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Michael J.  Bourassa

Michael J. Bourassa

Associé Fasken
En dépit des meilleurs efforts et de mécanismes de sauvegarde internes, des enquêtes criminelles surviennent parfois dans le cadre des activités minières d’une entreprise, que ce soit au Canada ou à l’étranger. La façon de l’entreprise d’y réagir peut avoir d’importantes répercussions juridiques et porter gravement atteinte à sa réputation.
Barreau Ontario, 1986
Langue(s) Anglais
Bureau(x) Toronto
Contact

La pratique de Michael Bourassa est axée sur l’industrie minière. Membre du groupe Mines et financement minier, il a agi à titre de coordonnateur du groupe de 2004 à 2012. Reconnu comme expert, Michael a accumulé une vaste expérience dans le cadre de projets d’exploitation minière à l’échelle nationale et internationale.

Conseillant les clients en matière de financements publics, d’ententes d’exploitation minière commerciale et de responsabilité sociale d’entreprise et offrant un soutien en cas de litige, Michael possède également une vaste expertise dans le secteur minier international à l’égard de la vérification diligente concernant les titres, les questions techniques et les risques environnementaux.

Directeur de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, Michael est également coprésident du comité sur le droit minier de l’Association internationale du Barreau et ancien directeur de la Rocky Mountain Mineral Law Foundation. Il est l’auteur de plusieurs articles traitant des tendances importantes en matière de responsabilité sociale d’entreprise dans le secteur minier et donne des conférences sur une vaste gamme de sujets qui se rattachent au droit minier.

Son expertise en droit minier est largement reconnue et Michael a été nommé dans les classements de plusieurs répertoires juridiques, notamment Chambers Global, Chambers Canada et Canadian Legal Lexpert Directory. De plus, le répertoire Who’s Who Legal lui a décerné le prix de l’avocat de l’année en droit minier en 2010, 2011, 2012, 2014 et 2017, et il a été reconnu par le répertoire International Who’s Who of Mining Lawyers pour douze années consécutives.

Éducation

  • LL.B. Université d'Ottawa
  • B.Sc. (avec distinction) University of Saskatchewan

Adhésions & affiliations

  • Ancien président, Association du Barreau de l'Ontario, Section du droit relatif aux richesses naturelles
  • Membre, Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole
  • Directeur Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
  • Coprésident, Comité sur le droit minier, Association internationale du barreau
  • Ancien Directeur et Administrateur, Rocky Mountain Mineral Law Foundation
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, Association du Barreau de l’Ontario
Articles Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada Law Business Research Limited
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Articles Getting Transparent in Canada: The Reasons Behind the Obligations, What they Entail and the Price of Failure Mining Journal
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