La prise de participation autochtone redéfinit la manière dont les grands projets passent du développement et de la construction à l’exploitation à long terme au Canada. Les arrangements à cet égard peuvent créer de la valeur partagée pour les diverses parties concernées, tout en renforçant les relations à long terme et en favorisant une véritable réconciliation économique.
Fasken aide ses clients à structurer, à négocier et à mettre en œuvre des ententes de participation, de propriété et d’investissement avec des partenaires autochtones partout au Canada. Nous cumulons des décennies d’expérience en affaires juridiques relatives aux Autochtones, en développement de projets, en contrats commerciaux, en financement, en fiscalité, en approbations réglementaires, en évaluation environnementale et en consultation. Cette perspective intégrée est cruciale, car ces ententes sortent du cadre des fusions et acquisitions, des opérations commerciales et des financements habituels. Chacune d’entre elles doit être élaborée en fonction du projet, des besoins et des intérêts des communautés autochtones participantes ainsi que des attentes en matière de gouvernance, des exigences de financement et des objectifs à long terme de toutes les parties.
Notre équipe a fourni des conseils sur la participation autochtone dans le cadre de certains des projets d’infrastructure, d’énergie, de ressources naturelles et de transport d’électricité les plus importants au Canada, dont des projets impliquant des pipelines, des installations de GNL, des énergies renouvelables et des mines et d’autres développements de projets d’envergure. Nous accompagnons régulièrement des clients dans le cadre de l’élaboration de mécanismes de partenariat et d’investissement adaptés aux projets avec des parties autochtones et relativement aux ententes sur les répercussions et avantages; à l’aménagement des terres des réserves; aux questions touchant l’obligation de consulter et d’accommoder; aux processus d’obtention de permis et d’approbations; ainsi qu’aux négociations avec une seule communauté ou plusieurs groupes autochtones.
Les clients s’adressent à nous pour obtenir des conseils pratiques et stratégiques sur des arrangements complexes de participation autochtone, car nous comprenons aussi bien le cadre juridique que la dynamique relationnelle qui sous-tendent leur réussite. Nous les aidons à mettre en place des structures qui attirent des investissements, établissent des relations durables et créent de la valeur qui s’étend au-delà de la transaction.
