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Daniel Fuke, Associé | Droit des sociétés et droit commercial

Daniel Fuke

Associé Fasken
Barreau Ontario, 2008
Langue(s) Anglais, Français
Bureau(x) Toronto
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Aperçu

Daniel Fuke est associé au sein du groupe Valeurs mobilières et fusions et acquisitions du cabinet. Il intervient auprès de clients issus des secteurs des fonds d’investissement et de la technologie de la chaîne de blocs. Dans le cadre de sa pratique, il conseille régulièrement des sociétés ouvertes et fermées sur des questions de financement par actions et par emprunt, d’opérations d’achat d’actions et d’actifs, de création de fonds d’investissement et de premières émissions de jetons.

Son expérience dans le domaine des valeurs mobilières et des fusions et acquisitions porte notamment sur des opérations d’achat d’actions et d’actifs de sociétés ouvertes et fermées, et des financements par actions ou par emprunt – que ce soit par voie de prospectus ou de placement privé. Il s’occupe aussi de questions relatives à la conformité et aux obligations d’information en droit des valeurs mobilières.

Dans le secteur des fonds d’investissement, Daniel a pris part à la structuration et au lancement de différents types de fonds, dont des fonds à capital fixe, des organismes de placement collectif, des sociétés en commandite et des fonds du marché à terme. Sa pratique couvre les opérations de fusion de fonds, la gouvernance des fonds et leur conformité aux lois sur les valeurs mobilières.

Dans le secteur de la chaîne de blocs, Daniel a conseillé des clients sur les premières émissions de jetons, les plateformes d’échange de cryptomonnaies et la création de fonds d’investissement. Il a également rédigé des articles et donné des conférences sur un large éventail de sujets touchant les entreprises du secteur de la chaîne de blocs, surtout en ce qui concerne les enjeux de droit des valeurs mobilières.

La pratique de Daniel porte aussi sur le financement de projets d’infrastructures; il a notamment conseillé des clients relativement à la prise ferme et à la souscription de titres de créance dans le cadre d’opérations de partenariat public-privé.

Réalisations

  • Advised on three IJGlobal Americas Deal of the Year transactions, IJGlobal Americas 2015
2015 IJGlobal Americas Advised on three IJGlobal Americas Deal of the Year transactions
2015 IJGlobal Americas Advised on three IJGlobal Americas Deal of the Year transactions

Expérience

  • Le fonds Infrastructure Dividend Split Corp. de Middlefield met en place un programme de placements au cours du marché d’une valeur de 150 M$, [Transaction - Middlefield Limited], Un gestionnaire de titres de revenu canadien a mis en place un programme de placements « au cours du marché ».
  • MRF 2025 Resource Limited Partnership réalise un premier appel public à l’épargne de 19,4 M$ CA, [Transaction - Middlefield Limited], MRF 2025 Resource Limited Partnership réalise un premier appel public à l’épargne.
  • Le fonds Real Estate Split Corp. de Middlefield renouvelle un programme de placements au cours du marché d’une valeur de 150 M$ CA, [Transaction - Middlefield Limited], Un gestionnaire de revenus du capital renouvelle un programme de placements au cours du marché de 150 M$ CA.
  • Le fonds Infrastructure Dividend Split Corp. de Middlefield réalise un PAPE de 53 M$ CA, [Transaction - Middlefield Limited], PAPE d’émetteurs du secteur des infrastructures diversifiés, gérés activement et ayant un portefeuille à haut degré de certitude.
  • MRF 2024 Resource Limited Partnership réalise un premier appel public à l’épargne de 20 M$ CA, [Transaction - Middlefield Limited], PAPE d’un fonds qui effectue des placements dans un portefeuille diversifié activement géré et composé de titres de participation de sociétés canadiennes.
  • Le fonds E Split Corp. de Middlefield réalise un appel public à l’épargne de 53,2 M$ CA négocié entre deux séances boursières, [Transaction - Middlefield Limited], Appel public à l’épargne négocié entre deux séances boursières d’un fonds qui investit dans une importante société nord-américaine d’oléoducs et de gazoducs, de traitement du gaz et de distribution de gaz naturel.
  • Financière Banque Nationale dirige un syndicat de preneurs fermes dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne, [Transaction - Financière Banque Nationale inc.], 2028 Investment Grade Bond Trust réalise un premier appel public à l’épargne de 32,5 M$ CA.
  • Le premier appel public à l’épargne de Discovery 2023 Short Duration LP réunit le financement maximum de 25 M$ CA, [Transaction - RBC Dominion valeurs mobilières inc.], Le premier appel public à l’épargne du fonds d’investissement, géré par Middlefield, se compose principalement de titres de participation de sociétés canadiennes minières aurifères.
  • Le fonds Real Estate Split Corp. de Middlefield réalise un appel public à l’épargne négocié entre deux séances boursières de 13,3 M$ CA, [Transaction - Middlefield Limited], Le fonds Real Estate Split Corp. de Middlefield réalise un appel public à l’épargne négocié entre deux séances boursières de 13,3 M$ CA.

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université Dalhousie
  • B.A. Université Queen's

Ressources

  • Coup double contre le secteur des cryptomonnaies : la SEC dépose des plaintes consécutives contre Binance et Coinbase, 21/06/2023
  • L’après-FTX : Perspectives canadiennes en droit des valeurs mobilières, 05/01/2023
  • Une qualification de valeur mobilière est en jeu : Ethereum après la fusion, 04/10/2022

Événements

  • Les chaînes de bloc et l’industrie de l’or - un certificat numérique au bout de l’arc-en-ciel?, 04/03/2019
  • Les nouveaux mineurs, les chaînes de blocs et les cryptomonnaies, 02/03/2018

Nouvelles

  • The Globe and Mail cite Daniel Fuke dans un article sur la façon dont la chaîne de blocs affecte le secteur de l’immobilier commercial, 23/03/2021
  • Lexpert.ca cite Daniel Fuke dans une entrevue concernant l’incertitude entourant les cryptomonnaies, 26/04/2019
  • BanklessTimes.com cite Daniel Fuke dans un article sur le défi impliquant Kik International et la SEC, 02/04/2019
  • Globalnews.ca cite Daniel Fuke dans un article sur les cryptomonnaies disparues, 12/02/2019
  • Global News Radio - The Simi Sara Show interviewe Daniel Fuke dans un reportage sur la réglementation en matière de cryptomonnaie, 06/02/2019
  • The Globe and Mail cite Daniel Fuke dans un article sur la demande de réglementation au sein des plateformes de négociation de cryptomonnaies, 28/05/2018
  • Fasken Martineau assure la prestation de conseils juridiques dans le cadre de trois transactions reconnues lors de l’attribution des prix IJGlobal Americas, 17/03/2016

Publications

  • Mortgage Investment & Raising Capital, 15/04/2019
  • Canadian Securities Administrators Issue Guidance Regarding Cryptocurrency Offerings, 30/08/2017
  • SEC Warns That Initial Coin Offerings Could Be Subject to U.S. Securities Laws, 08/08/2017
  • Mutual Fund Risk Classification Methodology Amendments to come into force March 8, 2017, 08/02/2017
  • OSC Issues Staff Notice Regarding Offerings of Contracts for Difference, 30/12/2009
  • La CVMO émet un avis du personnel au sujet des placements de contrats sur différence, 09/11/2009
  • La TSX propose des modifications aux exigences relatives à l'approbation des porteurs de titres, 15/04/2009
  • La nouvelle Déclaration de la rémunération de la haute direction : une planification à long terme, 24/11/2008
Article, Co-Auteur Mortgage Investment & Raising Capital Private Matters Today, Issue 12- Spring 2019
Article Canadian Securities Administrators Issue Guidance Regarding Cryptocurrency Offerings Timely Disclosure
Article SEC Warns That Initial Coin Offerings Could Be Subject to U.S. Securities Laws

Présentations

  • Crypto Show Live, 21/04/2021
  • Blockchain for Executives, 28/06/2018
  • A Quick Guide to Incentive Plans: The intersection of Tax, Employment, Benefits and, sometimes, Securities Law, 07/06/2018
  • Blockchain, Cryptocurrency and ICOs: What’s It All About?, 10/11/2017
Panel Member Blockchain for Executives CryptoChicks location location Toronto, ON, Canada CryptoChicks
Speaker A Quick Guide to Incentive Plans: The intersection of Tax, Employment, Benefits and, sometimes, Securities Law Fasken Toronto Symposium (8th Edition) location location Toronto, ON