Secteur pétrolier et gazier

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Pour satisfaire la demande énergétique croissante à l’échelle mondiale, la production pétrolière et gazière continue de prendre de l’essor. Qu’il s’agisse de l’exploitation des champs de pétrole conventionnels, des sables bitumineux, du gaz naturel ou du gaz de schiste, cette production accrue entraîne nécessairement des questions juridiques complexes portant sur la réglementation, le financement et le droit contractuel, entre autres. Fasken Martineau a établi une solide pratique dans le secteur pétrolier et gazier qui conjugue sa vaste expérience dans le domaine énergétique et son expertise juridique concernant les services pétroliers et les activités en amont, intermédiaires et en aval.

Notre équipe de plus de 65 avocats a acquis une expérience d’envergure dans les secteurs du pétrole, du gaz et de l’investissement au Canada, en Afrique, au Royaume-Uni, au Moyen-Orient et en Amérique latine. Disposant également d’une pratique bien établie au chapitre des marchés des capitaux du Royaume-Uni, du Canada et de l’Afrique, notre cabinet possède l’expertise nécessaire pour conseiller les sociétés énergétiques relativement aux marchés boursiers canadiens et aux bourses de Londres et de Johannesburg, notamment en ce qui a trait à l’admission en bourse, aux financements par actions et aux acquisitions. Nous conseillons également nos clients énergétiques internationaux au sujet d’un large éventail d’opérations, notamment les financements par actions et les acquisitions.

Nous sommes couramment appelés à intervenir dans le cadre de projets et d’opérations complexes, notamment à l’égard de certains des plus grands projets pétroliers et gaziers au monde. Notre expertise englobe l’ensemble des aspects commerciaux et juridiques propres au secteur pétrolier et gazier : la négociation et la préparation de contrats commerciaux à long terme; les coentreprises, les structures de propriété; l’acquisition de terrains et le financement de projets; les exigences réglementaires; la négociation et la préparation d’ententes concernant le transport pétrolier, y compris la construction de pipelines; le marché énergétique; et la privatisation des sociétés nationales de raffinage. Au besoin, nous faisons appel à nos avocats spécialisés en litige pour défendre les intérêts de nos clients.

Nos clients

Nous conseillons des gouvernements et des entités publiques, des sociétés pétrolières et gazières indépendantes et publiques, des promoteurs, des organismes multilatéraux, des promoteurs de capitaux propres privés et d’emprunt, des organismes de services publics, des propriétaires fonciers, des promoteurs d’importants réseaux de pipelines, des consommateurs, des producteurs et des négociants de produits de base, des entrepreneurs, des sociétés d’exploration et de production, des sociétés du secteur énergétique intermédiaire, et des sociétés de services pétroliers.

Notre expertise

  • Secteur pétrolier et gazier en amont et en aval
  • Opérations de fusion et acquisition du secteur pétrolier et gazier
  • Coentreprises; accords d’affermage (acquisitions et cessions)
  • Financement de projets pétroliers et gaziers
  • Investissement transfrontalier
  • Commerce de produits énergétiques
  • Questions environnementales et réglementaires
  • Contrats de construction et de conception-achat-construction (« CAC »)
  • GNL et pipelines
  • Produits pétrochimiques
  • Privatisation d’entreprises pétrolières et gazières

Personnes-ressources

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