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Sébastien  Roy

Sébastien Roy

Associé Fasken
ll est important d'intégrer une dimension légale aux activités de publicité et de marketing d'une entreprise et de ne pas se fier sur des mythes qui circulent dans le milieu des affaires afin de préserver la valeur de l’entreprise à long terme.
Barreau Québec, 1999
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Québec
Contact
Affaires +1 418 640 2073
Courriel sroy@fasken.com

Sébastien Roy est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu'en droit commercial. Il conseille et représente des clients tant en litige qu’en matière contractuelle dans les différents domaines du droit de la propriété intellectuelle tels que les marques de commerce, les droits d'auteur, les dessins industriels, les brevets et les secrets commerciaux.

 

Sébastien représente des clients dans le cadre de recours judiciaires ou administratifs, devant les tribunaux fédéraux et provinciaux, notamment dans des dossiers de contrefaçon ou de concurrence déloyale impliquant des demandes d’injonction et de compensation monétaire. Il rend des opinions juridiques et il fourni des conseils stratégiques aux entreprises pour maximiser la protection de leurs actifs de propriété intellectuelle et les défendre face à la concurrence.

L’expertise de Sébastien s’étend également au domaine contractuel et transactionnel. Il est ainsi appelé à rédiger et à négocier différents types de contrats tels que des contrats de services, de licence, de fabrication et de distribution, tant pour des entreprises de secteurs traditionnels que technologiques. Dans le cadre de dossiers de fusions et acquisitions ainsi que de financement, il participe à la vérification diligente des actifs de propriété intellectuelle en cause.

Sébastien jouit d’une expertise reconnue en matière de marques de commerce. Il conseille des clients tant pour le choix de marques de commerce, que leur valorisation et leur protection. À titre d'agent de marques de commerce, il agit dans toutes les étapes de l'enregistrement de marques de commerce au Canada et il coordonne l’enregistrement à l'étranger en collaboration avec des agents de marques correspondants.

Sébastien est titulaire d’une maitrise spécialisée en droit des marques de commerce pour laquelle il a remporté plusieurs prix en raison de l’excellence de son travail.

Les clients font fréquemment appel à ses services pour des questions et enjeux de protection et de défense d’actifs de propriété intellectuelle sur Internet de même qu’en matière de commerce électronique. Sébastien a également développé des habilités en matière de franchisage, de distribution et de mise en marché, de divertissement et de média, en droit publicitaire ainsi qu'en droit de la concurrence déloyale.

Il représente des petites, moyennes et grandes entreprises issues de différents secteurs d’activités notamment du secteur manufacturier, des nouvelles technologies, des sciences de la vie, du commerce de détail, des services financiers, des technologies de l’information, de la publicité et du marketing, de la construction et du génie et du domaine alimentaire.

Les clients apprécient particulièrement sa capacité de solutionner simplement des questions souvent complexes en matière de marques de commerce et de propriété intellectuelle. 

  • Reconnu par le répertoire juridique Best Lawyers in Canada, Best Lawyers in Canada 2020
  • Reconnu parmi les meilleurs praticiens du droit des marques de commerce au monde par le WTR 1000: The World Trademark Professionals publié par le World Trademark Review, World Trademark Review De 2018 à 2019
  • Reconnu par le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory, Canadian Legal Lexpert Directory De 2015 à 2019
Best Lawyers in Canada Reconnu par le répertoire juridique Best Lawyers in Canada Reconnu en droit de la propriété intellectuelle
De 2018 à 2019 World Trademark Review Reconnu parmi les meilleurs praticiens du droit des marques de commerce au monde par le WTR 1000: The World Trademark Professionals publié par le World Trademark Review
De 2015 à 2019 Canadian Legal Lexpert Directory Reconnu par le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory Reconnu dans le domaine de la propriété intellectuelle
Date

Éducation

  • LL. M., Droit des marques de commerce Université Laval
  • Cours sur le manuel des normes de conduite Institut canadien des valeurs mobilières
  • Cours sur le commerce des valeurs mobilières Institut canadien des valeurs mobilières
  • LL. B. Université Laval

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau de Québec
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Agent de marques de commerce (OPIC)
  • Membre associé, Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Membre, Regroupement des praticiens en marques de commerce (RPM)
  • Membre, Licensing Executives Society (LES)
  • Membre, International Trademark Association (INTA)
Livre Tout frais sorti des presses : l'outil de référence pour tous ceux qui ont à gérer des marques Choisir et protéger ses marques de commerce – Éditions Yvon Blais, Collection Les Initiés (avec une préface d'Alain Lemaire, président et chef de la direction de Cascades inc.)
Bulletin Revue de l'année 2006 en propriété intellectuelle
Les brevets et la gestion de la propriété intellectuelle Formateur, Formation Gestion pratique et stratégique de la propriété intellectuelle organisée par Éducation pour les leaders en ingénierie, technologie et environnement (É.L.I.T.E) location location Québec ENAP Québec
Tendances juridiques en matière de droit des TI Présentateur à une conférence de la VÉTIQ tenue à l'Auberge St-Antoine à Québec location location Québec Auberge St-Antoine

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