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Amélie Béliveau

Amélie Béliveau

Associée | Agente de marques de commerce Fasken
Barreau Québec, 2013
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
Contact
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Aperçu

Amélie Béliveau pratique en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu’en litige commercial. Elle participe à tous les aspects du litige, dont la rédaction d’avis et de procédures juridiques et la représentation devant les tribunaux de diverses instances. Dans sa pratique en propriété intellectuelle, Amélie met principalement l’accent sur les questions relatives aux marques de commerce, aux droits d’auteur, à la diffamation et au droit à l’image.

Dans le cadre de sa pratique en marques de commerce, Amélie aide les clients à toutes les étapes de l’adoption et de l’enregistrement de marques de commerce. Elle conseille les clients sur la sélection et l’adoption de nouvelles marques de commerce et rend également des opinions sur leur disponibilité et leur bon usage.

Amélie intervient régulièrement auprès du Registraire des marques de commerce ainsi qu’auprès de la Cour fédérale dans le cadre de procédures d’opposition et d’autres litiges. Elle agit également dans le cadre d’actions en contrefaçon.

Réalisations

  • Reconnue dans l'édition spéciale de Lexpert en technologie, Lexpert 2026
  • Reconnue à l'échelle nationale au Canada comme une professionnelle de premier plan dans le domaine des marques de commerce., World Trademark Review De 2022 à 2026
  • Reconnue dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en Propriété intellectuelle , Lexpert 2026
  • Reconnue en droit de la propriété intellectuelle à Montréal, Best Lawyers in Canada De 2024 à 2026
  • Reconnue en litiges commerciaux et d'entreprise à Montréal, Best Lawyers in Canada De 2023 à 2026
Lexpert Reconnue dans l'édition spéciale de Lexpert en technologie Le Canadian Legal Lexpert Directory est le répertoire le plus exhaustif des meilleurs juristes au Canada.

Expérience

  • Gestion du portefeuille canadien de marques de commerce de L’Oréal, soutien en matière de droit de la propriété intellectuelle au Canada et conseils stratégiques sur le branding et l’étiquetage de produits, [Litige - L’Oreal S.A.], Conseille L’Oréal relativement à diverses questions de propriété intellectuelle au Canada.

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. Université de Montréal

Adhésions & affiliations

  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Barreau de Montréal
  • Membre, Association du Barreau canadien
  • Membre, American Bar Association 
  • Membre, Jeune Chambre de commerce de Montréal
  • Membre du Comité Relève de la Fondation du CHUM
  • Membre, Comité Brands and Sustainability de l'International Trade MarkAssociation (INTA) (2024-2025; 2026-2027)
  • Membre, l’APRAM – Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles (2026)
  • Membre, Conseil d'administration du Centre Jacques Cartier

Ressources

  • Loi 96 | Changements importants aux exigences en matière d’affichage public en français dès le 1ᵉʳ juin 2025, 15/04/2025
  • Les procédures administratives de radiation de marques de commerce pour défaut d’emploi au Canada, 16/05/2024
  • Trouvez les réponses à vos questions dans la FAQ de Fasken sur les procédures administratives de radiation de marques de commerce pour défaut d’emploi au Canada, 16/05/2024
  • Foire aux questions (FAQ) sur les procédures d’opposition aux marques de commerce au Canada, 26/04/2024
  • La Cour suprême du Canada se prononce sur l’attente raisonnable au respect à la vie privée liée à une adresse IP, 04/03/2024
  • Charte de la langue française : nouveau projet de règlement sur la langue du commerce et des affaires, 18/01/2024
  • Points importants à considérer pour l’octroi de licences dans le secteur des technologies, 16/01/2024
  • Alerte de conformité : Enregistrez vos marques de commerce dès maintenant afin de respecter la Charte de la langue française, 01/11/2023
  • Aspects clés à considérer avant de produire une déclaration d’opposition à l’encontre d’une demande de marque, 17/04/2023
  • Quels motifs d’opposition sont disponibles afin de s’opposer à une marque de commerce au Canada?, 17/04/2023

Événements

  • Congrès 2026 de l’INTA, 02/05/2026
  • L’injonction maîtrisée : enjeux, stratégies et tactiques, 15/04/2026
  • Congrès 2025 de l’INTA, 17/05/2025
  • Êtes-vous prêts pour le 1er juin 2025? L’impact de la Loi 96 sur vos marques, 26/03/2025
  • Assemblée annuelle 2024 de l’INTA, 18/05/2024
  • Fraude col blanc et vol de données : votre entreprise est-elle bien protégée?, 14/02/2024
  • Transformer votre modèle d’affaires pour devenir un service essentiel, 30/04/2020
  • Assemblée annuelle 2019 de l’INTA, 18/05/2019
  • Réforme majeure de 2019 : Mettez à jour votre stratégie de marques!, 30/04/2019
  • L’examen d’une marque de commerce, 22/02/2017

Nouvelles

  • Fasken sera au congrès 2026 de l’IBA à Copenhague, 13/04/2026
  • Fasken a le plaisir d’accueillir l’Association internationale du barreau à Toronto, 01/05/2025
  • Fasken participera à l’édition 2024 du congrès de l’IBA à Mexico, 13/06/2024
  • Fasken participe au congrès annuel 2023 de l’IBA à Paris, 21/07/2023
  • Le talent de Fasken est reconnu dans l’édition 2022 du répertoire World Trademark Review 1000, 04/03/2022
  • Fasken présente ses 22 nouvelles associées et nouveaux associés, 18/12/2020

Publications

  • Le parasitisme : le secret bien gardé du droit québécois à l'ère des avancées en intelligence artificielle, 21/11/2024
  • Space Law 2024 : Trends and Developments (disponible uniquement en anglais), 11/07/2024
  • Immoralité et mauvaise foi en droit des marques de commerce : vers une nouvelle morale commerciale au Canada après la réforme de 2019?, 01/09/2020
  • Marque de commerce et cannabis : Comment jongler avec les exigences et les restrictions règlementaires en matière de publicité, 01/09/2019
  • L’outrage au tribunal comme sanction de la violation d’une ordonnance d’injonctions en matière de non-concurrence, 14/04/2017
  • La liberté d’utiliser une marque de commerce dans une langue autre que le français est confirmée grâce à des traités internationaux, 08/08/2014

Présentations

  • Survol de l'année en droit de la PI 2026 - Droit d'auteur, 24/02/2026
  • Conférence annuelle de l'IPIC : From Courtroom to Practice: A Review of Top IP Cases, 10/10/2025
  • Êtes-vous prêts pour le 1er juin 2025? L’impact de la Loi 96 sur vos marques, 26/03/2025
  • IPIC's Trademark Case Law Review Series: Opposition Issues, 20/03/2025
  • Le parasitisme : le secret bien gardé du droit québécois à l’ère des avancées en intelligence artificielle, 21/11/2024
  • IPIC's Trademark Case Law Review Series: Opposition Issues, 19/03/2024
  • Fraude col blanc et vol de données : votre entreprise est-elle bien protégée?, 14/02/2024
  • Le monde mythique des marques officielles, 31/05/2023
  • Canada Market Insights Session, 15/05/2023
  • Trademark Case Law Review: Opposition Issues, 17/03/2023
Conférencière Survol de l'année en droit de la PI 2026 - Droit d'auteur Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
Conférencière Conférence annuelle de l'IPIC : From Courtroom to Practice: A Review of Top IP Cases Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) location location Saskatoon, SK, Canada
Conférencière Êtes-vous prêts pour le 1er juin 2025? L’impact de la Loi 96 sur vos marques Institut Fasken location location Montréal, QC, Canada