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Votre entreprise, vos conditions.


Les technologies évoluent à un rythme de plus en plus rapide. Notre équipe d’avocats spécialisés dans le domaine des technologies vous aide à anticiper les besoins évolutifs de votre entreprise. Notre groupe Technologies de l’information est là pour vous aider à gérer efficacement tous vos défis contractuels et juridiques, de même que les occasions qui se présentent, et ce, pour vous permettre d’atteindre vos objectifs d’affaires.
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Reconnu en tant que chef de file en droit des TI, Fasken est bien placé pour aider votre entreprise à anticiper et à affronter le rythme accéléré des changements technologiques et de l’évolution de vos besoins d’affaires. Que vous soyez une entreprise spécialisée en technologie ou que vous utilisiez simplement les technologies dans votre entreprise, notre équipe vous fournira des conseils éclairés et pragmatiques lorsque vous aurez à prendre des décisions cruciales. Nous sommes des conseillers de confiance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les responsables juridiques en entreprise et les chefs de file du milieu des affaires pour trouver les meilleures solutions qui sauront répondre aux enjeux juridiques liés aux TI.

Reconnu en tant que chef de file en droit des TI, Fasken est bien placé pour aider votre entreprise à anticiper et à affronter le rythme accéléré des changements technologiques et de l’évolution de vos besoins d’affaires. Que vous soyez une entreprise spécialisée en technologie ou que vous utilisiez simplement les technologies dans votre entreprise, notre équipe vous fournira des conseils éclairés et pragmatiques lorsque vous aurez à prendre des décisions cruciales. Nous sommes des conseillers de confiance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les responsables juridiques en entreprise et les chefs de file du milieu des affaires pour trouver les meilleures solutions qui sauront répondre aux enjeux juridiques liés aux TI.Que votre entreprise ait recours à des services de TI ou qu’elle soit un fournisseur de services technologiques, nous offrons des conseils variés portant, entre autres, sur la mise en oeuvre de systèmes d’envergure, les ententes d’impartition, les modèles d’affaires en ligne et les nouvelles technologies.

Nous savons que les nouveautés technologiques entraînent des défis dans de nombreux domaines. C’est pourquoi nous préconisons une approche collaborative multidisciplinaire pour les relever. À titre d’exemple, la cryptomonnaie soulève bien des interrogations, notamment sur le plan des technologies, de la sécurité, des services financiers et de la fiscalité.

Si votre société entreprend une initiative dans le but d’accroître ses infrastructures technologiques ou ses services, en plus de vous assister dans la rédaction des accords et de négocier les dispositions qu’ils contiennent, nous travaillerons de concert avec vous pour préparer les appels d’offres, pour veiller à la réussite de vos acquisitions, pour élaborer et mettre en œuvre des stratégies liées aux services d’infonuagique et d’impartition, pour aborder les questions de sécurité, de protection des données et de respect de la LCAP. Nous vous aiderons également à mettre en place des politiques importantes, notamment en matière de gouvernance, de sécurité des TI et de conservation des documents.

Notre travail auprès des fournisseurs de technologies comprend entre autres l’élaboration de stratégies de commercialisation, y compris le transfert de technologies; la mise en œuvre de stratégies relatives au commerce en ligne à des fins de conformité aux exigences réglementaires de protection du consommateur et de protection de la vie privée; la promotion de l’utilisation et de l’échange de la monnaie virtuelle et de la cryptomonnaie; la gestion de portefeuilles d’actifs de TI; les logiciels libres et l’utilisation de la méthode agile; l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies relatives à la cybersécurité; l’élaboration de contrats de licence et de contrats de services infonuagiques; les réponses aux appels d’offres et la gestion du volet canadien des placements transfrontaliers à des fins de conformité aux règlements; l’augmentation des actifs et l’obtention du financement.

Nous avons acquis une vaste expérience dans la représentation d’acheteurs, de vendeurs et d’investisseurs dans des dossiers d’acquisition, de disposition et de financement.

En tant que conférencière et rédactrice reconnue sur les questions relatives aux marchés publics et à l’attribution des contrats, Marcia Mills a récemment publié le guide Fasken intitulé Les marchés publics, l’approvisionnement et la loi sur les appels d’offres au Canada, qui offre un aperçu précis et utile du processus d’approvisionnement et d’appel d’offres au Canada.


Fasken est un chef de file reconnu en droit des technologies. Plusieurs publications fondées sur une évaluation par les pairs comme Chambers, Lexpert, Who’s Who Legal, Best Lawyers, Practical Law Company, et bien d’autres, reconnaissent régulièrement les compétences et l’apport des membres de notre équipe à des organisations comme l’International Technology Law Association (ITechLaw), l’Association canadienne du droit des technologies de l’information (IT.Can) et l’International Federation of Computer Law Associations (IFCLA).

Pour en savoir davantage à ce sujet, prenez connaissance des plus récents mandats réalisés dans ce domaine, lisez nos analyses des plus récents enjeux juridiques liés aux technologies de l’information ou communiquez avec l’un de nos avocats.

Vos défis se transforment à mesure que les technologies évoluent. Nos solutions aussi.

Réalisations

Équipe

Mandats représentatifs

  • Turnium Technology Group Inc. réalise un placement de 3,5 M$ CA sous le régime de la dispense pour financement de l’émetteur coté,
  • GreatPoint Ventures dirige un tour de financement de série A de 9,5 M$ CA pour Shakudo Inc.,
  • Integrated Media Technologies fait l’acquisition de DeadDrop Labs,
  • Hootsuite obtient gain de cause dans la contestation d’une décision relative à la taxation de services infonuagiques,
  • GlobalMed Inc. (Canada) et Schauenburg‐Truplast (Chine) acquises par Molded Devices, Inc.,
  • La Banque HSBC Canada dirige un syndicat de prêteurs dans le cadre d’un financement par emprunt,
  • Lucid, Inc. réalise un tour de financement d’amorçage de 3,14 M$ CA,
  • Traction Sales and Marketing Inc. (faisant des affaires sous le nom de Traction on Demand) est acquise par Salesforce.com,
  • Une société spécialisée dans les solutions logicielles de gestion du processus d’admission des patients fait appel à Fasken pour obtenir des conseils relativement à des demandes de permis de travail pour plus de 20 professionnels de l’informatique situés dans la Communauté des États indépendants dans le cadre de l’expansion de ses activités au Canada, En cours depuis avril 2022

Ressources

Institut Fasken

Nouvelles

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