Passer au contenu principal
Michael J. Bourassa, Associé

Michael J. Bourassa

Associé Fasken
En dépit des meilleurs efforts et de mécanismes de sauvegarde internes, des enquêtes criminelles surviennent parfois dans le cadre des activités minières d’une entreprise, que ce soit au Canada ou à l’étranger. La façon de l’entreprise d’y réagir peut avoir d’importantes répercussions juridiques et porter gravement atteinte à sa réputation.
Barreau Ontario, 1986
Langue(s) Anglais
Bureau(x) Toronto
Contact

Aperçu

La pratique de Michael Bourassa est axée sur l’industrie minière. Membre du groupe Mines et financement minier, il a agi à titre de coordonnateur du groupe de 2004 à 2012. Reconnu comme expert, Michael a accumulé une vaste expérience dans le cadre de projets d’exploitation minière à l’échelle nationale et internationale.

Conseillant les clients en matière de financements publics, d’ententes d’exploitation minière commerciale et de responsabilité sociale d’entreprise et offrant un soutien en cas de litige, Michael possède également une vaste expertise dans le secteur minier international à l’égard de la vérification diligente concernant les titres, les questions techniques et les risques environnementaux.

Directeur de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, Michael est également coprésident du comité sur le droit minier de l’Association internationale du Barreau et ancien directeur de la Rocky Mountain Mineral Law Foundation. Il est l’auteur de plusieurs articles traitant des tendances importantes en matière de responsabilité sociale d’entreprise dans le secteur minier et donne des conférences sur une vaste gamme de sujets qui se rattachent au droit minier.

Son expertise en droit minier est largement reconnue et Michael a été nommé dans les classements de plusieurs répertoires juridiques, notamment Chambers Global, Chambers Canada et Canadian Legal Lexpert Directory. De plus, le répertoire Who’s Who Legal lui a décerné le prix de l’avocat de l’année en droit minier en 2010, 2011, 2012, 2014 et 2017, et il a été reconnu par le répertoire International Who’s Who of Mining Lawyers pour douze années consécutives.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • Zijin Mining signe une convention d’achat d’actions avec Freeport-McMoRan en vue d’acquérir la participation résiduelle dans la zone inférieure de la mine cuproaurifère du Timok, en Serbie, pour un montant pouvant aller jusqu’à 390 M$ US,
  • Gold Fields fait l’acquisition d’une participation dans une coentreprise détenant une participation dans la mine Asanko Gold en contrepartie de 185 M$ US,
  • Wuxi Baichuan Chemical Industrial Co. Ltd fait l’acquisition de 10 % de MetalsTech Limited,
  • Zijin Mining Group acquiert une participation de 49,5 % dans le projet de cuivre Kamoa d’Ivanhoe Mines pour une contrepartie totalisant 412 M$ US (env. 568 M$ CA),
  • IAMGOLD conclut la vente de la mine Niobec pour une contrepartie totale de 530 M$ US,
  • Callinan Royalties Corporation annonce la conclusion d’une entente globale avec Hudbay Minerals Inc.,
  • Laurion Mineral Exploration Inc. vend sa participation de 51 % dans le projet Midloathian,
  • Hudbay Minerals vend sa participation de 51 % dans le projet Back Forty,
  • Weatherly International PLC obtient un prêt de 91 M$ US pour financer la mise en valeur de la mine de cuivre Tschudi située en Namibie et appartenant à sa filiale Ongopolo Mining Limited,

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université de la Saskatchewan
  • B.Sc. (avec distinction) Université de la Saskatchewan

Adhésions & affiliations

  • Ancien président, Association du Barreau de l'Ontario, Section du droit relatif aux richesses naturelles
  • Membre, Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole
  • Directeur Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
  • Coprésident, Comité sur le droit minier, Association internationale du barreau
  • Ancien Directeur et Administrateur, Rocky Mountain Mineral Law Foundation
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, Association du Barreau de l’Ontario

Ressources

Institut Fasken

Nouvelles

Publications

Article Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada Law Business Research Limited
Article Managing Local and International Criminal Law Risk for Mining Companies White Collar Post

Présentations

Elements of an Effective Civil Code Sale of Goods Contract Special Institute on Mining Agreements: Contracting for Goods and Services, Rocky Mountain Mineral Law Foundation location location Vancouver
Governing Ethics and Sustainability for Companies, An Evolving Legal Regime CCCA National Spring Conference location location Toronto
International Bar Association’s Model Mineral Development Agreement Osgoode Certificate in Mining Law, Osgoode Professional Development location location Toronto

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe

    S'inscrire