Les infrastructures constituent un élément crucial de toutes les économies du monde. Dès lors, les gouvernements cherchent activement le moyen le plus rentable de remplacer ou de remettre à neuf des infrastructures vieillissantes ou de réaliser de nouveaux projets d’infrastructure pour répondre à la demande croissante dans le secteur public.
Les projets d’infrastructure et de partenariats public-privé (PPP) peuvent varier en termes d’ampleur, de type de développement et de combinaison de parties prenantes. De nos jours, de plus en plus de projets et de dossiers de financement sont transfrontaliers et requièrent l’intervention de plusieurs paliers de gouvernement, ainsi que la contribution de différentes parties prenantes. Les modèles de réalisation des projets s’adaptent également à un environnement en évolution rapide où les autorités acheteuses recherchent une plus grande flexibilité et une collaboration accrue avec le secteur privé – des modèles de réalisation non traditionnels, dont les approches progressives d’approvisionnement pour les PPP, les modèles d’alliance, les modes non traditionnels de financement et d’approvisionnement, et d’autres approches sont de plus en plus utilisés. Fasken a été à l’avant-garde de l’élaboration de ces modèles non traditionnels; le cabinet est donc est très bien placé pour conseiller toutes les parties prenantes d’un projet donné sur les répercussions de l’évolution des approches d’approvisionnement.
Fasken a agi dans le cadre de plus de 30 projets de PPP ayant remporté des prix d’innovation et d’excellence décernés par le Conseil canadien pour les partenariats public-privé et IJ Global. Plusieurs de ces projets ont d’ailleurs été reconnus internationalement comme des « transactions de l’année ». Notre cabinet a aussi déjà reçu des prix Or et Argent remis par P3 Bulletin au meilleur conseiller juridique en matière de PPP en Amérique du Nord, ainsi que du prix Or remis par IJ Global au conseiller juridique de l’année du secteur public. Les membres de notre équipe ont été reconnus comme des chefs de file dans les domaines des projets, du financement de projets et de développement d’infrastructures par de nombreuses publications et répertoires du secteur établissant leurs classements en fonction des commentaires de pairs.
De plus en plus courants dans le secteur des infrastructures, les acquisitions et les investissements stratégiques présentent des enjeux et des occasions à la fois complexes et uniques. Fasken conseille régulièrement des participants du secteur, des fonds d’infrastructures et d’autres investisseurs financiers et stratégiques dans le cadre de transactions transformatrices pour le secteur. Vous et votre équipe choisissez soigneusement vos investissements stratégiques pour vous assurer d’atteindre, voire de dépasser, vos objectifs d’affaires. Notre priorité est de vous aider à y parvenir, que ce soit du côté acheteur ou vendeur d’une transaction de fusion et acquisition ou d’un investissement stratégique. Fasken met à profit son expertise inégalée en fusions et acquisitions et sa connaissance approfondie du secteur des infrastructures pour cerner et atténuer les risques liés à vos transactions les plus importantes. Nos avocats spécialistes des fusions et acquisitions et des infrastructures vous guideront dans toutes les étapes d’une transaction, de la conception et à la réalisation.
Le groupe Infrastructures et projets de Fasken collabore étroitement avec des promoteurs, des consortiums, des constructeurs, des prêteurs et différents acteurs du secteur privé ainsi qu’avec les administrations fédérales, provinciales et municipales partout en Amérique du Nord. Nos clients des secteurs public et privé comptent sur nous pour prévoir et régler les problèmes, et pour conclure en temps opportun des transactions de manière rentable et efficace sur le plan fiscal.
Les avocats de Fasken ont participé à la réalisation de plus de 100 projets d’infrastructure dans le monde, y compris des projets dans les secteurs suivants :
- Énergie
- Santé
- Justice
- Transport – transport en commun et routes
- Ports
- Éducation
- Services gouvernementaux
- Loisirs et culture
Ce qui démarque véritablement Fasken est la richesse et la diversité de son expérience partout aux États-Unis, au Canada, en Afrique, en Asie, en Amérique du Sud et en Europe.
Fasken a notamment conseillé (ou conseille actuellement) les gouvernements et les autorités acheteuses dans le cadre des dossiers suivants : le projet transfrontalier primé du pont Gordie-Howe, la ligne de métro Ontario, le premier hôpital en PPP où une approche progressive a été utilisée en Ontario, le tramway de Québec, le projet de transport d’électricité Watay, l’Administration portuaire de Vancouver et le terminal à conteneurs Fairview à Prince-Rupert. Fasken a aussi conseillé des promoteurs et des commanditaires pour de nombreux projets aux États-Unis (dont le campus de l’Université de Californie à Merced, le projet Penn Bridges, la route 36 au Colorado et le palais de justice Miami-Dade). En outre, notre cabinet a été le conseiller juridique de prêteurs dans le cadre de nombreux projets d’infrastructure, notamment en ce qui concerne des financements bancaires et obligataires.
Les avocats de Fasken collaborent avec les clients et les décideurs à toutes les étapes du projet, y compris aux étapes de la structuration, de l’appel d’offres et de la réception de soumissions, tout en mettant à contribution leur expertise pour évaluer les propositions et négocier des solutions de rechange, et en aidant nos clients à réaliser avec succès des transactions complexes sur les plans commerciaux et financiers.
