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Stuart Brotman, Associé | Cochef, Insolvabilité et restructuration

Stuart Brotman *

Associé | Cochef, Insolvabilité et restructuration Fasken
Barreau Ontario, 2000
Langue(s) Anglais
Bureau(x) Toronto
Contact
*pratique au sein d’une société professionnelle
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Aperçu

Stuart Brotman est cochef du groupe Insolvabilité et restructuration du cabinet. Intervenant dans diverses procédures d’insolvabilité, il aide ses clients en ce qui concerne la faillite, la mise sous séquestre et la restructuration sous les régimes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC), la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, la Loi canadienne sur les sociétés par actions et la Loi sur les liquidations et les restructurations.

Stuart possède une vaste expérience transfrontalière, ayant conseillé des clients sur la LACC et le chapitre 15 du Bankruptcy Code des États-Unis. Il accompagne à la fois des sociétés ouvertes et des sociétés fermées, qui comprennent un large éventail de parties prenantes, dont des débiteurs, des créanciers, des fournisseurs, des clients et d’autres parties contractantes, ainsi que des contrôleurs, des séquestres et des syndics de faillite. Il représente fréquemment des acheteurs potentiels dans le déroulement et la réalisation de ventes d’actifs dans le cadre de procédures d’insolvabilité nationales et transfrontalières.

Ses clients font aussi appel à lui pour des opérations de prêt, particulièrement pour les questions de recouvrement et les ententes entre créanciers. Stuart possède une compréhension particulière de l’interaction entre le financement bancaire traditionnel et le financement non traditionnel dans le secteur minier (p. ex. flux et redevances). Il a également une pratique active en litiges commerciaux.

Conférencier sollicité, Stuart fait des présentations et écrit régulièrement des articles sur des sujets liés à l’insolvabilité et aux droits des créanciers. Membre du prestigieux Institut de l’insolvabilité du Canada, il est notamment reconnu par les répertoires Chambers Canada et Canadian Legal Lexpert Directory.

Réalisations

  • Reconnu en tant qu'avocat exceptionnel de Thomson Reuters, Thomson Reuters De 2024 à 2026
  • Reconnu à l’échelle nationale dans le domaine de la restructuration et de l’insolvabilité, Chambers Canada De 2017 à 2026
  • Reconnu en Ontario comme l’une des étoiles du litige, Benchmark Litigation Canada De 2017 à 2026
  • Recognized in the Canadian Legal Lexpert Directory as Most Frequently Recommended in Insolvency & Financial Restructuring, Canadian Legal Lexpert Directory De 2015 à 2026
  • Reconnu à l’échelle nationale au Canada dans le domaine du Insolvabilité et restructuration, Chambers Global De 2009 à 2026
  • Reconnu en droit de l'insolvabilité et de la restructuration financière à Toronto, Best Lawyers in Canada De 2018 à 2026
  • Reconnu en matière d'insolvabilité, Lexpert 500 Cross Border Directory (formerly ALM 500) 2026
  • Reconnu parmi les avocats recommandés dans le domaine du insolvabilité et restructuration, Lexology Index De 2021 à 2025
  • Reconnue à l'échelle nationale comme une entreprise très réputée en matière de restructuration et d'insolvabilité, IFLR 1000 De 2019 à 2025
  • Excellence Awardee in the Insolvency and Restructuring category of Lexpert's 2023 Awards of Excellence for Top Deals, Lexpert 2023

Expérience

  • Voyager Digital Ltd. entame des procédures au titre du chapitre 11 en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, [Transaction - Voyager Digital Ltd.], Une coentreprise liquide les stocks et l’équipement d’un détaillant de produits de santé et de nutrition.
  • La Banque Nationale du Canada et Macquarie Bank Limited codirigent un syndicat international de prêteurs dans le cadre de l’octroi de facilités de crédit d’un montant total de 425 M$ CA à BW Gold Ltd., [Transaction - Un syndicat de prêteurs dirigé par la Banque Nationale du Canada et Macquarie Bank Limited], Le financement doit servir à financer partiellement la construction, la mise en valeur, la mise en service et d’autres coûts liés à l’exploitation d’une mine dans le cadre du projet aurifère Blackwater en Colombie-Britannique (Canada).
  • La Banque de Nouvelle-Écosse, la Banque de Montréal et la Banque Nationale du Canada codirigent un syndicat international de prêteurs dans le cadre du refinancement d’une facilité de crédit de 1 G$ US pour NFI Group Inc., [Transaction - Un syndicat de prêteurs internationaux codirigé par la Banque de Nouvelle-Écosse, la Banque de Montréal, et la Banque Nationale du Canada], Des banques canadiennes dirigent un syndicat de prêteurs internationaux dans le cadre de changements apportés à la facilité de crédit d’un fournisseur de premier plan de solutions durables pour les autobus et les autocars.
  • BNP Paribas couvre les procédures de Harte Gold Corp. sous le régime de la LACC, [Transaction - BNP Paribas], Une banque internationale réalise la cession des droits et des obligations d’un producteur d’or canadien indépendant.
  • First Commercial Bank et msi Spergel Inc. recouvrent des dettes dans les procédures de mise sous séquestre de ZM Global Inc., [Transaction - First Commercial Bank et msi Spergel Inc], Mise sous séquestre d’une entreprise d’importation de meubles.
  • Gordon Brothers et Hilco Streambank dirigent la liquidation des magasins canadiens Le Château, [Transaction - Gordon Brothers et Hilco Streambank], Une coentreprise liquide les stocks et l’équipement d’une chaîne canadienne de prêt-à-porter.
  • Tiger Asset Solutions Canada, ULC et GA Retail Canada ULC dirigent la liquidation de certains magasins de GNC Canada, [Transaction - Tiger Capital et de Great American Group], Une coentreprise liquide les stocks et l’équipement d’un détaillant de produits de santé et de nutrition.
  • Ring International Holding AG, dans le cadre de son acquisition de Maricann Inc. et de certains autres biens de Wayland Group Corp., jusqu’à concurrence de 12,4 M$ CA, [Transaction - Ring International Holding AG], Le 23 avril 2020, Ring International Holding AG (« Ring ») a complété son acquisition indirecte de toutes les actions émises et en circulation de la filiale de Wayland Group Corp., Maricann Inc. (« Maricann »), et de certains autres biens de Wayland pour un prix d’achat allant jusqu’à 12 M$ CA (l...
  • Centre Lane Partners fait l’acquisition de Hollander Sleep Products, [Transaction - Centre Lane Partners, LLC], Une société d’investissement privée ayant son siège social à New York acquiert certains actifs d’un important concepteur, fabricant et distributeur d’articles de literie en Amérique du Nord.

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Osgoode Hall Law School de l'Université York
  • M.B.A. Université York
  • B.A.C.S. Université de Western Ontario

Ressources

  • Perspectives 2025 de Fasken en matière d’insolvabilité, 11/02/2026
  • Affaire Dianor - Compétence pour la cession d’intérêts fonciers maintenue, mais il reste difficile de se défaire des redevances dérogatoires brutes, 19/06/2019

Événements

  • Série de webinaires sur le droit du cannabis : Restructurer les sociétés de cannabis, 30/11/2021
  • Les enjeux actuels de l’industrie minière au Canada, 01/06/2020
  • En eaux troubles : naviguer parmi les diverses solutions de restructuration disponibles pour les sociétés minières, 26/02/2015

Nouvelles

  • Des associées en insolvabilité choisissent Fasken pour le prochain chapitre de leur carrière, 01/11/2022
  • The Globe and Mail cite Stuart Brotman dans un article sur la façon dont les détaillants se battent pour survivre aux fermetures entraînées par la pandémie, 25/12/2020
  • The Globe and Mail cite Stuart Brotman dans un article sur les entreprises qui se tournent vers des stratégies juridiques pour éviter les faillites compliquées, 08/11/2020
  • Fasken se voit décerner le prix du cabinet d’avocats de l’année en droit du travail et de l’emploi dans l’édition 2019 du guide Best Lawyers in Canada, 21/08/2018
  • Des avocats plaidants de Fasken figurent dans le guide 2018 de Benchmark Litigation, 31/05/2018
  • L’édition 2018 du répertoire juridique Canadian Legal Lexpert Directory reconnait 200 avocats du cabinet, 12/04/2018
  • Chambers Global 2018 souligne l’expertise de 54 avocats de Fasken dans 19 domaines de pratique à l’échelle du cabinet, 19/02/2018
  • Fasken double son nombre de reconnaissances de premier rang dans l’édition 2018 du répertoire Legal 500 Canada, 07/12/2017
  • Quarante-sept associés et onze domaines de pratique sont reconnus dans l’édition 2017 de la publication IFLR 1000 Financial and Corporate, 17/10/2017
  • Fasken Martineau se voit décerner le prix du cabinet d’avocats de l’année en droit minier dans l’édition 2018 du guide Best Lawyers in Canada, 22/08/2017

Publications

  • Overview of the Wage Earner Protection Program, 24/10/2012
  • Chapter 15 Five Years Out - a Canadian Perspective: Treatment of Cross-Border Insolvencies in United States Courts, 13/05/2010
  • Trekking Cross-Border Bankruptcy Sales, 16/10/2009
  • Ethics and Advising the (Nearly) Insolvent Client, 25/05/2009
  • US Debtors Beware Of Slipped DIPs In Canada, 09/04/2009
  • New Labor Priorities in Canadian Insolvency Law Give Super Priority Status for Hockey Moms, Dads and the Rest of the Canadian Workforce, 01/01/2009
  • Cross-border Nuances in Bankruptcy Law, 14/07/2008
  • Being Prepared for Bankruptcy in Canada, 12/05/2008

Présentations

  • Dealmaking in the Downturn, 12/01/2023
  • Ethical Hot Spots for In-House Counsel, 06/06/2019
  • Claims Trading in a Cross-Border World, 07/11/2018
  • The Rise and Fall of Cryptocurrencies, 19/10/2018
  • Recent Trends in Corporate Liability of Canadian Parent Companies, 18/11/2016
  • Directors' Liabilities in the Zone of Insolvency, 27/02/2014
  • Managing Injunctions and Other Urgent Proceedings, 13/06/2007
  • Ethics and Advising the (Nearly) Insolvent Client
  • An Introduction to Restructuring under the CCAA
  • « Mid-Market Commercial Update »