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Responsabilité sociale d’entreprise


Nous proposons des stratégies proactives de RSE permettant d’aller au-devant des attentes, d’y répondre et de rassembler les multiples intervenants.
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Aperçu

La confiance des collectivités locales envers les entreprises et les gouvernements diminue, mais les entreprises de premier plan savent qu’élaborer une stratégie de responsabilité sociale d’entreprise (RSE) ne suffit pas. Bien appliquée, cette stratégie peut se traduire en avantage financier et avoir une incidence favorable sur la réputation.

Fasken est l’un des premiers cabinets juridiques au Canada à avoir mis en place un groupe de pratique axé sur la responsabilité sociale des entreprises. Nous avons toujours travaillé sur les relations avec les Autochtones, les normes environnementales, les droits de la personne, les approbations réglementaires et la gestion de la chaîne d’approvisionnement. Toutefois, nous nous sommes rendu compte qu’une approche globale pourrait permettre de réduire les risques associés aux transactions de nos clients et d’optimiser les relations avec les intervenants concernés.

Nos services comprennent un travail de collaboration avec les dirigeants d’entreprise dans le but d’élaborer une stratégie de RSE, d’évaluer les risques (entre autres au moyen d’audits et d’enquêtes indépendantes) et de mettre en place des politiques et des programmes de formation connexes pour les employés et les fournisseurs.

En situation de crise, nous pouvons aider les entreprises à réagir rapidement en toute transparence de manière à assurer la confiance et à protéger la réputation. En cas de différends, nous pouvons défendre vos intérêts devant les tribunaux.

Nous conseillons les institutions et les gouvernements dans les projets d’envergure de mise en valeur des ressources dans les marchés émergents, y compris sur les enjeux liés aux relations avec les communautés, à la réinstallation, à l'autonomisation et aux intérêts des communautés autochtones.

Nous mettons en œuvre des stratégies globales de relations avec les gouvernements, les institutions et les communautés d’accueil dans le but de favoriser la gestion des risques opérationnels des entreprises.

Nous comptons parmi nos clients des entreprises ayant des activités au Canada et à l’étranger, notamment des sociétés multinationales. La diversité géographique de Fasken, dont les dix bureaux sont répartis sur quatre continents, et celle de nos clients nous a appris à avoir recours à une approche adaptée sur le plan régional pour aborder les questions de RSE tout en respectant les Principes directeurs sur les droits de la personne des Nations Unies, par exemple.

Le leadership de Fasken est reconnu dans le domaine de la RSE dans plusieurs magazines de renom comme Chambers Global et Lexpert. Par ailleurs, l’un de nos associés a été nommé membre du comité de la responsabilité sociale des entreprises de l’International Bar Association. Nous participons également régulièrement à des tables rondes sur les tendances actuelles et sur les enjeux futurs des associations sectorielles.

Pour en savoir davantage, parcourez les mandats que nous avons réalisés récemment, abonnez-vous à notre bulletin ou communiquez avec l’un de nos avocats.

Propulsez votre entreprise à l’avant-scène. Adoptez une économie sociale positive et forgez-vous une réputation enviable grâce à des stratégies audacieuses et rassembleuses.


Domaines d'expertise

Réalisations

Équipe

Personnes-ressources
  • Pierre-Olivier Charlebois, Associé | Cochef, Énergie et Climat, Montréal, QC, +1 514 397 5291, [email protected]
  • Daniel Brock, Associé | Responsabilité sociale d’entreprise, Toronto, ON | Ottawa, ON, +1 416 865 4513, [email protected]
  • Kevin O'Callaghan, Associé | Chef, Affaires Juridiques Relatives aux Autochtones, Vancouver, BC, +1 604 631 4839, [email protected]
  • Gulu Punia, Associé | Litiges et résolution de conflits, Calgary, AB, +1 403 261 5509, [email protected]
  • Sushila Dhever, Associée | Travail, emploi et droits de la personne, Johannesburg, +27 11 586 6029, [email protected]
  • Michael J. Bourassa, Associé | Mines et financement minier, Toronto, ON, +1 416 865 5455, [email protected]
  • Claudia Feldkamp, Avocate-conseil | Responsabilité sociale d’entreprise, Toronto, ON, +1 416 868 3435, [email protected]
  • Clifford Sosnow, Associé | Droit du commerce international et de l’investissement, Toronto, ON | Ottawa, ON, +1 613 696 6876, [email protected]
  • Stephen Erlichman, Gouvernance d'entreprise, Toronto, ON, +1 416 865 4552, [email protected]
Pierre-Olivier Charlebois, Associé | Cochef, Énergie et Climat Pierre-Olivier Charlebois Associé | Cochef, Énergie et Climat Montréal, QC +1 514 397 5291
Daniel Brock, Associé | Responsabilité sociale d’entreprise Daniel Brock Associé | Responsabilité sociale d’entreprise Toronto, ON Ottawa, ON +1 416 865 4513
Kevin O'Callaghan, Associé | Chef, Affaires Juridiques Relatives aux Autochtones Kevin O'Callaghan Associé | Chef, Affaires Juridiques Relatives aux Autochtones Vancouver, BC +1 604 631 4839
Gulu Punia, Associé | Litiges et résolution de conflits Gulu Punia Associé | Litiges et résolution de conflits Calgary, AB +1 403 261 5509
Sushila Dhever Sushila Dhever Associée | Travail, emploi et droits de la personne Johannesburg +27 11 586 6029
Michael J. Bourassa, Associé | Mines et financement minier Michael J. Bourassa Associé | Mines et financement minier Toronto, ON +1 416 865 5455
Claudia Feldkamp, Avocate-conseil | Responsabilité sociale d’entreprise Claudia Feldkamp Avocate-conseil | Responsabilité sociale d’entreprise Toronto, ON +1 416 868 3435
Clifford Sosnow, Associé | Droit du commerce international et de l’investissement Clifford Sosnow Associé | Droit du commerce international et de l’investissement Toronto, ON Ottawa, ON +1 613 696 6876
Stephen Erlichman Toronto Lawyer Stephen Erlichman Gouvernance d'entreprise Toronto, ON +1 416 865 4552

Expérience

  • Hudbay Minerals Inc. se défend dans une affaire d’allégations de négligence dans le contexte d’agressions sexuelles alléguées dans les installations d’une filiale étrangère, [Litige - HudBay Minerals Inc.], Une société minière canadienne se défend contre des allégations de négligence liées à des violations alléguées des droits de la personne au Guatemala.
  • Hudbay Minerals Inc. et sa filiale étrangère se défendent dans une affaire d’allégations de négligence et de graves violations des droits de la personne au Guatemala, [Litige - Hudbay Minerals Inc., Compañía Guatemalteca de Níquel S.A. and HMI Nickel Inc.], Une société minière canadienne se défend dans une affaire d’allégations de négligence pour des violations alléguées des droits de la personne par le personnel de sécurité de sa filiale étrangère au Guatemala.
  • SK ecoplant investit dans un projet canadien d’hydrogène vert de 4,5 G$ US, [Transaction - SK ecoplant], L’unité d’énergie renouvelable d’un chef de file mondial des infrastructures durables investit dans le projet Nujio'qonik de World Energy GH2 Inc.
  • Honeywell International Inc. finalise l’acquisition de COM DEV International Ltd. et la scission de exactEarth Ltd., [Transaction - exactEarth Ltd.], En novembre 2015, Honeywell International Inc. a conclu une entente avec COM DEV International Ltd., fabricant canadien de premier plan de matériel de systèmes satellitaires, selon laquelle : i) Honeywell a acquis l’ensemble des actions ordinaires en circulation de COM DEV et ii) l’entreprise exa...
  • WSP clôture son placement d’actions ordinaires dans le public de 201 M$ et son placement privé concomitant d’actions ordinaires de 144 M$, [Transaction - Client Confidentiel], Le 16 septembre 2015 – Groupe WSP Global Inc. a réalisé son placement dans le public par voie de prise ferme d’actions ordinaires et son placement privé d’actions ordinaires pour un produit brut total d’environ 345 M$ pour financer l’acquisition de MMM Group Limited, l’une des plus grandes sociét...
  • Signature d’une entente de coentreprise pour l’exploration pétrolière et gazière sur l’Île d’Anticosti, [Transaction - Investissement Québec and Ressources Québec], Le 1er avril 2014, Pétrolia Inc., Ressources Corridor Inc. et Établissements Maurel et Prom S.A. ont annoncé la signature d’une entente de coentreprise avec le gouvernement du Québec (par l’intermédiaire de l’un des membres de son groupe, Ressources Québec). Ladite coentreprise vise la réalisatio...
  • Loi concernant les conditions de travail dans le secteur public, [Litige - Gouvernement du Québec], Louis P. Bernier a représenté le Gouvernement du Québec dans le cadre de procédures soumises par plusieurs associations syndicales à l'encontre de la Loi concernant les conditions de travail dans le secteur public adoptée en décembre 2005. Cette législation renouvelle, jusqu'au 31 mars 2010, les ...
  • Élaboration d’un programme et d’une politique anticorruption, [Transaction - Client Confidentiel], Claudia Feldkamp a fourni des conseils juridiques à une société multinationale établie au Canada relativement à l’élaboration d’un programme et d’une politique anticorruption.
  • Conseils juridiques relativement à une vérification diligente anticorruption, [Transaction - Client Confidentiel], Claudia Feldkamp a fourni des conseils juridiques à l’acheteur d’une société multinationale relativement à une vérification diligente anticorruption.

Ressources

  • Étude 2026 sur l’information relative aux facteurs ESG, 03/03/2026
  • Guide 2025 de Chambers Global sur les affaires et les droits de la personne, 24/07/2025
  • Étude 2025 sur l’information relative aux facteurs ESG, 24/02/2025
  • Annonce par le gouvernement fédéral d’un projet de lignes directrices concernant les obligations d’information sur la durabilité et l’investissement durable : où en sommes-nous?, 23/10/2024
  • Étude 2024 sur l’information relative aux facteurs ESG, 09/01/2024
  • Nouvelles règles applicables aux cadeaux, aux marques d’hospitalité et aux activités de divertissement offerts aux employés du secteur public : à venir le 1er juillet, 14/06/2023
  • Adoption de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement : Nouvelles obligations pour les entreprises de faire rapport sur leurs chaînes d’approvisionnement, 05/05/2023
  • Vos communications respectent-elles la loi sur le financement des campagnes électorales et la loi sur le lobbyisme de l’Alberta? Période réglementée en cours pour les élections provinciales de 2023, 06/02/2023
  • Étude 2023 de Fasken sur l’information relative aux facteurs ESG, 09/01/2023
  • Nouveau cadre stratégique orientant l’inclusion du savoir autochtone dans l’examen des projets fédéraux, 19/10/2022

Événements

  • Les projets en énergie et en décarbonation comme occasion de réconciliation avec les peuples autochtones, 27/09/2023
  • Projet de loi 78 | Transparence des entreprises, 09/05/2023
  • Atelier 2 : Bâtir aujourd’hui le monde de demain, 04/05/2023
  • Symposium 2023 - Traçons l'avenir, 04/05/2023
  • Bye bye registre des lobbyistes ! Bonjour Carrefour Lobby Québec ! Êtes-vous à jour ?, 12/04/2023
  • Projet de loi 78 | Transparence des entreprises, 08/03/2023
  • Environnement, santé et sécurité, 28/04/2020
  • Under the Spotlight: A Comparative Analysis of Transparency Measures in Canada, the US and Europe, 09/06/2016
  • 6e édition annuelle de la Présentation préparatoire au congrès PDAC 2016, 01/03/2016
  • Les réalités de la corruption à l’étranger dans les industries extractives : une perspective de l’intérieur, 27/02/2015

Nouvelles

  • Le Globe and Mail cite Peter McCann et mentionne Nabila Abdul Malik dans un article sur le tout premier acquittement dans une affaire d’accusation de corruption, 09/03/2023
  • L’étude comparative de Fasken sur l’information relative aux facteurs ESG met en lumière les principales tendances pour les décideurs du monde des affaires, 09/01/2023
  • Thelawyersdaily.ca cite Peter Mantas dans un article concernant les lois sur la lutte contre la corruption et les opérations commerciales à l’étranger, 28/06/2017
  • Le magazine JWN Énergie cite Peter Mantas dans un article au sujet des lois anti-corruption sévères du Canada après l’abrogation par Trump d’une règle anti-corruption, 22/03/2017
  • D’excellents résultats pour Fasken Martineau au répertoire The Best Lawyers in Canada 2017 alors qu’il voit son nombre d’« Avocats de l’année » (Lawyers of the Year) augmenter, 10/08/2016
  • Le groupe Mines et financement minier de Fasken Martineau lance aujourd’hui sa série de séminaires dans le cadre du congrès PDAC 2016, 02/03/2016
  • Ipolitics.ca cite Guy Giorno dans un article sur des titulaires de charge publique sous le gouvernement conservateur qui ont été sanctionnés par la Commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique, 10/11/2015
  • Fasken Martineau mène à bien le PAPE du premier fonds de placement immobilier se spécialisant dans les résidences de luxe à Londres, 06/07/2015
  • L’édition 2015 du répertoire juridique canadien Lexpert recommande 158 avocats de Fasken Martineau, 25/06/2015
  • Lexpert cite Clifford Sosnow dans un article sur l’application plus fréquente de la législation en matière de lutte contre la corruption par les gouvernements occidentaux, 29/05/2015

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