Les PAPE et l’entrée en bourse au Canada

Choisir ou non d’entrer en bourse est l’une des décisions les plus importantes à laquelle une société peut faire face.

Pour vous aider, nous avons préparé un survol du processus d’obtention d’une inscription en bourse au Canada et des points essentiels à considérer pour la société et ses principales parties prenantes, avant et pendant le processus du premier appel public à l’épargne (PAPE).

• La Partie 1 expose les divers sujets qu’une société fermée doit considérer avant de décider d’obtenir une inscription en bourse et décrit en bref les principales méthodes pour procéder à l’inscription d’une société à la cote au Canada.
• La Partie 2 décrit le cadre réglementaire au Canada pour les sociétés ouvertes et explique l’incidence de ce cadre sur l’inscription à la cote et sur les déclarations à produire après l’inscription.
• La Partie 3 donne un aperçu des principales méthodes d’inscription en bourse au Canada, soit par un premier appel public à l’épargne, une prise de contrôle inversée ou une opération admissible.
• La Partie 4 précise les procédures d’inscription à la cote de la Bourse de Toronto (TSX) et de la Bourse de croissance TSX, les deux principaux marchés de cotation au Canada.
• La Partie 5 indique ce qu’une société est tenue d’inclure dans un prospectus ou d’autres documents d’inscription et la responsabilité associée à l’information communiquée dans ces documents.
• La Partie 6 présente une vue d’ensemble de la participation d’un courtier (c.-à-d. un preneur ferme) à une inscription en bourse et un aperçu de ce à quoi une société devrait s’attendre lors d’un placement de titres effectué parallèlement à une inscription initiale à la cote.
• La Partie 7 explique certaines considérations fiscales canadiennes pour une société qui souhaite conclure une opération l’amenant à devenir une société ouverte au Canada.
• La Partie 8 résume les exigences applicables aux sociétés canadiennes après une inscription à la cote d’une Bourse canadienne.