Passer au contenu principal

Mines et financement minier


Notre équipe mondiale Mines et financement minier brille par son excellence.
Notre réputation dans l’industrie minière est sans égale. Nous avons constitué une équipe de premier plan, dotée de la vaste expérience requise pour comprendre les projets miniers les plus complexes.
S'inscrire Fasken
Partager

Aperçu

Votre priorité peut être le financement, la mobilisation de capitaux, l’achat, la vente ou le développement d’un projet, la garantie d’un titre minier, l’établissement d’un dialogue avec les communautés autochtones, des gouvernements ou d’autres intervenants, la structuration d’une opération commerciale complexe ou le règlement d’un différend. Nous avons l’expertise qu’il vous faut.

En tant que groupe sectoriel, nous conseillons les entreprises et les autres intervenants sur toutes les questions juridiques touchant le secteur minier.

Nos relations dans l’industrie et notre maîtrise des opérations commerciales d’envergure à l’échelle nationale et internationale nous distinguent des autres cabinets d’avocats internationaux. Notre équipe possède les compétences et l’expérience pour offrir les divers services juridiques dont les clients du secteur minier ont besoin, de la phase d’exploration à la phase d’exploitation en passant par l’aménagement du complexe minier à la fermeture du site.

Nous avons agi dans le cadre de projets dans presque tous les pays du monde, mais plus particulièrement dans les Amériques et en Afrique, à partir de nos bureaux au Canada, à Londres et à Johannesburg. Nous nous classons parmi les meilleurs cabinets d’avocats en ce qui concerne les financements et les nouvelles inscriptions de titres à la Bourse de Toronto (TSX), à l’Alternative Investment Market (AIM) de la Bourse de Londres et à la Bourse de Johannesburg (JSE).

Notre compétence en common law et en droit civil et notre expertise sur les questions transfrontalières fait de nous le cabinet le plus qualifié pour conseiller dans l’industrie minière.


Réalisations

  • Classés à l'échelle nationale au premier rang (Band1) en Énergie et ressources naturelles : minier, Chambers Canada De 2016 à 2026
  • Classés au niveau mondial en projets et énergie : exploitation minière et minéraux, Chambers Global De 2018 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au Canada au premier niveau (Band 1) en exploitation minière (internationale et transfrontalière), Chambers Global De 2021 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au Royaume Uni en énergie et ressources naturelles : minier : international, Chambers UK De 2018 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en énergie et ressources naturelles : exploitation minière et pétrolier & gazier, The Globe and Mail De 2022 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au premier rang (Band 1) en opérations internationales d'exploitation minière, Legal 500 Canada De 2024 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au premier rang (Band 1) en exploitation minière, Legal 500 Canada De 2018 à 2026
  • Reconnus dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en exploitation minière, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2026
  • Reconnus en droit minier, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2025
  • Actifs au Canada en projets : exploitation minière, IFLR 1000 De 2022 à 2025
The Globe and Mail The Globe and Mail Classés à l'échelle nationale en énergie et ressources naturelles : exploitation minière et pétrolier & gazier Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.

Équipe

Personnes-ressources
  • John S.M. Turner, Associé | Mines et financement minier, Toronto, ON, +1 416 865 4380, [email protected]
  • Andrew J. Gabrielson, Associé | Mines et financement minier, Vancouver, BC, +1 604 631 4844, [email protected]
  • Sarah Gingrich, Associée | Cocheffe, marchés des capitaux et fusions et acquisitions, Calgary, AB, +1 587 233 4103, [email protected]
  • Michael J. Bourassa, Associé | Mines et financement minier, Toronto, ON, +1 416 865 5455, [email protected]
  • Virginia K. Schweitzer, Associée | Coassociée directrice, Ottawa, Ottawa, ON, +1 613 696 6889, [email protected]
  • Frank Mariage, Associé | Droit des sociétés et droit commercial, Montréal, QC, +1 514 397 7540, [email protected]
  • Blaize Vance, Associé | Associé directeur, région de l'Afrique du Sud, Johannesburg, +27 11 586 6067, [email protected]
John Turner Toronto Lawyer John S.M. Turner Associé | Mines et financement minier Toronto, ON +1 416 865 4380
Andrew J. Gabrielson, Associé | Mines et financement minier Andrew J. Gabrielson Associé | Mines et financement minier Vancouver, BC +1 604 631 4844
Sarah Gingrich, Associée | Cocheffe, marchés des capitaux et fusions et acquisitions Sarah Gingrich Associée | Cocheffe, marchés des capitaux et fusions et acquisitions Calgary, AB +1 587 233 4103
Michael J. Bourassa, Associé | Mines et financement minier Michael J. Bourassa Associé | Mines et financement minier Toronto, ON +1 416 865 5455
Virginia Schweitzer Ottawa lawyer Virginia K. Schweitzer Associée | Coassociée directrice, Ottawa Ottawa, ON +1 613 696 6889
Frank Mariage, Associé | Droit des sociétés et droit commercial Frank Mariage Associé | Droit des sociétés et droit commercial Montréal, QC +1 514 397 7540
Blaize Vance_Johannesburg_Lawyer Blaize Vance Associé | Associé directeur, région de l'Afrique du Sud Johannesburg +27 11 586 6067

Expérience

  • Nouveau Monde Graphite annonce la clôture d’un placement public en équité de 96,5 millions $ US, [Transaction - Les preneurs fermes dirigés par BMO Marchés des capitaux et la Financière Banque Nationale], Placement public en équité de 96,5 millions $ US pour Nouveau Monde Graphite Inc.
  • pH7 Technologies obtient un financement de série B de 30 M$ US afin de faire progresser l’extraction des métaux critiques, [Transaction - pH7 Technologies Inc], Financement par capital de risque dans le secteur minier
  • Point Laz Expertise Laser Minière inc. clôture une ronde de financement de 3M$ menée par i4 Capital Fund L.P. et Fonds Impulsion S.E.C., [Transaction - Point Laz Expertise Laser Minière inc.], Financement en capital de risque pour Point Laz Expertise Laser Minière inc.
  • Silver Crown Royalties annonce la clôture d’un placement sursouscrit de 3,3 M$ sous le régime de la dispense pour financement avec courtier, [Transaction - Silver Crown Royalties Inc.], Silver Crown Royalties réalise un placement sous le régime de la dispense pour financement avec courtier.
  • Eloro Resources Ltd. réalise un placement par voie de prise ferme élargi sous le régime de la dispense pour financement de l’émetteur coté, pour un produit brut de 14 M$ CA, [Transaction - Eloro Resources], Un placement privé sous le régime de la dispense pour financement de l’émetteur coté est réalisé afin de financer le développement du projet d’argent-étain Iska Iska d’Eloro en Bolivie.
  • Taurus Mining Finance accorde une facilité de crédit-relais de 60 M$ US à Kabanga Nickel Limited, une filiale en propriété exclusive de Lifezone Metals, [Transaction - Taurus Mining Finance Fund No.2, L.P.], Facilité de crédit-relais de 60 M$ US à Kabanga Nickel Limited,
  • Appian Capital Advisory LLC a réalisé un montage financier mixte de 175 M$ pour Asante Gold Corporation (cotée à la Bourse des valeurs canadienne), qui est propriétaire de deux actifs producteurs d’or en République du Ghana, [Transaction - Appian Capital Advisory LLC], Financement mixte de 175 M$ US pour Asante Gold Corporation.
  • Galore Creek Mining Corporation acquiert des blocs de claims dans le Triangle d’or de la Colombie-Britannique auprès de Romios Gold Resources, [Transaction - Galore Creek Mining Corporation], Acquisition dans le secteur minier.
  • BULGOLD Inc. annonce la clôture d’un placement privé sans courtage, pour un produit brut d’environ 1 M$, [Transaction - BULGOLD Inc.], Une société d’exploration aurifère canadienne annonce la clôture d’un placement privé sans courtage.

Ressources

  • La Cour d’appel de la C.-B. confirme que l’administrateur d’une société minière est responsable des infractions réglementaires, 18/03/2026
  • Étude 2026 sur l’information relative aux facteurs ESG, 03/03/2026
  • Naviguer dans les profondeurs juridiques de l’exploitation minière des fonds marins, 28/01/2026
  • « Un changement est un changement » – La Cour suprême rejette une interprétation restrictive du terme « changement important », 01/12/2025
  • Mesures fiscales sélectionnées dans le budget fédéral de 2025 – Canada, 05/11/2025
  • Refonte du régime d’information minière par les ACVM : dernière occasion de formuler vos commentaires, 03/09/2025
  • Les États-Unis imposent des tarifs douaniers sur les produits en cuivre : points à retenir, 31/07/2025
  • Guide 2025 de Chambers Global sur les affaires et les droits de la personne, 24/07/2025
  • Le CPLCC ne constitue pas un droit de veto, mais plutôt un « droit à un processus rigoureux » selon la Cour fédérale, 03/03/2025
  • Étude 2025 sur l’information relative aux facteurs ESG, 24/02/2025

Événements

  • Forum 2026 sur les matériaux critiques de Project Blue, 03/03/2026
  • Ukraine – Épicentre du changement mondial, 03/03/2026
  • Olé! Qu’est-ce qui est plus passionnant que la Coupe du Monde? Joignez-vous à nous pour le tour d’horizon annuel de Fasken sur le secteur minier en Amérique latine, 03/03/2026
  • Panel de l’Afrique du Sud – L’union fait la force : le progrès grâce aux partenariats, 02/03/2026
  • Propriété, investissement et participation dans de grands projets – Occasions d’affaires pour les Autochtones, 02/03/2026
  • À l’avant-garde ou à la traîne? Comparaison des régimes de réglementation des investissements des pays alliés dans les minéraux critiques, 02/03/2026
  • Sanctions et tarifs douaniers – Les risques financiers et opérationnels que tout dirigeant du secteur minier doit comprendre, 26/02/2026
  • Relever les défis de la chaîne d’approvisionnement dans le secteur nucléaire : de l’extraction de l’uranium et au-delà, 25/02/2026
  • Développements récents en matière d’exploration et d’exploitation des minéraux critiques dans les pays arctiques, 24/02/2026
  • Créer plus de valeur : Comment Londres complète la stratégie mondiale de financement minier, 24/02/2026

Nouvelles

  • Huy Do aborde les perspectives de croissance liées au commerce Canada–Chine dans Law.com, 16/04/2026
  • Ella Plotkin commente l’importance du partage des risques et de règles claires pour attirer le capital privé dans les projets d’infrastructure dans Canadian Lawyer, 16/12/2025
  • Guy Winter commente l’impact des droits de douane américains sur les minéraux critiques, dans le podcast de HC Commodities, 23/04/2025
  • Andrew House commente la possibilité que des compagnies minières puissent quitter le Canada dans le Financial Post, 06/03/2025
  • Clifford Sosnow commente les menaces tarifaires et leur impact potentiel sur l’industrie minière, dans le balado du Northern Miner, 19/02/2025
  • Clifford Sosnow commente l’optimisme persistant de l’industrie minière malgré les menaces tarifaires américaines, dans The Northern Miner, 24/01/2025
  • Frank Mariage commente l’impact de l’élection de Donald Trump sur l’industrie minière canadienne dans The Northern Miner, 20/11/2024
  • Rhulani Nkomo se joint à Fasken à titre d’associée au sein du groupe Financement de projets, 05/11/2024
  • Brian Graves commente les perspectives de rachat des jeunes sociétés aurifères dans The Globe and Mail, 04/11/2024
  • Lara Bezuidenhoudt décrit le rôle clé que les PPP pourraient jouer dans le développement du réseau électrique sud-africain dans Business Day, 25/06/2024

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe à propos du sujet Mines et financement minier