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Marek Nitoslawski - Intellectual Property Lawyer, patents, trademarks and copyright

Marek Nitoslawski

Associé | Agent de marques de commerce Fasken
Les litiges de propriété intellectuelle ne sont jamais une fin en soi. Il faut savoir les adapter aux objectifs d’affaires de nos clients, et les incorporer à une stratégie cohérente de protection des actifs intellectuels de l’entreprise.
Barreau Québec, 1984
Langue(s) Français, Polonais, Anglais, Espagnol
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Marek Nitoslawski est un avocat de litige avec une profonde expérience dans tous les domaines de la PI. Il conseille les clients dans l’élaboration de stratégies d’affaires visant à maximiser la valeur de leurs actifs intellectuels.

Son expérience s’étend à toutes les formes de propriété industrielle et intellectuelle : brevets, marques de commerce, droits d’auteur, dessins industriels, secrets de commerce et concurrence déloyale. Il représente des entreprises de toute taille œuvrant notamment dans l’aérospatiale, l’intelligence artificielle, la robotique, les véhicules récréatifs et l’industrie du luxe. Il conseille également des télédiffuseurs et autres fournisseurs sur toute question touchant la distribution du contenu sur Internet.

Marek gère des portefeuilles de marques d’envergure. Il a une expérience particulière à l’égard des marques non conventionnelles et tridimensionnelles. Il n’hésite pas à tirer profit des différentes formes de PI afin de maximiser la valeur de la protection des actifs intangibles des clients.

Il plaide avec succès devant les tribunaux de toutes les instances : Cours fédérales, Cour supérieure du Québec, Cour Suprême du Canada, Commission du droit d’auteur, Chambre internationale de commerce (Paris).  Ses victoires récentes comprennent des litiges de brevets transnationaux complexes, qui ont exigé une coordination serrée avec des confrères à l’étranger.

Conférencier fort apprécié et fréquemment sollicité pour traiter de questions touchant la propriété intellectuelle, M. Nitoslawski est reconnu comme un avocat chef de file dans ce domaine dans les répertoires Canada’s Best Lawyers, WIPR World Leaders, IAM Patents 1000, WTR 1000, Legal Who’s Who et Lexpert.

Réalisations

  • Reconnu dans le domaine des technologies de l'information à Montréal, Best Lawyers in Canada 2026
  • Reconnu en tant qu'avocat exceptionnel de Thomson Reuters, Thomson Reuters 2026
  • Reconnu dans le Canadian Legal Lexpert Directory en litige - propriété intellectuelle et en propriété intellectuelle, Lexpert De 2024 à 2026
  • Reconnu à l'échelle nationale au Canada comme un professionnel de premier plan dans le domaine des marques de commerce., World Trademark Review De 2024 à 2026
  • Reconnu à l’échelle nationale en propriété intellectuelle : litige , Chambers Canada De 2019 à 2026
  • Reconnu au Québec en tant que star du litige (Litigation Star), Benchmark Litigation Canada De 2018 à 2026
  • Reconnu en droit de la propriété intellectuelle et en droit des médias et diffamation à Montréal, Best Lawyers in Canada De 2006 à 2026
  • Reconnu par IAM Patent 1000 dans le domaine des litiges., IAM Patent 1000 2025
  • Reconnu parmi les avocats recommandés dans le domaine de la propriété intellectuelle - Brevets, Lexology Index De 2024 à 2025
  • Reconnu dans IP STARS comme une référence en matière de marque de commerce et de brevets au Canada, IP Stars De 2023 à 2025

Expérience

  • La Cour fédérale invalide la marque de commerce « IQ » pour absence de caractère distinctif, [Litige - Nuheara], Fasken a réussi à invalider la marque de commerce IQ de Gentec pour absence de caractère distinctif dans le cadre d’un litige âprement disputé avec Nuheara concernant l’utilisation de sa marque de commerce IQbuds.
  • BRP remporte une importante victoire contre son concurrent Arctic Cat devant la Cour fédérale du Canada, qui émet une injonction permanente interdisant toute vente, utilisation et distribution de les motoneiges Arctic Cat contrefactrices au Canada, [Litige - Bombardier Recreational Products Inc.], Dans le cadre d’une poursuite entamée en décembre 2011, Bombardier Recreational Products (BRP) avait accusé Arctic Cat, son principal concurrent, d’avoir contrefait les brevets de BRP liés à ses motoneiges Ski-Doo REV de conception révolutionnaire. Avec plus de 75 ans d’expérience, BRP est un lea...
  • La Cour suprême du Canada autorise l’appel dans une cause sur la neutralité technologique en matière de droit d’auteur, [Transaction - Canadian Broadcasting Corporation], Le 9 septembre 2014, la Cour suprême du Canada a accordé une autorisation d’appel à la Société Radio-Canada relativement à une décision de la Cour d’appel fédérale qui portait sur l’application du principe de la neutralité technologique dans les affaires de droit d’auteur dans le secteur de la té...
  • Eurocopter c. Bell Textron, [Transaction - Eurocopter], Dans un jugement rendu le 24 septembre 2013, la Cour d'appel fédérale du Canada confirme une décision rendue antérieurement selon laquelle Bell Helicopter avait contrefait intentionnellement un brevet détenu par Eurocopter et devait verser des dommages-intérêts punitifs à cette dernière. La déc...
  • Aliments Ultima lance IÖGO, [Transaction - Ultima Foods], Le 20 août 2012, Aliments Ultima a lancé IÖGO, une nouvelle marque de yogourt et de produits laitiers frais entièrement canadiens. Fasken Martineau, qui depuis de nombreuses années agit en qualité de conseiller juridique et stratégique pour le compte d’Aliments Ultima, a été étroitement associé à...
  • Gestion du portefeuille canadien de marques de commerce de L’Oréal, soutien en matière de droit de la propriété intellectuelle au Canada et conseils stratégiques sur le branding et l’étiquetage de produits, [Litige - L’Oreal S.A.], Conseille L’Oréal relativement à diverses questions de propriété intellectuelle au Canada.
  • Produits de sécurité Tyco remporte une importante victoire en matière de brevets devant la Cour fédérale du Canada, [Litige - Tyco Safety Products Canada], Hershkovitz v. Tyco Safety Products Canada Ltd., 2009 CF 256, 73 C.P.R. (4th) 331 (C.F.). Le 12 mars 2009, le juge Luc Martineau de la Cour fédérale du Canada a rendu sa décision dans l'affaire Hershkovitz et al. v. Tyco Safety Products Canada Ltd., 2009 CF 256. Le jugement représente une grande...
  • Rexnord acquiert Fontaine-Alliance, [Transaction - Rexnord], Le 27 février 2009, la filiale en propriété exclusive de Rexnord LLC, Zurn Industries, LLC, spécialisée en gestion de l'eau, a acquis les actions de Fontaine-Alliance inc. et des membres de son groupe (Fontaine) pour un prix d'achat au comptant de 30 M$ (montant qui comprend la prise en charge de...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. - BCL Université McGill
  • B.A. Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Barreau du Québec
  • Barreau de Montréal
  • Association du Barreau canadien
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • International Trademarks Association (INTA)
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI)

Ressources

  • Le printemps est arrivé et le droit des marques de commerce canadiennes est emporté par une vague d’importants changements., 28/03/2025
  • Foire aux questions (FAQ) sur les procédures d’opposition aux marques de commerce au Canada, 26/04/2024
  • Alerte de conformité : Enregistrez vos marques de commerce dès maintenant afin de respecter la Charte de la langue française, 01/11/2023
  • La Cour fédérale invalide la marque de commerce « IQ » pour absence de caractère distinctif : Leçons à retenir pour les propriétaires de marques de commerce et ceux qui les contestent, 24/01/2023
  • Centre de ressources | Loi 96, Centre de ressources dédiée à la réforme de la Loi 96 sur la langue officielle et commune du Québec, le français.

Événements

  • Congrès 2026 de l’INTA, 02/05/2026
  • Congrès 2025 de l’INTA, 17/05/2025
  • Assemblée annuelle 2024 de l’INTA, 18/05/2024
  • Savez-vous garder un secret? La cybersécurité et les secrets commerciaux, des enjeux pour l’entreprise d’aujourd’hui, 20/01/2021
  • Assemblée annuelle 2019 de l’INTA, 18/05/2019
  • Réforme majeure de 2019 : Mettez à jour votre stratégie de marques!, 30/04/2019
  • La propriété intellectuelle dans l'industrie minière - une ressource à exploiter, 06/02/2019
  • S’associer dans le domaine de la technologie minière ... Les répercussions des ententes de codéveloppement en matière de propriété intellectuelle, 05/03/2018
  • Aspects transfrontaliers des litiges en propriété intellectuelle, 30/11/2016

Nouvelles

  • Le talent de Fasken est reconnu dans l’édition 2022 du répertoire World Trademark Review 1000, 04/03/2022
  • Fasken compte treize de ses avocats parmi les étoiles en PI (IP Stars) du classement de Managing Intellectual Property, 04/08/2021
  • Fasken est à l’honneur dans l’édition 2021 du répertoire World Trademark Review 1000, 19/02/2021
  • Fasken compte quatorze de ses avocats parmi les étoiles en PI (IP Stars) du classement de Managing Intellectual Property, 22/06/2020
  • Des avocats et des agents de Fasken reconnus par le répertoire IAM Patent 1000, 19/06/2020
  • Fasken est reconnu dans l’édition 2020 de World Trademark Review 1000, 21/02/2020
  • Des avocats et des agents de Fasken reconnus par les répertoires IAM Patent 1000 et IAM Strategy 300, 28/06/2019
  • Julie Desrosiers de Fasken a été reconnue dans le répertoire des 250 avocates chef de file en propriété intellectuelle (IP Stars Top 250 Women in IP), 06/06/2019
  • Plusieurs publications citent Marek Nitoslawski au sujet du procès du Journal de Mourréal et la protection de la marque, 01/04/2019
  • Energiemines.ma mentionne Youssef Fichtali, Pierre-Olivier Charlebois, Karim Maalioun et Marek Nitoslawski dans un article sur un débat sur la RSE à la lumière de l’expérience canadienne, 20/03/2019

Publications

  • From Personal Information to Trade Secrets: Welcome to the Accelerated Digital Age! (disponible uniquement en anglais), 17/05/2021
  • Changements importants dans le domaine des licences suite à une décision récente de la Cour suprême du Canada, 27/04/2017
  • Une bataille transfrontière en matière de propriété intellectuelle : Investel c. SnapChat, 24/03/2017
  • Canada’s New Copyright: The Supreme Court Redefines Fair Use and Technological Neutrality, 01/06/2013
  • Revue de l'année 2006 en propriété intellectuelle, 01/01/2007
  • Le droit d'auteur au service des entreprises, 01/11/2006
  • Nos juristes vous renseignent, 01/12/2005
  • Toujours pas de redevances pour les copies privées sur MP3 au Canada, 01/12/2005
  • Open source software: What you need to know, 15/09/2005
  • Recording Industry Assures Nervous Users it Won't Sue for Private Copying, 15/07/2005

Présentations

  • Conférence annuelle de l’INTA, 20/05/2017
  • Prévention, gestion et réaction en matière de cybersécurité, 10/05/2017
  • La protection de l’innovation au moyen de brevets, 01/11/2012
  • Symposium juridique 2007 de l'IATA, 11/02/2007
  • Logiciels libres (open source) : ce que vous devez savoir, 15/09/2005
  • The Ninth IT.Can Roundtable: Important Recent Copyright Decisions and their Implications for IT Businesses, 11/03/2004
  • Protéger et gérer votre propriété intellectuelle pour éviter la perte de votre actif le plus précieux, 15/02/2004
Conférence annuelle de l’INTA
Prévention, gestion et réaction en matière de cybersécurité Dans le cadre du 9e Symposium Fasken Martineau location location Montréal Palais des congrès de Montréal
La protection de l’innovation au moyen de brevets Panéliste, The Osgoode Executive Program in IP Management & Governance, organized by the Osgoode Hall Law School location location Toronto