Passer au contenu principal
Infolettre

Télétravail : considérations en matière de santé et sécurité

Fasken
Temps de lecture 6 minutes
S'inscrire

Bulletin SST et CSPAAT

Mesures de distanciation obligent, le télétravail est devenu la nouvelle norme pour plusieurs d'entre nous. Pour les employeurs, la nouvelle « économie du télétravail », qui demeurera vraisemblablement bien ancrée après la pandémie, n'est pas sans poser quelques défis en matière de santé et sécurité.

Dans plusieurs juridictions, les employeurs doivent comprendre que le domicile d'un employé peut être considéré comme un prolongement de son lieu de travail, dans la mesure où c'est à partir de cet endroit que l'employé travaille pour le compte de son employeur. Dans ses juridictions, les exigences et les devoirs prévus dans les lois sur la santé et la sécurité au travail peuvent s'y appliquer, y compris les dispositions d'obligation générale selon lesquelles l'employeur doit prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger ses employés. Dans d'autres juridictions, comme l'Ontario, la réponse est moins claire. En Ontario, la définition de «lieu de travail» est suffisamment large pour couvrir un travailleur travaillant à domicile. Cependant, la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario (« LSST ») précise qu'elle ne s'applique pas au travail effectué par le propriétaire, l'occupant ou son domestique dans ou à proximité d'une résidence privée. Pour compliquer les choses, il existe une jurisprudence limitée interprétant cette exemption et aucune directive significative de la part du régulateur. En Ontario, même si la LSST ne s'applique pas, il peut être préférable d'adopter une approche de gestion des risques en matière de santé et de sécurité pour s'assurer que les travailleurs ne sont pas exposés à des risques incontrôlés lorsqu'ils travaillent à domicile. 

 Un employeur devrait considérer des mesures raisonnables pour assurer la santé et la sécurité de ses télétravailleurs dans les deux types de juridictions. Des mesures raisonnable peut inclure la mise en place d’une politique de télétravail incluant les mesures et les procédures ci-dessous.

Évaluation de l'espace de travail

Rédigez une liste de contrôle de la sécurité du travail à domicile/ du télétravail que les employés peuvent utiliser pour évaluer leur espace de travail et remettre à leur supérieur. Les risques identifiés dans l'évaluation devraient être abordés avec le supérieur, et des mesures d'atténuation mises en place si nécessaire.

Considérations ergonomiques

Donnez aux employés de l'information et des instructions pour les aider à organiser leur bureau à la maison. Voici quelques exemples de conseils : 

  • Évitez de travailler sur un divan ou une autre surface molle qui n'offre pas de surface de travail stable et ne supporte pas bien votre dos.
  • Si possible, placez votre ordinateur de façon à ce que les fenêtres soient sur vos côtés, et non devant ou derrière vous. Utilisez vos stores et vos rideaux pour contrôler l'éblouissement et réduire les risques de fatigue visuelle.
  • Adoptez de bonnes pratiques d'entretien ménager (gardez vos surfaces propres et dégagées, assurez-vous que vos câbles soient en bonne condition et bien positionnés, rangez les objets lourds ou tranchants dans un endroit sécuritaire) pour réduire les risques de blessures et de maladies qui sont fréquentes à la maison et au bureau.
  • En plus de prendre les pauses prévues, levez-vous périodiquement pour bouger. Prendre de très courtes pauses fréquemment pendant la journée est important pour la santé physique et mentale.
  • Si possible, ajustez votre chaise pour qu'elle supporte votre dos et vos cuisses convenablement et pour que vous travailliez à une hauteur confortable. Si votre chaise n'est pas ajustable, utilisez des serviettes pliées ou des coussins au besoin pour plus de confort et de support dorsal.
  • Placez votre écran approximativement à une longueur de bras de votre visage.
  • Utilisez un repose-pied, une boîte ou un autre objet solide pour supporter vos pieds et éviter d'avoir à vous étirer pour atteindre le sol ou à vous placer sur le bout de votre chaise.

Signalement d'incidents

Mettez en place un protocole de signalement des incidents en télétravail. Ce protocole devrait prévoir que les employés signalent immédiatement à leur supérieur tout incident ou événement qui survient dans l'exercice de leurs fonctions ou qui a un lien avec leurs fonctions et qui a causé ou est susceptible de causer une blessure.

Dépendant de la juridiction applicable, les employeurs devraient enquêter sur ces incidents et, au besoin, aviser le comité mixte de la santé et de la sécurité. Selon la nature de l'incident (ex. : blessure grave ou critique), il pourrait être nécessaire d'aviser des parties externes (comme l'organisme de réglementation en matière de santé et de sécurité au travail ou, s'il y a lieu, la commission des accidents du travail provinciale).

Communiquez avec l'auteure pour obtenir des renseignements ou ressources complémentaires.

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe

    S'inscrire