Passer au contenu principal
Marcelo Ciecha, Associé | Droit des sociétés et droit commercial

Marcelo Ciecha

Associé Fasken
Barreau Québec, 2014
Langue(s) Anglais, Français, Espagnol
Bureau(x) Montréal
Contact
Partager

Aperçu

La pratique de Marcelo Ciecha est axée sur le secteur de la gestion de placements. Il conseille plusieurs acteurs des marchés financiers en ce qui concerne la création de nouveaux fonds d’investissement, leur inscription auprès des autorités en valeurs mobilières et leur conformité aux lois et aux règlements applicables en matière de valeurs mobilières.

Marcelo accompagne régulièrement des clients ayant des modèles d’affaires innovants dans le processus de conformité réglementaire en les aidant à mieux comprendre divers contextes juridiques complexes et à atteindre leurs objectifs commerciaux. Il conseille des sociétés, y compris celles dans le domaine des actifs numériques, au sujet de l’applicabilité de la législation sur les valeurs mobilières à leurs activités.

Avant de se joindre à l’équipe de gestion des placements, Marcelo a passé quatre ans au sein du groupe Litiges et résolution de conflits de Fasken. Il a conseillé et représenté ses clients dans plusieurs domaines, notamment l’immobilier, la responsabilité du fabricant et le droit de la franchise.

Réalisations

  • Récipiendaire de bourse du Programme d’initiation à la recherche de premier cycle, 2012, Université d'Ottawa 2012
2012 Université d'Ottawa Récipiendaire de bourse du Programme d’initiation à la recherche de premier cycle, 2012
2012 Université d'Ottawa Récipiendaire de bourse du Programme d’initiation à la recherche de premier cycle, 2012

Expérience

  • Shakepay Inc. devient la première plateforme de négociation de cryptoactifs établie au Québec à être inscrite comme courtier d’exercice restreint au Canada, [Transaction - Shakepay Inc.], À la suite des clarifications publiées par les autorités de réglementation quant aux obligations applicables aux plateformes de négociation de cryptoactifs (« PNC ») exerçant leurs activités au Canada, Shakepay Inc., a décidé de s’inscrire à titre de courtier d’exercice restreint.
  • Lancement du Fonds croissance PME Banque Nationale, un fonds créé en partenariat avec le gouvernement du Québec, avec une capitalisation de 200 millions de dollars pour la relance économique du Québec, [Transaction - Banque Nationale Placements Privés], Le Fonds croissance PME Banque Nationale débute ses activités grâce à une capitalisation initiale de 200 millions de dollars.
  • Corporation Fiera Capital et Fiera Investissements S.E.C. concluent la vente de fonds communs de placement destinés aux investisseurs individuels à Canoe Financial LP, [Transaction - Fiera Capital], Le 26 juin 2020, Corporation Fiera Capital et sa filiale en propriété exclusive, Fiera Investissements S.E.C., ont annoncé la conclusion d’une transaction aux termes de laquelle Canoe Financial LP, une société canadienne de fonds communs de placement, a acquis le droit de gérer les fonds communs ...
  • Fiera Capital et Natixis, [Litige - Fiera Capital], Le 3 juillet 2019, Fiera Capital a annoncé avoir conclu l’acquisition de toutes les actions émises et en circulation de Natixis Investment Managers Canada Corp., la société de portefeuille de Gestionnaires de placements Natixis Canada S.E.C., qui agit à titre de gestionnaire de fonds d’investisse...
  • Corporation Fiera Capital vend ses fonds communs de placement de détail à Canoe Financial LP, [Transaction - Fiera Capital Corporation], Le 23 octobre 2018, Corporation Fiera Capital (Fiera Capital) a conclu une entente avec la société canadienne de fonds communs de placement Canoe Financial LP (Canoe). Canoe acquiert ainsi les droits de gestion des neuf fonds communs de placement destinés aux investisseurs de détail de Fiera Capi...
  • EXPROPRIATION - Ville de Vaudreuil-Dorion c. Les Entreprises Sapiar Ltée, SAI-M-238860-1507 (Tribunal administratif du Québec), [Litige - Client Confidentiel], Fasken Martineau a défendu avec succès les intérêts de Les Entreprises Sapiar Ltée dans le cadre d’une procédure d’expropriation l’opposant à la Ville de Vaudreuil-Dorion. Dans les faits, après avoir présenté une requête pour contraindre la Ville d’exproprier la totalité du site de transport par ...
  • EXPROPRIATION - Procureur général du Québec et Agence métropolitaine de transport c. Pièces d’autos de Montréal-Nord Inc., 2016 QCCS 4620 (Cour supérieure, Cour du Québec et Tribunal administratif du Québec), [Litige - Client Confidentiel], Fasken Martineau a défendu avec succès les intérêts de Pièces d’autos de Montréal-Nord Inc. dans le cadre d’une procédure d’expropriation l’opposant au Procureur général du Québec et à l’Agence métropolitaine de transport. Dans les faits, PAMN a finalement obtenu gain de cause sur l’essentiel de ...
  • RESPONSABILITÉ DU FABRICANT - American Brand S.A. et Grupos Polymer S.A. c. Capmatic Ltée (Cour supérieure), [Litige - Client Confidentiel], Le 24 octobre 2016, le jugement du recours en responsabilité du fabricant opposant American Brands S.A. et Grupos Polymer S.A. c. Capmatic Ltée, a donné gain de cause aux demandeurs. Le jugement discute de la preuve présentée devant la Cour et conclut à la responsabilité de la défenderesse suiva...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL.L. Université d'Ottawa
  • B.A. Université McGill
  • DEC Collège Dawson

Ressources

  • Nouvelles normes de conduite commerciale en dérivés pour les sociétés non canadiennes, 11/02/2025
  • Nouvelles normes de conduite commerciale en dérivés pour les gestionnaires de portefeuille canadiens, 06/02/2025
  • Nouvelles obligations en matière de lutte contre le recyclage des produits de la criminalité pour les administrateurs hypothécaires, les courtiers hypothécaires et les prêteurs hypothécaires, 30/10/2024
  • Les ACVM proposent des modifications au Règlement 31-103 pour rehausser la protection des clients âgés et vulnérables, 17/07/2020
  • Pas d’exception à la règle pour la prescription applicable en matière de réclamation des comptes d’honoraires d’avocats, 15/06/2017

Événements

  • Sociétés inscrites : Sujets bourgeonnants du printemps, 25/04/2024
  • Les derniers développements en litige immobilier, 07/02/2018

Nouvelles

  • Lawyers Weekly cite Nikolas Blanchette et Marcelo Ciecha dans un article sur la querelle de longue date avec Hydro-Québec en matière d’énergie, 02/09/2016
  • Droit-Inc cite plusieurs stagiaires de Fasken Martineau dans un article sur leur récente embauche à titre d’avocats au sein du cabinet, 02/12/2014

Publications

Présentations

  • Lutte contre le blanchiment d'argent et le financement d’activités terroristes, 12/11/2025
  • Réseau des responsables de la conformité - Questions réglementaires concernant les gestionnaires de portefeuille, 27/02/2025
  • Lutte contre le blanchiment d'argent et le financement d’activités terroristes, 20/11/2024
  • Sociétés inscrites en valeurs mobilières, quoi de neuf ?, 21/09/2023
  • Une mise à jour sur les ententes de commission présenté dans le cadre de Journées stratégiques sur les baux commerciaux organisée par Open Forum Ouvert HS, 07/05/2018
  • Jurisprudence récente en droit immobilier présentée dans le cadre du Colloque Droit immobilier, 5e édition, organisé par Thomson Reuters, 30/04/2018
  • Bail commercial : Les recours du locateur contre le locataire défaillant, 12/04/2017
Conférencier Lutte contre le blanchiment d'argent et le financement d’activités terroristes PMAC
Conférencier Réseau des responsables de la conformité - Questions réglementaires concernant les gestionnaires de portefeuille Association des gestionnaires de portefeuille du Canada (AGPC)