Faits saillants

Régions géographiques

Formation

  • LL.B., 1985
    Université du Nouveau-Brunswick
  • B.Sc., 1981
    Université McGill

Admission au Barreau

  • Ontario, 1987

Langues parlées

  • Anglais
  • Français

Clifford Sosnow

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Associé


+1 416 865 5165
+1 416 364 7813 (téléc.)
+1 613 696 6876
+1 613 230 6423 (téléc.)

Clifford Sosnow est un associé de Fasken Martineau à Ottawa.

M. Sosnow est reconnu pour l’excellence de sa pratique dans les domaines du commerce et de l’investissement de portée internationale. Ses clients, qui comprennent d’importantes sociétés, des gouvernements et des organismes sectoriels, font couramment appel à son expertise pour une vaste gamme de questions, y compris les audits de conformité et la diligence raisonnable dans le cadre d’opérations. Son expertise porte également sur les litiges se rapportant à des accords de libre-échange, à des traités bilatéraux d’investissement, au droit lié à l’Organisation mondiale du commerce (l’« OMC »), aux pratiques étrangères en matière d’anticorruption, aux droits antidumping et compensateurs, et aux régimes de contrôle des exportations, d’approvisionnement et de sanctions. Ses clients font l’éloge de sa pensée stratégique, de sa grande capacité de travailler en étroite collaboration, et des conseils éclairés qu’il fournit. Selon les répertoires Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business, The International Who's Who of Trade & Customs Lawyers, Legal 500 Canada, Guide to the World's Leading International Trade Lawyers et le répertoire juridique canadien Lexpert, il figure parmi les meilleurs avocats spécialisés en droit commercial international.

Dans le cadre de sa pratique, M. Sosnow a représenté des clients devant des groupes spéciaux de l’Accord de libre-échange nord-américain (« ALENA ») et de l’Organisation mondiale du commerce (« OMC »), le Tribunal canadien du commerce extérieur (le « TCCE ») et la Cour d’appel fédérale. Il a également défendu les intérêts de ses clients relativement à diverses questions transfrontalières (notamment en matière d’environnement, de transport, de commerce et d’investissement) se rapportant à la réglementation tant existante que proposée et à la négociation de traités bilatéraux d’investissement et d’accords de libre-échange.

Les médias font souvent appel à M. Clifford en raison de son expertise dans le domaine du commerce international et du droit douanier. The Globe and Mail, Lexpert, The Lawyers’ Weekly, Law Times et d’autres publications de premier plan l’ont cité dans des articles.

M. Sosnow occupe des postes clés auprès de la direction de diverses associations professionnelles, et il a rédigé de nombreux articles traitant du commerce international et de l’investissement. Conférencier en demande, il est souvent invité à donner des présentations et à animer des tables rondes partout dans le monde.

M. Sosnow a travaillé pour le ministère fédéral des Affaires étrangères et du Commerce international, à titre de conseiller juridique principal dans la division du droit du commerce. Il a également travaillé pour le Tribunal canadien du commerce extérieur à titre de conseiller juridique interne, et il a représenté le gouvernement du Canada dans le cadre de plusieurs différends relatifs à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (« GATT ») et à l’OMC.

Prix et distinctions

  • Legal 500 Canada (commerce international)
  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business (commerce international; OMC)
  • The Best Lawyers in Canada (Droit du commerce international et des finances)
  • The International Who's Who of Business Lawyers, publié par Law Business Research (commerce et droit douanier)
  • Guide to the World's Leading Practitioners publié par Legal Media Group (Commerce international - Chine)
  • Le répertoire juridique canadien Lexpert (commerce international)
  • Who's Who Legal: Canada publié par Law Business Research (commerce et droit douanier)
  • Guide to the World's Leading International Trade Lawyers publié par Legal Media Group

Associations

  • Ancien président, section du droit international de l’Association du Barreau canadien
  • Membre de la direction, section du droit international de l’Association du Barreau de l’Ontario
  • Président émérite, comité du droit du commerce international, Inter-Pacific Bar Association,
  • Président, conseil consultatif, Forum sur le commerce Canada-Europe
  • Membre de la direction, comité du droit du commerce et du droit douanier, Association internationale du Barreau
  • Ancien vice-président, Association canadienne des importateurs et exportateurs
  • Coprésident, comité des affaires internationales, Chambre de commerce du Canada
  • Membre, comité juridique, Transparency International Canada
  • Président, comité consultatif (affaires et industrie), comité sur le commerce, Organisation de coopération et de développement économiques
  • Coprésident, comité Canada; groupe directeur, comité sur le contrôle des exportations et les sanctions économiques, section du Barreau international de l’American Bar Association
  • Membre, Customs and International Trade Bar Association
  • Membre, comité de rédaction, Global Trade and Customs Journal (Kluwer Law International)
  • Membre du conseil d’administration, division de l’Ontario de la Société canadienne de la sclérose en plaques, 2010-2012