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Amélie  Béliveau

Amélie Béliveau

Avocate | Agente de marques de commerce Fasken
Barreau Québec, 2013
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
Contact

Amélie Béliveau pratique en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu’en litige commercial. Elle participe à tous les aspects du litige, dont la rédaction d’avis et de procédures juridiques et la représentation devant les tribunaux de diverses instances. Dans sa pratique en propriété intellectuelle Amélie met principalement l’accent sur les questions relatives aux marques de commerce, aux droits d’auteur, à la diffamation et au droit à l’image.

Dans le cadre de sa pratique en marques de commerce, Amélie aide les clients à toutes les étapes de l’adoption et de l’enregistrement de marques de commerce. Elle conseille les clients sur la sélection et l’adoption de nouvelles marques de commerce et rend également des opinions sur leur disponibilité et leur bon usage.

Amélie intervient régulièrement auprès du Registraire des marques de commerce ainsi qu’auprès de la Cour fédérale dans le cadre de procédures d’opposition et d’autres litiges. Elle agit également dans le cadre d’actions en contrefaçon.

Date

Éducation

  • LL. B. Université de Montréal

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau de Montréal
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, American Bar Association
  • Membre, Jeune Chambre de commerce de Montréal
Article, Auteur Marque de commerce et cannabis : Comment jongler avec les exigences et les restrictions règlementaires en matière de publicité Les développements récents en droit de la propriété intellectuelle et en droit du divertissement, Éditions Yvon Blais, 2019
Article La liberté d’utiliser une marque de commerce dans une langue autre que le français est confirmée grâce à des traités internationaux
L’outrage au tribunal comme sanction de la violation d’une ordonnance d’injonctions en matière de non-concurrence Colloque - Développements récents en droit de la non-concurrence organisé par le Barreau du Québec (Service de formation continue)
Le caractère descriptif des marques de commerce Dans le cadre d'une conférence organisée par le Regroupement des Praticiens du droit des Marques de commerce (RPM).

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