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Clifford  Sosnow

Clifford Sosnow

Associé Fasken
Qu’il s’agisse de sanctions économiques, de contrôle des exportations, d’examens relatifs à la sécurité nationale ou de lutte contre la fraude et la corruption à la frontière ou au-delà, les sociétés savent qu’elles doivent être attentives à tous les obstacles susceptibles de nuire à des opérations transfrontalières efficaces et prévisibles ou risquer d’avoir à faire face à une réelle possibilité d’augmentation des coûts, de refus d’investissement, de perte d’occasions d’affaires et de dommages à la réputation.
Barreau Ontario, 1987
Langue(s) Anglais, Français
Bureau(x) Toronto , Ottawa
Contact

Clifford Sosnow met à profit sa réputation d’avocat chef de file ayant atteint le plus haut niveau d’expertise pour fournir des conseils stratégiques aux sociétés, aux gouvernements et aux associations de l’industrie à l’égard de questions touchant la fraude, la corruption, le commerce extérieur et les investissements. Avocat chevronné ayant plaidé devant des organismes de réglementation commerciale canadiens, et des arbitres de l’ALÉNA et de l’OMC, Clifford conseille par ailleurs régulièrement des clients pour leur permettre de réduire les risques posés par l’application de la loi au moyen d’audits de conformité, de l’élaboration de politiques internes de meilleures pratiques et de vérifications diligentes dans le cadre d’opérations.

Clifford Sosnow est un conseiller juridique reconnu à l’échelle internationale dans les domaines du commerce extérieur, des investissements et de la lutte contre la corruption. Il est également reconnu à titre de stratège et de plaideur. Des répertoires nationaux et internationaux le classent parmi les meilleurs avocats, possédant le plus haut niveau d’expertise et en tant qu’avocat chef de file en droit du commerce extérieur en matière de lutte contre la corruption, de conformité des licences d’exportation ou d’importation, d’examens relatifs à la sécurité nationale, d’exigences et d’audits relatifs aux marchandises contrôlées, de sanctions économiques, de législation relative à l’embargo imposé à Cuba, d’enquêtes à l’égard des droits antidumping et compensateurs et des questions douanières.

Son expertise est reconnue dans de nombreux répertoires, notamment Chambers Global et Chambers Canada, Legal 500 Canada, Who’s Who Legal 100 et Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Litigation Lawyers in Canada. Clifford formule par ailleurs des avis sur des questions complexes relatives aux lois sur le commerce extérieur et aux lois contre la corruption et il élabore des politiques et des procédures internes sur le contrôle des exportations, les sanctions économiques et la lutte contre la corruption. Il représente également des clients dans le cadre de litiges en commerce extérieur et mène des vérifications diligentes et des audits en matière de corruption et de commerce extérieur dans le cadre d’acquisitions transfrontalières d’actions et d’actifs. Clifford a également une vaste expérience dans la représentation de clients devant le Tribunal canadien du commerce extérieur, des groupes spéciaux de l’ALÉNA et des arbitres de l’OMC, ainsi que relativement aux ministères et aux organismes gouvernementaux.

Ayant précédemment effectué un stage auprès de la Cour fédérale du Canada et agi en qualité de conseiller juridique interne au sein du ministère fédéral des Affaires étrangères et du Commerce international (Affaires mondiales Canada) et au sein du Tribunal canadien du commerce extérieur, Clifford met à profit cette expérience et cette connaissance du gouvernement pour atténuer les risques posés par l’application de la loi, en faisant notamment un usage stratégique des divulgations volontaires et des demandes de permis dans le cadre de sanctions.

Clifford est un chef de file éclairé. Les médias et les journaux, notamment National Public Radio, Bloomberg TV, The Globe and Mail, National Post et la Société Radio-Canada, font souvent appel à son expertise. Son leadership éclairé s’étend aux postes de direction qu’il occupe dans nombre d’associations professionnelles, dont l’American Bar Association, le comité consultatif économique et industriel de l’OCDE, le comité de résolution de différends et d’arbitrage de l’Inter-Pacific Bar Association et la Chambre de commerce du Canada.

En plus de régulièrement donner des conférences et d’agir à titre d’animateur dans le cadre de congrès d’affaires et juridiques partout au monde, Clifford est l’auteur de nombreux articles traitant de commerce international et de lutte contre la corruption. Il est par ailleurs membre du comité de rédaction du Global Trade and Customs Journal publié par Kluwer Law International.
Clifford a reçu les médailles du jubilé de diamant et du jubilé d’or de la reine Elizabeth II.

2017 Chambers Global Chambers Global 2017 International Trade/WTO (Canada)
2016 Who's Who Legal Canada Who's Who Legal Canada: 2016 for Trade & Customs
Date

Éducation

  • LL.B. University of New Brunswick
  • BSc Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Ancien président, section du droit international de l’Association du Barreau canadien
  • Membre de la direction, section du droit international de l’Association du Barreau de l’Ontario
  • Président émérite, comité du droit du commerce international, Inter-Pacific Bar Association,
  • Président, conseil consultatif, Forum sur le commerce Canada-Europe
  • Membre de la direction, comité du droit du commerce et du droit douanier, Association internationale du Barreau
  • Ancien vice-président, Association canadienne des importateurs et exportateurs
  • Coprésident, comité des affaires internationales, Chambre de commerce du Canada
  • Membre, comité juridique, Transparency International Canada
  • Président, comité consultatif (affaires et industrie), comité sur le commerce, Organisation de coopération et de développement économiques
  • Coprésident, comité Canada; groupe directeur, comité sur le contrôle des exportations et les sanctions économiques, section du Barreau international de l’American Bar Association
  • Membre, Customs and International Trade Bar Association
  • Membre, comité de rédaction, Global Trade and Customs Journal (Kluwer Law International)
  • Membre du conseil d’administration, division de l’Ontario de la Société canadienne de la sclérose en plaques, 2010-2012
Articles The Brexit Vote: Its Impact on the Canada-EU Global Trade and Customs Journal, Volume 12, Issue 3
Articles Où se dirigent l’AECG, le PTP, l’ALENA et d’autres accords commerciaux en 2017? Perspectives de la capitale
Articles

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