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Clifford  Sosnow

Clifford Sosnow

Associé Fasken
Qu’il s’agisse de sanctions économiques, de contrôle des exportations, d’examens relatifs à la sécurité nationale ou de lutte contre la fraude et la corruption à la frontière ou au-delà, les sociétés savent qu’elles doivent être attentives à tous les obstacles susceptibles de nuire à des opérations transfrontalières efficaces et prévisibles ou risquer d’avoir à faire face à une réelle possibilité d’augmentation des coûts, de refus d’investissement, de perte d’occasions d’affaires et de dommages à la réputation.
Barreau Ontario, 1987
Langue(s) Anglais, Français
Bureau(x) Toronto , Ottawa
Contact

Clifford Sosnow est cochef des groupes Commerce international et droit douanier et Investissements de Fasken. Il est un conseiller juridique, stratège et plaideur reconnu à l’échelle internationale dans les domaines du commerce extérieur, des investissements et de la lutte contre les pots-de-vin. Des répertoires nationaux et internationaux le classent parmi les meilleurs avocats possédant le plus haut niveau d’expertise et en tant qu’avocat chef de file en droit du commerce extérieur, en matière de lutte contre les pots-de-vin, de conformité des licences d’exportation et d’importation, d’examens relatifs à la sécurité nationale, d’exigences et d’audits relatifs aux marchandises contrôlées, de sanctions économiques, de législation relative à l’embargo imposé à Cuba, d’enquêtes à l’égard des droits antidumping et compensateurs et des questions douanières. Clifford est reconnu en tant qu’avocat chef de file en droit du commerce extérieur par de nombreux répertoires, dont Chambers Global and Chambers Canada (niveau 1), Who’s Who Legal 100, Legal 550 for International Trade, Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Litigation Lawyers in Canada, Best Lawyers in Canada, Expert Guides Best of the Best, et il est reconnu dans le répertoire Legal 500 dans le domaine de l’approvisionnement public.

Clifford met à profit ces classements à titre d’avocat chef de file pour offrir des conseils stratégiques aux sociétés, aux gouvernements et aux associations du secteur. Avocat chevronné ayant plaidé devant des organismes de réglementation commerciale canadiens, des agences et des ministères gouvernementaux et des arbitres de l’ALENA et de l’OMC, Clifford formule des avis sur des questions transfrontalières complexes, dont les sanctions, les mécanismes de contrôle à l’exportation et la lutte contre les pots-de-vin. Il effectue également des vérifications diligentes en matière de lutte contre les pots-de-vin, de contrôle à l’exportation et de sécurité et de sanctions nationales dans le cadre d’opérations de fusion et d’acquisition sophistiquées à valeur élevée et très médiatisées. Clifford prodigue également des conseils à ses clients en vue d’atténuer les risques posés par l’application de la loi au moyen d’audits dans le cadre de sanctions et quant à la conformité en matière de contrôle des exportations, et de l’élaboration de politiques internes relatives aux pratiques exemplaires en matière de lutte contre les pots-de-vin et de contrôle du commerce.

Ayant effectué un stage auprès de la Cour fédérale du Canada et avoir agi en qualité de conseiller juridique interne au sein du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Affaires mondiales Canada) et au sein du Tribunal canadien du commerce extérieur, Clifford met à profit cette expérience et cette connaissance du gouvernement canadien pour atténuer les risques que pose l’application de la loi en faisant notamment un usage stratégique des divulgations volontaires et des demandes de permis dans le cadre de sanctions.

Clifford est un chef de file avisé. Les médias et les journaux, notamment National Public Radio, Bloomberg TV, The Globe and Mail, National Post et la Société Radio-Canada, font souvent appel à son expertise. Son leadership éclairé s’étend aux postes de direction qu’il occupe dans nombre d’associations professionnelles, dont l’American Bar association, le comité consultatif économique et industriel de l’OCDE, le comité de résolution de différends et d’arbitrage de l’Inter-Pacific Bar Association et la Chambre de commerce du Canada.

En plus de régulièrement donner des conférences et d’agir à titre d’animateur dans le cadre de congrès d’affaires et juridiques partout au monde, Clifford est l’auteur de nombreux articles traitant de commerce international et de lutte contre la corruption. Il est par ailleurs membre du comité de rédaction du Global Trade and Customs Journal publié par Kluwer Law International.
Clifford a reçu les médailles du jubilé de diamant et du jubilé d’or de la reine Élizabeth II.


 

  • Recognized for Mining Law, Canadian Legal Lexpert Directory De 2018 à 2019
  • Chambers Global 2017-2018 International Trade/WTO (Canada) , Chambers Global De 2017 à 2019
  • Recognized for International Trade Regulation, Canadian Legal Lexpert Directory De 2015 à 2019
De 2018 à 2019 Canadian Legal Lexpert Directory Recognized for Mining Law
Chambers Global Chambers Global 2017-2018 International Trade/WTO (Canada)
De 2015 à 2019 Canadian Legal Lexpert Directory Recognized for International Trade Regulation
Date

Éducation

  • LL. B. Université du Nouveau-Brunswick
  • BSc Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Ancien président, section du droit international de l’Association du Barreau canadien
  • Membre de la direction, section du droit international de l’Association du Barreau de l’Ontario
  • Président émérite, comité du droit du commerce international, Inter-Pacific Bar Association,
  • Président, conseil consultatif, Forum sur le commerce Canada-Europe
  • Membre de la direction, comité du droit du commerce et du droit douanier, Association internationale du Barreau
  • Ancien vice-président, Association canadienne des importateurs et exportateurs
  • Coprésident, comité des affaires internationales, Chambre de commerce du Canada
  • Membre, comité juridique, Transparency International Canada
  • Président, comité consultatif (affaires et industrie), comité sur le commerce, Organisation de coopération et de développement économiques
  • Coprésident, comité Canada; groupe directeur, comité sur le contrôle des exportations et les sanctions économiques, section du Barreau international de l’American Bar Association
  • Membre, Customs and International Trade Bar Association
  • Membre, comité de rédaction, Global Trade and Customs Journal (Kluwer Law International)
  • Membre du conseil d’administration, division de l’Ontario de la Société canadienne de la sclérose en plaques, 2010-2012
Article The Brexit Vote: Its Impact on the Canada-EU Global Trade and Customs Journal, Volume 12, Issue 3
Article Où se dirigent l’AECG, le PTP, l’ALENA et d’autres accords commerciaux en 2017? Perspectives de la capitale
Article CETA & Canada-UK Trade: What Brexit Means for Canadian Business OWIT - Ottawa Newsletter
Speaker The World In Flux: Putting International Trade into Perspective for Canadian Business Fasken Toronto Mini-Symposium 2018 location location Toronto, ON
Speaker Risks and Opportunities in International Trade: What Canadian Business Can Expect in the Next 12 Months Fasken Toronto Mini-Symposium 2017 location location Toronto, ON

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