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Industries

Énergies renouvelables

Fasken

Fasken aide les promoteurs et les investisseurs dans la réalisation de projets et d’opérations commerciales dans le domaine des énergies renouvelables à l’échelle mondiale, notamment dans le cadre d’évaluations environnementales et de demandes de permis, de consultations et d’ententes avec les communautés autochtones, de planification fiscale et de finance.  Nous avons réuni le financement requis pour l’avancement de projets en énergie solaire, négocié des ententes d’achat d’électricité, géré des tarifs d’interconnexion et des contrats EPC pour la construction de projets hydroélectriques, et conçu des opérations de fusion et d’acquisition pour la mise en œuvre de projets éoliens.

Nous conseillons nos clients sur l’éventail complet des énergies renouvelables ou de substitution, quant à la taille et au type de technologie ou de source d’énergie. Quel que soit votre rôle dans le projet, et peu importe qu’il s’agisse d’un parc éolien, d’une petite centrale hydroélectrique au fil de l’eau ou d’une centrale de grande envergure, nous pouvons négocier les ententes nécessaires et vous guider concernant les exigences du cadre réglementaire applicable pour vous permettre d’aller de l’avant.

Par exemple, nous aidons nos clients relativement à l’élaboration de stratégies en matière d’acceptabilité sociale et à la négociation d’ententes de collaboration avec les communautés locales, incluant les communautés autochtones.  Nous offrons également des conseils sur le financement de projets, y compris les structures de financement par des garanties de l’État. Nous préparons des baux fonciers et des documents relatifs à d’autres types de droits fonciers, des contrats de vente d’équipement et des contrats de construction, ainsi que des ententes d’achat d’électricité.  Nous pouvons également vous conseiller sur les opérations d’achat et de vente, les programmes favorisant les énergies renouvelables et les structures fiscales judicieuses sur le plan financier compte tenu de votre entreprise et de l’endroit où elle exerce ses activités, ainsi qu’en matière de respect des lois et de la réglementation environnementales. 

Nous collaborons avec des services publics et des producteurs d’électricité indépendants, des acheteurs et des vendeurs, des emprunteurs et des prêteurs, des promoteurs et autres investisseurs (notamment des sociétés de capital-investissement), des fabricants et des fournisseurs.  Un grand nombre de ces opérations commerciales requière des négociations transfrontalières complexes, des investissements multinationaux et des approbations réglementaires multiterritoriales. Par exemple, nous aidons les producteurs d’électricité canadiens à accéder au marché américain et à profiter des occasions d’affaires qu’offre le marché des attributs environnementaux aux États-Unis, notamment par le biais des crédits d’énergie renouvelable (CÉR). Nous aidons aussi les producteurs québécois d’énergie renouvelable à comprendre et à se conformer à la réglementation relative au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre. 

Fasken a participé au processus d’évaluation environnementale des deux plus importants projets d’énergie propre au Canada : le site C en Colombie-Britannique et le projet Muskrat Falls à Terre-Neuve-et-Labrador. Nous avons conseillé des clients qui, en plus d’investir, développent, construisent, exploitent et financent des projets éoliens, solaires, hydroélectriques et de biomasse ainsi que des infrastructures connexes à travers le Canada, les États-Unis et l’Afrique. 

Abonnez-vous à notre « Bulletin Énergie », parcourez nos travaux récents ou communiquez avec l’un de nos avocats pour discuter de la manière dont nous pouvons vous aider à réaliser vos projets.

 

 

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