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Sébastien Bellefleur, Associé

Sébastien Bellefleur

Associé Fasken
Barreau Québec, 2005
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
Contact

Aperçu

Sébastien Bellefleur se spécialise dans le domaine du droit des affaires, principalement en valeurs mobilières, fusions et acquisitions, gouvernance et droit minier. Il participe aussi à la réalisation de financements, autant sous forme de prêts que d’actions. Il a collaboré à plusieurs transactions complexes pour le compte de sociétés fermées et ouvertes, telles que l’achat, la vente, le financement et la restructuration d’entreprises au Canada et à l’étranger. Il a également représenté des émetteurs et des courtiers dans le cadre de premiers appels publics à l’épargne et autres distributions de titres de participation et d'emprunt ainsi que de placements de valeurs mobilières au moyen de prospectus ou de placements privés. Il a agi dans le cadre de plusieurs réorganisations et restructurations d’entreprises, offres publiques d’achat et sollicitation de procurations pour les assemblées d’actionnaires. Une partie importante de sa pratique consiste à conseiller les sociétés ouvertes relativement aux obligations que leur imposent les autorités de réglementation, notamment en matière de gouvernance, ainsi qu’à les assister dans leurs interactions avec les autorités boursières et les autorités en valeurs mobilières. Au cours de sa pratique, il a également acquis une expertise particulière des questions d'ordre juridique touchant l'industrie minière.

De le cadre de sa pratique, Sébastien représente régulièrement des sociétés d'exploration minière et les accompagne dans leur cheminement devant mener à la découverte d'un gisement, que ce soit au Canada ou ailleurs, à la vente ou à la mise en production de celui-ci. Il est un spécialiste des questions touchant les sociétés d'exploration et des défis juridiques auxquels elles doivent faire face.

Sébastien siège au conseil d’administration de Les Mines d’Or Visible inc., société dont les actions sont inscrites à la cote de la Bourse de croissance TSX ainsi qu’au conseil d’administration de Ressources X-Terra inc., société privée.

Avant de se joindre à Fasken Martineau, en 2014, Sébastien pratiquait au sein d’un autre cabinet d'envergure internationale, où il a collaboré à de nombreuses transactions financières d’importance.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • KWESST Micro Systems Inc. annonce la clôture d’appels publics à l’épargne lui ayant permis de réunir un produit brut total de 14,1 M$ US,
  • Redevances Nomad Ltée établit un programme de placements d'actions au cours du marché,
  • Freshlocal Solutions Inc. entre en bourse par voie de prise de contrôle inversée par Sustainable Produce Urban Delivery Inc.,
  • Technologies D-Box Inc. clôture un placement public commercialisé d'unités de 5,75 millions,
  • Nomad Royalty Company Ltd. clôture un reclassement d'actions ordinaires de 25 millions par Yamana Gold Inc.,
  • TFI International inc. clôture un placement public d’une valeur de 219 millions de dollars US,
  • TFI International Inc. s’inscrit à la Bourse de New York et effectue son premier appel public à l’épargne aux États-Unis,
  • Alimentation Couche-Tard annonce un placement privé de billets de premier rang non garantis de 1,5 G$ US et en fixe le prix,
  • Un syndicat de preneurs fermes réalise un placement d’actions de 22 M$,

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université de Montréal

Adhésions & affiliations

  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Membre, Barreau du Québec

Nouvelles

Publications

Article Certain Canadian Securities Regulators to Adopt Start-Up Crowdfunding Exemptions

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