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Sébastien Bellefleur, Associé | Droit des sociétés et droit commercial

Sébastien Bellefleur

Associé Fasken
Barreau Québec, 2005
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Sébastien Bellefleur  possède une expérience approfondie dans le domaine du droit des affaires, principalement en valeurs mobilières, fusions et acquisitions, gouvernance et droit minier. Il participe aussi à la réalisation de financements, autant sous forme de prêts que d’actions. Il a collaboré à plusieurs transactions complexes pour le compte de sociétés fermées et ouvertes, telles que l’achat, la vente, le financement et la restructuration d’entreprises au Canada et à l’étranger.  Il a également représenté des émetteurs et des courtiers dans le cadre de premiers appels publics à l’épargne et autres distributions de titres de participation et d'emprunt ainsi que de placements de valeurs mobilières au moyen de prospectus ou de placements privés. Il a agi dans le cadre de plusieurs réorganisations et restructurations d’entreprises, offres publiques d’achat et sollicitation de procurations pour les assemblées d’actionnaires. Une partie importante de sa pratique consiste à conseiller les sociétés ouvertes relativement aux obligations que leur imposent les autorités de réglementation, notamment en matière de gouvernance, ainsi qu’à les assister dans leurs interactions avec les autorités boursières et les autorités en valeurs mobilières. Au cours de sa pratique, il a également acquis une expertise particulière des questions d'ordre juridique touchant l'industrie minière.

De le cadre de sa pratique, Sébastien représente régulièrement des sociétés d'exploration minière et les accompagne dans leur cheminement devant mener à la découverte d'un gisement, que ce soit au Canada ou ailleurs, à la vente ou à la mise en production de celui-ci. Il est un spécialiste des questions touchant les sociétés d'exploration et des défis juridiques auxquels elles doivent faire face.

Sébastien siège au conseil d’administration de Les Mines d’Or Visible inc., société dont les actions sont inscrites à la cote de la Bourse de croissance TSX ainsi qu’au conseil d’administration de Ressources X-Terra inc., société privée.

Avant de se joindre à Fasken Martineau, en 2014, Sébastien pratiquait au sein d’un autre cabinet d'envergure internationale, où il a collaboré à de nombreuses transactions financières d’importance.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Groupe WSP Global réalise un placement de titres de capitaux propres de 1,15 milliards de dollars dans le cadre de l’acquisition de POWER Engineers pour 2,44 milliards de dollars, [Transaction - Syndicat de preneurs fermes dirigé par Marchés mondiaux CIBC Inc., Financière Banque Nationale Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.], Dans le cadre de l’acquisition de POWER Engineers pour 2,44 milliard de dollars, Fasken a représenté les preneurs fermes responsables de l’appel public à l’épargne du placement de titres de capitaux propres de 1,15 milliard de dollars réalisé par Groupe WSP Global.
  • KWESST Micro Systems Inc. annonce la clôture d’appels publics à l’épargne lui ayant permis de réunir un produit brut total de 14,1 M$ US, [Transaction - KWESST Micro Systems Inc], Fasken a agi à titre de conseiller juridique canadien auprès de KWESST Micro Systems Inc. dans le cadre d’appels publics à l’épargne ayant permis à cette société de réunir un produit brut total de 14,1 M$ US.
  • Redevances Nomad Ltée établit un programme de placements d'actions au cours du marché, [Transaction - Nomad Royalty Company Ltd.], Redevances Nomad Ltée établit un programme de placements d'actions au cours du marché.
  • Freshlocal Solutions Inc. entre en bourse par voie de prise de contrôle inversée par Sustainable Produce Urban Delivery Inc., [Transaction - Sustainable Produce Urban Delivery Inc.], Le 16 avril 2021, Freshlocal Solutions Inc. (anciennement Rainy Hollow Ventures Inc.) a conclu sa transaction admissible annoncée précédemment qui consistait en une prise de contrôle inversée de Freshlocal Solutions par Sustainable Produce Urban Delivery Inc. («SPUD») au moyen d'un plan d'arrange...
  • Technologies D-Box Inc. clôture un placement public commercialisé d'unités de 5,75 millions, [Transaction - D-BOX Technologies Inc.], Technologies D-Box Inc. clôture un placement public commercialisé.
  • Nomad Royalty Company Ltd. clôture un reclassement d'actions ordinaires de 25 millions par Yamana Gold Inc., [Transaction - Nomad Royalty Company Ltd.], Le 11 décembre 2020, Nomad a clôturé un reclassement par Yamana Gold Inc. (« Yamana ») de 22 750 000 actions ordinaires de Nomad à un prix de 1,10 $ CA par action de Nomad pour un produit brut de 25 025 000 $ CA à l’actionnaire vendeur (le « placement »). Nomad ne recevra aucun produit tiré du pl...
  • TFI International inc. clôture un placement public d’une valeur de 219 millions de dollars US, [Transaction - TFI International Inc.], En août 2020, TFI International Inc. a effectué un placement négocié d’actions ordinaires aux États-Unis et au Canada, pour un total de 5 060 000 actions, dont 660 000 actions par suite de l’exercice intégral par les preneurs fermes de leur option de surallocation.  Les actions ont été émises à u...
  • TFI International Inc. s’inscrit à la Bourse de New York et effectue son premier appel public à l’épargne aux États-Unis, [Transaction - TFI International Inc.], En février 2020, TFI International Inc. a effectué un placement négocié d’actions ordinaires aux États-Unis et au Canada, qui constituait le premier appel public à l’épargne de TFI International aux États-Unis. TFI International a émis un total de 6 900 000 actions, dont 900 000 actions par suite...
  • Alimentation Couche-Tard annonce un placement privé de billets de premier rang non garantis de 1,5 G$ US et en fixe le prix, [Transaction - Syndicat d'agents de placements dirigé par Valeurs Mobilières Wells Fargo Canada, RBC Marché des capitaux et HSBC], Le 22 janvier 2020, Alimentation Couche-Tard, chef de file de l’industrie canadienne du commerce de l’accommodation, a annoncé avoir fixé le prix de billets de premier rang non garantis à 2,950 % venant à échéance en 2030 d’un capital de 750 M$ US et de billets de premier rang non garantis à 3,80...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université de Montréal

Adhésions & affiliations

  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Membre, Barreau du Québec

Ressources

Événements

Nouvelles

  • Droit-inc cite sept avocats de Fasken Martineau dans un article sur leurs nouveaux postes à titre d’associés, 02/02/2017
  • Le Journal du Barreau du Québec mentionne l’arrivée de Neil Wiener et Sébastien Bellefleur au sein du cabinet, 01/05/2014
  • Les Affaires.com mentionne l’arrivée de 30 avocats au cabinet, 31/03/2014

Publications

  • Certain Canadian Securities Regulators to Adopt Start-Up Crowdfunding Exemptions, 15/05/2015
Article Certain Canadian Securities Regulators to Adopt Start-Up Crowdfunding Exemptions

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