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Anil Aggarwal, Associé | Droit des sociétés et droit commercial, Marchés des capitaux

Anil Aggarwal *

Associé Fasken
Barreau Ontario, 1998
Langue(s) Anglais
Bureau(x) Toronto
Contact
*pratique au sein d’une société professionnelle
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Aperçu

Anil Aggarwal conseille régulièrement des fonds d’investissement, des courtiers et des gestionnaires de fonds sur la création, la structuration, la distribution et la gestion de véhicules d’investissement canadiens (privés et publics) et étrangers.

Fréquemment sollicité pour fournir des conseils sur la stratégie de création et de lancement de nouveaux fonds, Anil rédige un large éventail de contrats importants pour des clients, dont des conventions de fiducie, de société en commandite, de gestion et de placement ainsi que des accords de conseiller et de sous-conseiller. Il travaille en étroite collaboration avec les gestionnaires d’actifs relativement à tous les aspects de leurs produits, y compris les fiducies de placement immobilier, les sociétés en commandite immobilières, les fonds communs de placement destinés aux investisseurs individuels et les produits de placement privés non traditionnels, comme ceux des fonds de titres de créance privés, des fonds d’actifs immobiliers et des fonds hypothécaires. En plus de son expérience dans le cadre d’acquisitions, de fusions et de réorganisations de fonds d’investissement, Anil dépose des demandes de dispense et prépare des documents de placement pour des fonds d’investissement publics et privés.

Anil exerce activement le droit des sociétés et des valeurs mobilières, avec une pratique axée sur les fusions et acquisitions de sociétés ouvertes et fermées, les financements par emprunt et par actions et la gouvernance d’entreprise. Il conseille régulièrement des membres de la haute direction, des conseils d’administration et des actionnaires importants de sociétés ouvertes et fermées.

Constamment reconnu comme un avocat de premier plan dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion des actifs, il figure dans d’importants répertoires juridiques, dont Chambers Canada et Canadian Legal Lexpert Directory.

Anil a représenté OneREIT, une fiducie de placement immobilier inscrite à la cote de la TSX, relativement à sa vente à SmartREIT et à Strathallen Acquisitions Inc., dans le cadre d’une opération de fusion et acquisition très complexe, qui a d’ailleurs été désignée par Lexpert Canada comme l’une des 10 opérations les plus importantes de 2017.

Il a été président du groupe de droit des affaires de Fasken en Ontario de 2010 à 2017, après en avoir été vice-président depuis 2007.

Réalisations

  • Reconnu en droit des sociétés, en droit des fonds communs de placement et en droit des fonds privés à Toronto, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2026
  • Reconnu à l’échelle nationale dans le domaine des fonds d'investissement, Chambers Canada De 2017 à 2026
  • Reconnu dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory parmi les avocats fréquemment recommandés en droit des fonds d'investissement et de la gestion d'actifs, Canadian Legal Lexpert Directory De 2012 à 2026
  • Recognized as Lawyer of the Year in Mutual Funds Law in Toronto, Best Lawyers in Canada 2024
  • Recognized as a Thomson Reuters Stand-out Lawyer (formerly known as Acritas Star™ lawyer), Thomson Reuters De 2018 à 2022
  • Leading Lawyers Under 40, Lexpert Rising Star De 2010 à 2017
  • Lexpert, Lexpert 2011
De 2010 à 2017 Lexpert Rising Star Leading Lawyers Under 40
Lexpert Lexpert

Expérience

  • Financière Banque Nationale dirige un syndicat de preneurs fermes dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne, [Transaction - Financière Banque Nationale inc.], 2028 Investment Grade Bond Trust réalise un premier appel public à l’épargne de 32,5 M$ CA.
  • Banque Scotia dirige la clôture de la société en commandite Maple Leaf Critical Minerals 2023-II Enhanced Flow-Through, [Transaction - Scotiabank], Une banque canadienne procède à la clôture du placement de titres accréditifs d’une société en commandite.
  • Les actions d’Electrovaya Inc. commencent à être négociées à la cote du marché NASDAQ, [Transaction - Electrovaya Inc.], Le 3 juillet 2023, Electrovaya Inc. (« Electrovaya » ou la « Société »), un fabricant canadien de batteries au lithium-ion, a commencé à négocier ses actions sur le Nasdaq Capital Market (« NASDAQ ») après que Nasdaq Stock Market LLC a approuvé l’inscription des actions ordinaires de la Société à...
  • Banque Scotia dirige la clôture de 2023 CMP Resource Limited Partnership, [Transaction - Scotiabank], Une banque canadienne procède à la clôture du placement de titres accréditifs d’une société en commandite.
  • La Banque Scotia dirige la clôture de la société en commandite accréditive de courte durée Maple Leaf 2019, [Transaction - Scotia Capital Inc.], Le 17 avril 2019, un syndicat d’agents dirigé par la Banque Scotia a complété la dernière clôture de la société en commandite accréditive de courte durée Maple Leaf 2019 (la « société en commandite »). La société en commandite a émis 239 886 unités de catégorie nationale et 453 601 unités de caté...
  • La Banque Scotia dirige la clôture de la société en commandite CMP 2019 Resource Limited Partnership, [Transaction - Scotia Capital Inc.], du premier appel public à l’épargne d’unités de la société en commandite CMP 2019 Resource Limited Partnership (la « société en commandite »). Au total, la société en commandite a émis 21 976 unités pour un produit brut de 21 976 000 $.Le placement a été réalisé par un syndicat d’agents dirigé pa...
  • La Société Financière Manuvie lance un programme de placements fondé sur les objectifs qui « change la donne », [Transaction - Manulife Financial], La Société Financière Manuvie, l'un des principaux groupes internationaux de services financiers, a annoncé le lancement d'un outil novateur de gestion des placements fondé sur les objectifs, qui s'appuie sur des analyses avancées de données et une stratégie d’investissement axée sur le passif et...
  • La Banque Scotia dirige la clôture de la Société en commandite accréditive courte durée 2018 Maple Leaf, [Transaction - Scotia Capital Inc.], Le 22 mars 2018, un syndicat d’agents dirigé par la Banque Scotia a complété la dernière clôture de la Société en commandite accréditive courte durée 2018 Maple Leaf (la « Société en commandite ») ayant permis de générer un produit brut total de plus de 18 M$. La Société en commandite a émis 290 ...
  • Le premier FNB géré activement consacré au cannabis est lancé au Canada, [Transaction - Redwood Asset Management], Le 1er février 2018, Redwood Asset Management Inc. (« Redwood »), une filiale de Purpose Investments Inc., a lancé le Marijuana Opportunities Fund (le « Fonds »), le premier FNB géré activement au monde consacré à la marijuana. Suivant la conclusion de son PAPE, le Fonds a commencé à se négocier ...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université Queen's
  • M.Sc. Université de Toronto
  • BSc Université de Toronto

Nouvelles

  • Fasken se voit décerner le prix du cabinet d’avocats de l’année en droit du travail et de l’emploi dans l’édition 2019 du guide Best Lawyers in Canada, 21/08/2018
  • Le magazine Lexpert cite Jon Levin et mentionne Anil Aggarwal dans un article soulignant les dix opérations les plus importantes de 2017 selon Lexpert, 21/06/2018
  • L’édition 2018 du répertoire juridique Canadian Legal Lexpert Directory reconnait 200 avocats du cabinet, 12/04/2018
  • Fasken a été reconnu par le magazine Lexpert® pour sa participation aux 10 transactions et décisions d'affaires les plus marquantes de l’année 2017, 08/02/2018
  • L’édition 2017 du répertoire Chambers Canada souligne l’expertise de 83 avocats de Fasken Martineau et nous nomme « Cabinet juridique de l’année en droit de l’emploi », 03/10/2016
  • L’édition 2015 du répertoire juridique canadien Lexpert recommande 158 avocats de Fasken Martineau, 25/06/2015
  • Le répertoire juridique canadien Lexpert de 2014 souligne l’excellence de 140 avocats de Fasken Martineau - un bond de 16 % par rapport à l’an dernier, 25/06/2014

Publications

  • Mortgage Investment & Raising Capital, 15/04/2019
  • OSC Publishes Report on its Review of REIT Distributions Disclosure, 30/01/2015
  • Produits d'investissement et gestion du patrimoine actualités, 25/02/2011
  • Canadian Securities Administrators Notice on Best Execution, 09/09/2008
  • Amendments to National Instrument 81-106 Regarding the Calculation of Net Asset Value Come Into Force, 08/09/2008
Article, Co-Auteur Mortgage Investment & Raising Capital Private Matters Today, Issue 12- Spring 2019
Article OSC Publishes Report on its Review of REIT Distributions Disclosure Timely Disclosure
Produits d'investissement et gestion du patrimoine actualités