Survol et principaux points à retenir
L’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) par les conseils d’administration est une arme à double tranchant. Elle présente des risques, mais peut aussi offrir des avantages. Remplir leurs obligations fiduciaires envers la société exige des administrateurs qu’ils trouvent le juste équilibre.
Une nouvelle étude de Nasdaq, une décision récente d’un tribunal australien et un différend dans le Delaware établissent un contexte utile. Notre analyse aborde les sujets suivants :
- Des statistiques récentes sur l’IA et son utilisation par les conseils d’administration;
- L’utilisation par les conseils d’administration d’outils d’IA approuvés ou non approuvés et le risque associé à l’« IA de l’ombre »
- Le recours à l’IA pour : 1) la préparation des documents du conseil d’administration; 2) l’enregistrement des réunions du conseil; et 3) le processus décisionnel stratégique du conseil
Ce que les conseils d’administration au Canada doivent retenir? En se fiant trop aux outils d’IA, les administrateurs risquent d’enfreindre leurs obligations à l’égard de la société. À l’inverse, compte tenu de l’utilité indéniable de l’IA, ne pas avoir assez recours à cette technologie pourrait vraisemblablement engendrer des risques similaires.
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Statistiques récentes sur l’IA et son utilisation par les conseils d’administration : le rapport de Nasdaq de mai 2026
Une étude publiée par Nasdaq en mai 2026 indique que l’utilisation de l’IA dans les travaux des conseils d’administration devrait augmenter considérablement à court terme. Bien que seuls 10 % des répondants aient déclaré utiliser actuellement l’IA en lien avec des travaux du conseil d’administration, 46 % ont indiqué qu’ils exploraient leurs options, faisaient des tests ou prévoyaient le faire. Par contre, 40 % ont déclaré qu’ils ne prévoyaient actuellement pas d’intégrer l’IA aux travaux du conseil d’administration.
Qu’est-ce qui explique ces différents avis? Selon Nasdaq, le fait que 56 % des répondants s’intéressent à l’IA pour leur conseil d’administration témoigne d’un intérêt pour l’amélioration de l’efficacité au chapitre des questions de gouvernance. D’un autre côté, le fait que 40 % des répondants hésitent à introduire l’IA dans les activités du conseil d’administration [traduction] « témoigne d’une préoccupation concernant l’exactitude du contenu lié à l’IA, l’exposition aux risques juridiques et la confidentialité ».
L’utilisation par les conseils d’administration d’outils d’IA approuvés ou non approuvés et le risque associé à l’« IA de l’ombre »
L’étude de Nasdaq confirme ce que les membres de la haute direction savent déjà très bien : l’IA s’infiltre rapidement dans tous les aspects de la vie moderne et des affaires, et le conseil d’administration ne fait pas exception.
L’étude révèle toutefois une distinction pratique essentielle : l’utilisation de l’IA dans le cadre des activités du conseil ou en marge de celles-ci ne se fait pas toujours par des canaux approuvés. Bien que l’adoption formelle de l’IA au sein des conseils d’administration semble se produire de manière progressive, les répondants au sondage indiquent que l’utilisation de l’IA par les dirigeants en dehors des canaux officiels – ce qu’on appelle l’« IA de l’ombre » – croît beaucoup plus rapidement. Plus précisément, le sondage indique que seuls 8 % des administrateurs et des dirigeants ont déclaré que leur conseil utilise un outil d’IA approuvé, mais que [traduction] « selon certaines sources, environ les deux tiers des administrateurs utilisent actuellement l’IA dans l’exercice de leurs fonctions ».
Toute discussion sur le recours à l’IA au sein du conseil d’administration et sur les questions juridiques connexes doit donc tenir compte tant de l’utilisation d’outils approuvés que du recours à des outils d’IA de l’ombre. Ces discussions doivent souligner, à l’instar du sondage de Nasdaq, que l’utilisation d’outils d’IA non approuvés dans la gouvernance d’entreprise [traduction] « présente des risques accrus en matière d’exactitude, de fiabilité, de confidentialité et de litige ».
Quelles sont les obligations des administrateurs en matière d’IA?
L’utilisation de l’IA par les membres de la haute direction, qu’elle soit approuvée ou non, recoupe les obligations légales des administrateurs à deux principaux égards : l’obligation de confidentialité et l’obligation de diligence. La première exige que les administrateurs ne divulguent aucun renseignement sensible ou exclusif de la société à des tiers. La deuxième exige que les administrateurs agissent avec le soin, la diligence et la compétence dont ferait preuve, en pareilles circonstances, une personne prudente.
La règle de l’appréciation commerciale est étroitement liée à l’obligation de diligence. Elle protège les administrateurs de toute responsabilité lorsqu’ils ont fait preuve de la rigueur appropriée dans la prise de leurs décisions. Toutefois, l’appréciation commerciale doit réellement être démontrée pour que les administrateurs puissent invoquer cette règle avec succès. Les administrateurs bénéficient aussi d’une défense de diligence raisonnable prévue par la loi qui leur permet de s’appuyer de bonne foi sur « les rapports des personnes dont la profession permet d’accorder la foi » à leur travail.
Exemples concrets des risques et des avantages de l’IA au sein du conseil d’administration
L’IA au sein du conseil d’administration soulève des considérations liées à chacun de ces principes du droit des sociétés. Pour les illustrer, concentrons-nous sur trois exemples pratiques clés :
- L’IA dans la préparation des documents du conseil d’administration
- L’IA dans l’enregistrement des réunions du conseil d’administration
- L’IA dans le processus décisionnel stratégique du conseil d’administration
Nous examinerons ces exemples séparément, mais ils restent en pratique interconnectés, notamment en ce qui concerne l’obligation de diligence, la règle de l’appréciation commerciale et la défense de diligence raisonnable. Par ailleurs, bien que notre analyse porte sur les administrateurs, elle s’applique tout autant aux dirigeants et aux membres de la direction.
L’IA dans la préparation des documents du conseil d’administration
Le sondage de Nasdaq indique que les trois utilisations les plus courantes de l’IA par les conseils d’administration sont les suivantes :
- Rédaction de sommaires – 67 %
- Résumé de documents, dont des documents de référence – 65 %
- Élaboration de présentations – 45 %
À notre connaissance, aucun tribunal ni organisme réglementaire canadien n’a encore fourni d’indications significatives sur l’utilisation appropriée (ou inappropriée) de l’IA dans la préparation de documents du conseil d’administration. Cependant, la décision de mars 2026 de la Cour fédérale d’Australie dans l’affaire ASIC v. Bekier (en anglais) a spécifiquement abordé ce point. Le tribunal a également reconnu que le recours à l’IA par le conseil d’administration est une arme à double tranchant.
Il a constaté de graves manquements à l’obligation de diligence de la part de l’ancien chef de la direction et de l’ancienne cheffe des affaires juridiques d’une société en lien avec des activités de blanchiment d’argent dans l’un de ses casinos. Cette conclusion ne reposait pas sur l’utilisation de l’IA. Cela dit, certains des administrateurs de la société avaient invoqué une [traduction] « surcharge informationnelle » dans leur défense. Selon eux, compte tenu de la quantité énorme de documents que le conseil d’administration recevait régulièrement pour ses réunions, on ne pouvait raisonnablement pas s’attendre à ce qu’ils [traduction] « lisent et assimilent » toute l’information fournie. C’est pourquoi le tribunal a souligné la grande incidence de l’IA sur la gouvernance d’entreprise.
En ce qui concerne l’adoption de l’IA, le tribunal a déclaré que les conseils d’administration expérimentent prudemment, et de plus en plus, avec l’IA, qu’ils utilisent comme outil de soutien à la gouvernance. Il a également signalé l’utilisation de l’IA de l’ombre, notant qu’il serait naïf de nier que de nombreux administrateurs utilisent l’IA de manière informelle pour se préparer aux réunions. Pour le tribunal, l’utilisation courante de l’IA par les administrateurs de sociétés ouvertes pour les aider à parcourir les documents du conseil d’administration est désormais une [traduction] « réalité contemporaine ».
En ce qui concerne l’interaction des outils d’IA et des obligations du conseil d’administration, le tribunal a souligné que le raisonnement éthique incombe aux administrateurs, et non aux machines. Ainsi, bien que l’IA modifie déjà la façon dont les administrateurs reçoivent et analysent l’information, il appartient toujours aux administrateurs de s’assurer que cela se fait de manière responsable. Le tribunal a justifié son raisonnement comme suit [traduction] :
Les administrateurs doivent recevoir, par quelque moyen que ce soit, des renseignements présentés sous une forme à la fois exhaustive et assimilable. Il est presque inutile de souligner que l’utilisation de résumés générés par l’IA comme substitut à la lecture attentive et à l’examen critique des documents du conseil doit inciter à la prudence, ne serait-ce que parce qu’une IA mal déployée ou mal orientée pourrait accroître les risques et l’exposition juridique plutôt que de les réduire.
Le tribunal a expressément reconnu qu’il existe un [traduction] « potentiel considérable pour l’IA, si elle est utilisée de manière appropriée, d’aider les administrateurs dans l’exercice de leurs fonctions ». Cela dit, il a toutefois souligné que si l’utilisation de la technologie peut faciliter la compréhension, elle ne peut pas remplacer le jugement.
L’IA dans l’enregistrement des réunions du conseil d’administration
Selon le sondage de Nasdaq, seuls 18 % des répondants ont déclaré utiliser l’IA pour la prise de notes lors des réunions du conseil d’administration, et seuls 15 % ont affirmé l’utiliser pour transcrire ou résumer les réunions du conseil.[1] Il y a néanmoins eu récemment beaucoup de discussions dans le secteur sur les avantages et les inconvénients de l’utilisation de l’IA pour enregistrer les réunions du conseil d’administration.
L’attrait de cette approche découle de la préparation potentiellement plus efficace des procès-verbaux du conseil d’administration. Les outils d’IA peuvent identifier différents intervenants, résumer les principaux points de décision, suivre les plans d’action et harmoniser le style des procès-verbaux avec les précédents et les préférences de la société. Une tâche qui pourrait autrement prendre des heures au secrétaire général pourrait être terminée en quelques minutes après la réunion du conseil, permettant ainsi l’approbation du procès-verbal en temps réel.
Cela dit, plusieurs inconvénients subsistent, et ceux-ci expliquent probablement le faible taux d’adoption à ce jour, tel qu’il ressort de l’étude de Nasdaq. En voici des exemples :
- Un « effet dissuasif » potentiel : L’enregistrement des réunions peut influencer le comportement des participants, les incitant à se censurer ou nuisant à la tenue d’échanges ouverts et approfondis nécessaires au respect des obligations fiduciaires des administrateurs.
- Des préoccupations concernant l’exactitude qui persistent : La transcription humaine peut mieux refléter le ton et les nuances et mieux contextualiser les discussions, les débats et les points de décision. Les outils d’IA, en revanche, peuvent « halluciner » du contenu qui n’a jamais été invoqué ou mal interpréter des discussions ambiguës, techniques ou dépendantes du contexte. Un compte rendu inexact des délibérations du conseil pourrait en soi compromettre, plutôt que soutenir, la capacité des administrateurs à démontrer qu’ils ont rempli leur obligation de diligence.
- Lois sur la protection de la vie privée : Pour respecter les lois sur la protection de la vie privée, il peut également être nécessaire d’obtenir le consentement éclairé préalable des participants à la réunion au sujet de l’utilisation d’outils d’enregistrement par IA.[2]
- Risque d’atteinte à la protection des données : Les outils d’IA de tiers présentent un risque en matière de cybersécurité. Les discussions sensibles du conseil d’administration (p. ex. sur l’orientation stratégique) suscitent un intérêt particulier de la part des acteurs malveillants.
- Perte potentielle du secret professionnel : Le conseil d’administration peut notamment aborder des sujets protégés par le secret professionnel ou le privilège relatif au litige. Ces protections pourraient ne plus s’appliquer en cas de divulgation à des tiers au moyen d’outils d’IA. Des garanties contractuelles appropriées doivent être mises en place et maintenues.[3]
- Renseignements sensibles sur le plan commercial : À l’instar du risque de perte potentielle du secret professionnel, le recours à des outils d’IA comporte un risque de divulgation non intentionnelle à des tiers de renseignements confidentiels et/ou sensibles sur le plan commercial.
Il est primordial que les administrateurs comprennent que, si jamais cela s’avérait nécessaire, les procès-verbaux du conseil seront essentiels pour démontrer qu’ils ont rempli leur obligation de diligence et qu’ils ont fait preuve de suffisamment de rigueur pour bénéficier de la protection de la règle de l’appréciation commerciale et/ou de la défense de diligence raisonnable. Ainsi, même si l’IA est utilisée pour enregistrer les réunions du conseil, l’intervention humaine restera essentielle pour garantir une transcription adaptée au contexte.
L’IA dans le processus décisionnel stratégique du conseil d’administration
La préoccupation la plus fréquemment citée par les répondants (79 %) dans l’étude de Nasdaq concernant l’utilisation de l’IA dans les travaux du conseil d’administration est l’exactitude et la fiabilité du contenu généré par l’IA. Comme mentionné, il s’agit probablement d’un facteur qui explique les faibles taux d’adoption des outils d’IA pour l’enregistrement des réunions du conseil d’administration jusqu’à présent. Cette question soulève également trois problèmes interdépendants en ce qui concerne la prise de décisions par le conseil, soit l’obligation de diligence, la règle de l’appréciation commerciale et la défense de diligence raisonnable.
D’abord, les administrateurs doivent confirmer que l’information provenant de l’IA sur laquelle ils se basent est exacte et fiable. Le conseil doit donc compter des administrateurs ayant une maîtrise suffisante de l’IA afin d’assurer la vérification et la mise à l’essai adéquates de ses résultats. Cette approche exige aussi que le conseil d’administration ait une confiance bien fondée dans la maîtrise de l’IA des personnes qui préparent les documents et les analyses présentés au conseil.
En général, les conseils d’administration ne peuvent pas acquérir de manière fiable cette maîtrise de l’IA par eux-mêmes. En raison de la complexité de l’IA et de son évolution rapide, la meilleure façon de bénéficier d’une réelle maîtrise pourrait être de faire appel à des experts externes spécialisés. Recourir à des conseillers externes qualifiés pourrait également renforcer la position des administrateurs à l’égard de leur obligation de diligence et de la défense de diligence raisonnable.
Ensuite, les administrateurs devraient veiller à exercer leur propre jugement et discernement pour les questions importantes. Cette démarche doit rester démontrable. La prise de décisions stratégiques ne peut pas être déléguée à l’IA. Les outils d’IA peuvent servir d’outil de réflexion pour formuler des contre-arguments, envisager d’autres approches possibles et approfondir les débats du conseil. Or, comme l’a souligné le tribunal dans l’affaire ASIC v. Bekier, l’obligation de diligence reste personnelle et exige un jugement humain éclairé.
Enfin, l’IA de l’ombre présente un risque particulier à cet égard. Une fonction essentielle des politiques officielles relatives à l’IA est de garantir que les contributions de cette technologie au travail du conseil soient transparentes et contrôlées, notamment pour qu’elles puissent être dûment vérifiées et mises à l’épreuve. L’utilisation de l’IA de l’ombre risque d’introduire furtivement un raisonnement issu de l’IA dans l’analyse et/ou l’évaluation stratégique du conseil, sans que les protections appropriées aient été appliquées. Si un tel raisonnement venait à influencer de manière significative la prise de décisions stratégiques du conseil, l’obligation de diligence pourrait être enfreinte et la protection de la règle de l’appréciation commerciale, perdue. D’autres conséquences imprévues et défavorables pourraient également en résulter. À titre d’exemple, dans un différend en cours relatif à une opération de fusion et acquisition dans le Delaware, les vendeurs ont, dans le cadre de leur réclamation pour manquement contractuel, largement fondé leur argumentation sur des échanges entre un cadre supérieur de l’acheteur et un robot conversationnel d’IA concernant la stratégie d’entreprise et la manière dont l’acheteur pourrait éviter d’exécuter ses obligations.
Principaux points à retenir pour les administrateurs, les dirigeants et les chefs des affaires juridiques
Notre premier point clé pour les administrateurs est que l’utilisation de l’IA par le conseil d’administration est une arme à double tranchant. En se fiant trop aux outils d’IA, les administrateurs risquent de ne pas respecter leurs obligations fiduciaires à l’égard de la société et de ne pas bénéficier de la protection offerte par la règle de l’appréciation commerciale et la défense de diligence raisonnable. À l’inverse, compte tenu de l’utilité indéniable de l’IA, ne pas avoir assez recours à cette technologie pourrait vraisemblablement engendrer des risques similaires : les conseils d’administration ne devraient pas éviter indûment des technologies susceptibles d’enrichir la profondeur et la rigueur de leur prise de décisions.
Deuxièmement, pour atteindre cet équilibre, il faut reconnaître que l’IA peut se manifester au sein du conseil d’administration de multiples façons. Les politiques et procédures relatives à l’IA devraient tenir compte de l’ensemble des applications de l’IA aux travaux du conseil, plutôt que de les envisager isolément. Les conseils devraient veiller à ce que les personnes chargées de préparer avec l’IA des documents et analyses destinés à leur examen possèdent une maîtrise suffisante de l’IA, notamment afin de garantir que ces documents et analyses aient été dûment vérifiés et mis à l’épreuve. Les conseils doivent s’assurer qu’ils exercent un raisonnement et un jugement humains indépendants à l’égard des questions qui leur sont présentées. À cette fin, ils devraient adopter des politiques et des lignes directrices internes sur l’IA adaptées à la situation particulière et au profil de risque de leur société, et veiller à leur application constante dans la pratique.
Troisièmement, le risque lié à l’IA le plus important découle probablement de l’IA de l’ombre. Une source de préoccupation majeure pour les conseils d’administration devrait être le risque de divulgation involontaire de renseignements confidentiels, de renseignements sensibles sur le plan concurrentiel et, dans le cas des sociétés ouvertes, de renseignements importants non publics. Les effets potentiellement négatifs de l’IA sur une prise de décisions éclairée et indépendante ne doivent pas non plus être négligés. Le risque d’« hallucinations » de l’IA est bien connu, mais d’autres risques moins facilement détectables sont également à prendre en compte, comme le caractère flatteur de certains outils d’IA, qui ont tendance à confirmer les hypothèses ou les préférences de l’utilisateur ou à lui fournir ce que l’IA estime qu’il souhaite entendre. Cette situation renforce la nécessité de vérifier et de soumettre à des tests de robustesse les analyses produites par l’IA, et rappelle que cette technologie est plus utile en tant que partenaire d’entraînement qu’en tant que coach ou entraîneur.
