mérité une inscription au Tableau d'honneur de la Faculté des Études supérieures de l'Université Laval ainsi que le prix du meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec (2008) décerné par l'Association des professeures et professeurs de droit du Québec. Il s'est également vu décerné le prix du Concours de rédaction juridique de 2e cycle (2008) de la Chaire du notariat de l'Université de Montréal.
Prix et distinctions
- Inscription au tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures de l'Université Laval pour s'être mérité trois mentions « Excellentes » dans l'évaluation de son mémoire de maîtrise.
- Lauréat du prix du meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec décerné par l'Association des professeures et professeurs de droit du Québec (APPDQ) pour son mémoire intitulé « La Loi sur les marques de commerce protège-t-elle efficacement le titulaire d'une marque de commerce contre la dilution? ».
- Lauréat du Concours de rédaction juridique de 2e cycle (2008) organisé par la Chaire du notariat de l'Université de Montréal.
Associations
- Membre, Barreau du Québec
- Membre, Barreau de Québec
- Membre, Association du Barreau canadien
- Membre, Jeune Barreau du Québec
- Membre, Jeune chambre de commerce de Québec (JCCQ)
- Agent de marques de commerce (OPIC)
- Membre associé, Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- Membre, Regroupement des praticiens en marques de commerce (RPM)
- Membre, Licensing Executives Society (LES)