Que ce soit pour la création d’un nouveau produit d’investissement, l’acquisition d’un concurrent ou le renforcement de votre conformité réglementaire, le soutien d’une équipe juridique qui connaît parfaitement l’industrie et qui vous propose des solutions judicieuses fait partie intégrante de votre succès.
La concurrence au sein de l’industrie, l’innovation et l’évolution perpétuelle des règlements exercent une pression constante sur les gestionnaires et leurs fournisseurs de services, qui doivent pouvoir suivre le rythme. Bon nombre de nos clients sont à l’avant-garde de l’innovation et deviennent les premiers gestionnaires de placements à présenter de nouveaux produits et des structures novatrices.
Nous travaillons de concert avec les gestionnaires d’actifs, les courtiers, les comités d’examen indépendants, les fournisseurs de services et les organismes de réglementation pour offrir des solutions juridiques complètes, et souvent novatrices.
En ce qui concerne les produits d’investissement, Fasken a été à l’avant-scène du lancement des premiers fonds négociés en bourse (FNB) au Canada. Nous avons créé des modèles qu’utilisent aujourd’hui la plupart des gestionnaires de FNB, et nous avons représenté l’Association des FNB dans l’élaboration du modèle d’aperçu du FNB adopté par les organismes de réglementation. Nous avons également conçu la structure des fonds de parts négociées en tant que nouveau fonds d’investissement à capital fixe. Toujours précurseurs, nous travaillons aujourd’hui avec des clients qui intègrent des technologies financières dans leur plateforme. Nos clients sont des pionniers dans le domaine des produits non traditionnels comme les placements en capitaux privés, en crédit privé, ou en prêts hypothécaires, les fonds d’infrastructures et les produits de sociétés d’assurance.
Avec l’aide de notre équipe Fusions et acquisitions, nos experts en gestion des placements peuvent répondre à tous les besoins relativement à l’acquisition de concurrents, à la création de coentreprises ou à la vente de l’entreprise au plus offrant. Nous assistons nos clients à chaque étape de la transaction : structuration et déroulement de l’opération, vérification diligente, négociations, approbations réglementaires et intégration à la suite de la conclusion de l’entente. Notre relation étroite avec les organismes de réglementation et d’autoréglementation assure un processus fluide à tous les niveaux.
Nous aidons nos clients à mettre en place des procédures de conformité rigoureuses et nous les conseillons lors de l’examen de ces procédures par les organismes de réglementation. Nous représentons également les gestionnaires et les courtiers lorsque des enquêtes formelles et des poursuites sont entamées. Dans le passé, nous avons conseillé des organismes de réglementation des valeurs mobilières au sujet du cadre de gouvernance des fonds et de la modernisation du régime d’inscription, et nous sommes toujours à l’affût de la prochaine vague de modifications réglementaires.
Des gestionnaires, des courtiers et des investisseurs institutionnels de partout dans le monde font appel à nos conseils lorsqu’ils envisagent de faire affaire au Canada.
Les structures d’investissement novatrices nécessitent des avocats tout aussi novateurs qui maîtrisent parfaitement le cadre réglementaire.
