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Énergie et Climat


Nous mettons notre propre énergie envers la simplification d’enjeux complexes.
Plus de 100 avocats travaillent sur des projets du secteur de l’énergie, dans le monde entier. Nous offrons des solutions pratiques fondées sur des décennies d’expérience et de collaboration dans l’industrie.
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Aperçu

Le Groupe Mondial Énergie et Climat de Fasken conseille ses clients issus du secteur énergétique relativement à un vaste éventail de services juridiques. Que vous soyez engagé dans le processus d’autorisation gouvernementale d’un nouveau pipeline ou dans la construction d’une nouvelle ligne de transport, que vous soyez aux prises avec un conflit de travail dans une centrale électrique, sur le point de déposer une nouvelle demande auprès d’un service d’utilité public ou que vous entamiez un processus de fusion et d’acquisition relativement à des actifs, notre équipe multidisciplinaire peut vous aider à réussir.

Engagements de carboneutralité, stockage d’énergie, nouvelles technologies, modèles d’affaires en évolution, réconciliation avec les communautés autochtones et équité, diversification du portefeuille énergétique; voilà qui résume à peine à quel point le secteur et le marché de l’énergie se transforment à un rythme sans précédent alors que les pressions, et les occasions, se manifestent sous différentes formes. Il ne fait aucun doute que le secteur de l’énergie est en pleine transition.

Que vous ayez en tête la mise en œuvre de nouveaux projets, la remise à neuf d’une installation existante, l’application de stratégies bancaires et de financement vert uniques, des transactions de compensation en carbone, la conclusion de transactions de fusions et acquisitions ou encore l’achat ou l’intégration de nouvelles technologies pour avoir un bilan négatif en carbone, notre équipe multidisciplinaire mondiale, composée de professionnels spécialisés dans le secteur de l’énergie, est là pour vous aider à réussir.

L’obtention de permis et d’approbations réglementaires et les consultations des groupes autochtones, des communautés et des parties prenantes locales sont des éléments incontournables de tout projet énergétique. Ces enjeux, qui gagnent en complexité, font partie intégrante de notre travail. Nous avons décidé de mettre l’accent sur les décisions positives en matière d’évaluation environnementale, et nous avons développé une expertise dans ce domaine. Notre savoir-faire englobe l’obtention de permis clés pour les installations, ainsi que les négociations d’ententes sur les répercussions et les avantages, d’ententes sur les retombées locales, de financements et de coentreprises. Nous aidons nos clients à établir des relations durables qui vont de l’étape de l’élaboration d’un projet jusqu’à sa mise en œuvre et même au-delà.

Les tribunaux de réglementation jouent un rôle important dans le secteur. En tant que demandeur ou intervenant, vous avez des préoccupations et des objectifs importants. Les avocats et les avocates de Fasken sauront vous écouter et mettre à profit leur vaste expérience dans la représentation de clients et l’obtention des résultats nécessaires à l’atteinte de leurs objectifs, que ce soit relativement à une procédure habituelle visant la réglementation des tarifs ou la réglementation fondée sur le rendement, à une autorisation de construction, à une audience pour l’approbation d’un projet ou à l’un des nombreux types de procédures supervisées par les tribunaux de réglementation.

Nous conseillons des sociétés privées et publiques, des promoteurs, des entreprises de services publics, des prêteurs et des gouvernements partout dans le monde qui interviennent dans tous les domaines du secteur, depuis la réglementation des tarifs aux ententes de production, y compris des projets de plusieurs milliards de dollars s’échelonnant sur plusieurs années, jusqu’aux transactions de fusions et acquisitions les plus complexes.

Grâce à notre pratique d’envergure internationale, les clients que nous conseillons et les projets auxquels nous participons rayonnent dans toutes les provinces canadiennes, aux États-Unis et dans plus de 25 pays en Europe, en Afrique, au Moyen-Orient, en Amérique latine et en Asie.  Notre équipe de professionnels dévoués fournit un service à la clientèle exceptionnel adapté à vos besoins et sait comment établir une collaboration fructueuse avec votre équipe interne et d’autres conseillers externes.

Contenu sur la transition à l’œuvre dans le secteur de l’énergie
Abonnez-vous à notre infolettre sur le secteur de l’énergie, consultez nos mandats représentatifs ou communiquez avec nos avocats et avocates pour savoir comment nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs.


Domaines d'expertise

  • Droit de l’environnement, Nous aidons les clients en leur fournissant des services de conseils en matière de réglementation, d’obtention de permis, de règlement des litiges, de procédures réglementaires, de protection, de conformité, de contamination et de décontamination.
  • Électricité, Fasken conseille des services d’utilité publics, des producteurs d’énergie indépendants, ainsi que des transporteurs, des distributeurs et des détaillants d’électricité en matière réglementation des services publics et à l’égard de certains des projets de production d’électricité les plus importants au monde.
  • Énergie Commerciale, Les stratégies commerciales à privilégier dans le secteur de l’énergie peuvent être complexes.
  • Énergies renouvelables, Fasken conseille les entreprises de services publics, les producteurs indépendants, les investisseurs, les prêteurs et les fournisseurs quant aux permis, à la construction, aux ententes commerciales, aux opérations de fusion et d’acquisition, à la fiscalité et au financement de projets et d’opérations commerciales d’énergies renouvelables.
  • Financement et opérations bancaires, Les opérations bancaires et le financement sont au cœur de toute économie et sont les éléments vitaux du secteur de l’énergie.
  • Fusions et acquisitions, Les équipes chargées de la négociation de fusions et d’acquisitions dans le secteur de l’énergie ont de nombreux obstacles à surmonter.
  • Hydrogène, Fasken est un chef de file dans l’économie hydrogène émergente et le cabinet était là à toutes les étapes de la transition du système énergétique mondial vers l’économie hydrogène. L’équipe des conseillers en énergie hydrogène de Fasken a fait preuve d’une connaissance de pointe du marché et a co...
  • L’écoblanchiment et les litiges relatifs au climat, Les entrepreneurs et les sociétés cherchent à mettre des produits verts ou carboneutres sur le marché, à établir des cibles climatiques de « zéro émission nette » et à prendre d’autres mesures positives visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre.
  • Projets Énergétiques, Le secteur des projets énergétiques connaît une croissance soutenue partout dans le monde.
  • Réglementation et litiges dans le secteur de l'énergie, Que votre organisation active dans le secteur de l’énergie soit sous réglementation fédérale, provinciale ou territoriale, elle est touchée et concernée par les décisions des tribunaux de réglementation.

Réalisations

  • Reconnus par le Canadian Legal Lexpert Directory en droit pétrolier et gazier, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au Canada dans la catégorie Énergie : Électricité, Chambers Canada De 2016 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au Canada dans la catégorie Énergie : Électricité, Chambers Global De 2018 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au Canada dans la catégorie Énergie : Électricité, Legal 500 Canada De 2018 à 2026
  • Reconnus par le Canadian Legal Lexpert Directory en droit de l'électricité, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en droit de l'énergie et des ressources naturelles, The Globe and Mail De 2022 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en Afrique du Sud au premier niveau (Band 1) dans la catégorie projets & énergie, Chambers Global De 2018 à 2026
  • Reconnus pour notre expertise en droit pétrolier et gazier, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2025
  • Reconnus en Afrique du Sud pour notre expertise en droit de l'énergie, Best Lawyers De 2024 à 2025
  • Classés à l'échelle nationale en Afrique du Sud en développement de projets : énergie et infrastructure, IFLR 1000 De 2022 à 2025
The Globe and Mail The Globe and Mail Classés à l'échelle nationale en droit de l'énergie et des ressources naturelles Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.

Équipe

Personnes-ressources
  • Chris Bystrom, Associé | Litiges et résolution de conflits, Vancouver, BC, +1 604 631 4715, [email protected]
  • Pierre-Olivier Charlebois, Associé | Cochef, Énergie et Climat, Montréal, QC, +1 514 397 5291, [email protected]
  • W. Ian Palm, Associé | Fusions et acquisitions, Toronto, ON, +1 416 865 5155, [email protected]
  • Brendan Sawatsky, Associé | Droit des sociétés et droit commercial, Calgary, AB, +1 403 261 5506, [email protected]
  • Allison Sears, Associée | Énergie et Climat, Calgary, AB, +1 587 233 4106, [email protected]
  • Lara Bezuidenhoudt, Associée | Financement de projets, Johannesburg, +27 11 586 6038, [email protected]
  • Francois Joubert, Associé | Droit de l’environnement, Johannesburg, +27 11 586 6089, [email protected]
  • Ashen Jugoo, Associé | Financement de projets, Johannesburg, +27 11 586 6098, [email protected]
  • Abayomi Akinjide, Associé | Marchés des capitaux, Londres, +44 (0)20 7917 8563, [email protected]
  • Laura Bradley, Associée | Énergie et Climat, Londres, +44 (0)20 7917 8585, [email protected]
Chris Bystrom, Associé | Litiges et résolution de conflits Chris Bystrom Associé | Litiges et résolution de conflits Vancouver, BC +1 604 631 4715
Pierre-Olivier Charlebois, Associé | Cochef, Énergie et Climat Pierre-Olivier Charlebois Associé | Cochef, Énergie et Climat Montréal, QC +1 514 397 5291
Ian Palm Lawyer in Toronto W. Ian Palm Associé | Fusions et acquisitions Toronto, ON +1 416 865 5155
Brendan Sawatsky, Associé | Droit des sociétés et droit commercial Brendan Sawatsky Associé | Droit des sociétés et droit commercial Calgary, AB +1 403 261 5506
Allison Sears, Associée | Énergie et Climat Allison Sears Associée | Énergie et Climat Calgary, AB +1 587 233 4106
Lara Bezuidenhoudt, Associée | Financement de projets Lara Bezuidenhoudt Associée | Financement de projets Johannesburg +27 11 586 6038
Francois Joubert, Associé | Droit de l’environnement Francois Joubert Associé | Droit de l’environnement Johannesburg +27 11 586 6089
Ashen Jugoo | Project Finance | Energy | Infrastructure Ashen Jugoo Associé | Financement de projets Johannesburg +27 11 586 6098
Abayomi Akinjide London Lawyer Abayomi Akinjide Associé | Marchés des capitaux Londres +44 (0)20 7917 8563
Laura Bradley, Associée | Énergie et Climat Laura Bradley Associée | Énergie et Climat Londres +44 (0)20 7917 8585
Amy-Carruthers-Lawyer-Vancouver Amy Carruthers Associée | Électricité Vancouver, BC +1 604 631 4943

Expérience

  • Moment Energy obtient un financement de série B de 40 M$ US pour construire la plus grande usine de reconditionnement de batteries au monde, [Transaction - Moment Energy Inc.], Le tour de financement de série B sursouscrit porte le financement total à plus de 100 M$, ce qui permettra de développer la production nationale et le déploiement de systèmes de stockage d’énergie aux États-Unis et au Canada.
  • Pender Ventures investit dans Engineered Intelligence, [Transaction - Pender Ventures], Pender Ventures dirige le financement d’Engineered Intelligence permettant à cette dernière de déployer sa plateforme de gestion des actifs du réseau électrique auprès des sociétés de services publics en Amérique du Nord, en Europe et à l’échelle mondiale.
  • BC Hydro remporte un litige devant les tribunaux contre la Ville de Surrey, [Litige - BC Hydro and Power Authority], BC Hydro obtient le rejet de la demande d’autorisation d’appel déposée par la Ville de Surrey contre la décision de la BCUC établissant les conditions d’utilisation des installations de BC Hydro situées sur des terrains municipaux.
  • General Fusion prévoit être cotée au Nasdaq via une entente de 1 G$ US avec une SAVS, [Transaction - General Fusion Inc.], General Fusion deviendra la première société non diversifiée cotée en bourse spécialisée dans la technologie de la fusion grâce à un regroupement d’entreprises avec Spring Valley Acquisition Corp. III.
  • Awendio Solaris a conclu un nouveau partenariat avec le Conseil mohawk de Kahnawake (MCK), [Transaction - Awendio Solaris], Important projet d’énergie renouvelable.
  • Actenum Corp. acquise par Prometheus Group, [Transaction - Actenum Corporation], Actenum se joint à Prometheus Group, renforçant ainsi ses capacités de planification et d’optimisation propulsées par l’IA.
  • Nano One réalise un placement négocié hors séance de 6,96 M$, [Transaction - Nano One Materials Corp.], Placement négocié hors séance dans le secteur des technologies.
  • Moment Energy obtient un financement par emprunt de 5 M$ de Partenaires d’innovation TD pour accélérer la transition mondiale vers des solutions de stockage d’énergie propre et fiable, [Transaction - Moment Energy Inc.], Financement par emprunt visant à accélérer la réutilisation de batteries au lithium-ion.
  • Komline fait l’acquisition de BI Pure Water (Canada) Inc., [Transaction - Komline-Sanderson Group, Inc.], Acquisition dans le secteur des stations de traitement des eaux et des stations d’épuration des eaux usées

Ressources

  • Investir dans le GNL canadien – Partie 2 – Principales questions commerciales, juridiques et de répartition des risques, 28/05/2026
  • Bilan 2026 des tendances concernant les prises de participation autochtones au Canada, 28/04/2026
  • Investir dans le GNL canadien – Partie 1 – Le GNL canadien dans une perspective mondiale, 28/04/2026
  • Étude 2026 sur l’information relative aux facteurs ESG, 03/03/2026
  • Trancher un nœud gordien – le protocole d’accord sur l’énergie entre le Canada et l’Alberta, et les prochaines étapes, 19/01/2026
  • Mesures fiscales sélectionnées dans le budget fédéral de 2025 – Canada, 05/11/2025
  • Trucs de rédaction éclair pour les clauses de règlement des différends – Bulletin no 6 : Les cas où votre contrat devrait prévoir des procédures d’arbitrage accéléré, 05/11/2025
  • Les centres de données et l’intelligence artificielle : une belle occasion pour l’énergie nucléaire canadienne?, 28/10/2025
  • Trucs de rédaction éclair pour les clauses de règlement des différends Bulletin no 5 : L’importance de mesures d’urgence dans les clauses de règlement des différends, 05/08/2025
  • Guide 2025 de Chambers Global sur les affaires et les droits de la personne, 24/07/2025

Événements

  • Série de conférences présentées par le groupe Mines et financement minier de Fasken, 23/02/2026
  • Communication d’information sur les ESG : écoblanchiment et risques émergents, 04/03/2025
  • Des mines aux mégawatts : la résurgence de l’énergie nucléaire dans le cadre de la transition énergétique, 03/03/2025
  • Série d'événements : Réconciliation économique avec les peuples autochtones, 07/12/2023
  • Les projets en énergie et en décarbonation comme occasion de réconciliation avec les peuples autochtones, 27/09/2023
  • Atelier 1 : Grandes tendances en matière d’ESG, 04/05/2023
  • Atelier 2 : Bâtir aujourd’hui le monde de demain, 04/05/2023
  • Symposium 2023 - Traçons l'avenir, 04/05/2023
  • Bye bye registre des lobbyistes ! Bonjour Carrefour Lobby Québec ! Êtes-vous à jour ?, 12/04/2023
  • Litiges relatifs au climat et risques liés à l’écoblanchiment dans le secteur minier, 03/03/2023

Nouvelles

  • Zach Romano explique l’importance croissante des partenariats avec les peuples autochtones pour la réalisation de grands projets dans The Globe and Mail, 04/05/2026
  • Huy Do aborde les perspectives de croissance liées au commerce Canada–Chine dans Law.com, 16/04/2026
  • Un bulletin sur les prises de participation autochtones corédigé par Amy Carruthers, Erin McKlusky et Tara Bishop est cité dans Time Magazine, 23/03/2026
  • Timothy St. John Ellam, c.r., se joint à Fasken à titre d’avocat‑conseil principal au sein du groupe Litiges et résolution de conflits, 02/02/2026
  • James-Scott Lee revient chez Fasken à titre d’associé au sein du groupe Financement et opérations bancaires, 07/01/2026
  • Ella Plotkin commente l’importance du partage des risques et de règles claires pour attirer le capital privé dans les projets d’infrastructure dans Canadian Lawyer, 16/12/2025
  • Rhulani Nkomo se joint à Fasken à titre d’associée au sein du groupe Financement de projets, 05/11/2024
  • Lara Bezuidenhoudt décrit le rôle clé que les PPP pourraient jouer dans le développement du réseau électrique sud-africain dans Business Day, 25/06/2024
  • Le magazine Lexpert cite Kai Alderson dans un article sur le secteur des énergies renouvelables, 25/09/2023
  • Le magazine Lexpert cite Brendan Sawatsky dans un article sur la transition énergétique, 25/09/2023

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