Passer au contenu principal
Ce site utilise des témoins de connexion (« cookies ») en conformité avec notre politique de vie privée. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez notre utilisation des témoins de connexion.
Frédéric P.  Gilbert

Frédéric P. Gilbert

Associé Fasken
L’industrie de la franchise a une place prépondérante et croissante au Québec.
Barreau Québec, 2000
Langue(s) Créole, Espagnol, Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
Contact

Plaideur émérite, Frédéric Gilbert se spécialise dans le domaine du droit de la franchise et du droit immobilier.

Frédéric compte parmi les avocats canadiens les plus investis et reconnus dans le secteur de la franchise. Conférencier régulier pour différents panels et auteur du plus récent ouvrage de référence portant sur le droit de la franchise au Québec, il a mené avec succès quelques-uns des dossiers de franchisage les plus importants au Canada dont l’affaire Dunkin’ Brands et l’affaire Freightliner.

Frédéric a également enseigné le droit des obligations et de la responsabilité civile à l'École du Barreau de Montréal. Il enseigne présentement le droit de la franchise au Québec au programme de deuxième cycle de l’Université de Montréal.

Au cours des années, il a mérité plusieurs signes distinctifs soulignant la haute qualité de son travail professionnel dans l’industrie de la franchise.

Date

Éducation

  • BA Université de Montréal
  • LL.B. Université de Montréal

Implication communautaire

  • Ancien membre du comité de la diversité de l'Association du Barreau canadien
  • Ancien membre du conseil d'administration de l'organisme Promis qui œuvre dans l'intégration en milieu de travail des populations immigrantes.

Adhésions & affiliations

  • Membre de l'Association du Barreau de Montréal
  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre de l'Association du Barreau canadien
  • Membre de l'American Bar Association
  • Membre de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
  • Président du conseil d'administration de la Jeune Chambre de commerce haïtienne de Montréal (2012-2014)
  • Membre gouverneur du Conseil québécois de la franchise
Livre, Co-Auteur L'arbitrage, les modes alternatifs de résolution de conflit et leur impact en droit immobilier Le bail commercial - Deuxième colloque, Édition Yvons Blais, Collection Blais, Vol. 23, 2015
Livre Le droit de la franchise au Québec
Article La fin de la relation franchiseur-franchisé : distinction entre résiliation et non-renouvellement, 2e partie
Conférencier La bonne foi et le Nouveau Code de procédure civile location location Montréal, QC Palais des congrès de Montréal
Jugements de la Cour d’appel dans l’affaire Dunkin’ Donuts location location Longueuil
Le droit de la franchise au Québec, un livre de droit en revue par le panel « Club de lecture Affaires »

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe

    S'inscrire