Marc James Tacheji

Aperçu

Marc James est un plaideur polyvalent œuvrant au sein du Groupe de litiges et résolution de conflits à notre bureau de Montréal. Il concentre sa pratique en litige immobilier, contractuel et commercial. Il plaide régulièrement devant tous les tribunaux civils et administratifs québécois, notamment dans le cadre de recours extraordinaires tels des injonctions provisoires et interlocutoires, des saisies et des ordonnances de sauvegarde.

Apprécié pour son efficacité, ainsi que ses solutions pratiques et innovatrices, Marc James conseille une clientèle composée notamment de propriétaires et de locataires commerciaux, ainsi que d’entrepreneurs. Son expérience extensive lui permet d’assister ses clients dans tous les aspects de leurs dossiers, dont les questions liées à leurs baux, les servitudes, les vices cachés, les troubles de voisinage, le zonage et l’urbanisme, les demandes de permis, la construction et l’expropriation. Il pratique également en droit de la copropriété au bénéfice de développeurs et promoteurs immobiliers.

En sus de sa pratique, Marc James a enseigné la plaidoirie à la Faculté de droit de McGill pendant sept ans. Il préside le Comité Moyen-Orient et Nord de l’Afrique (MENA) chez Fasken et siège également au conseil d’administration du Conseil d’affaires Canado-Arabe et comme secrétaire du conseil d’administration de Hay Doun, un organisme sans but lucratif au service de la communauté arménienne de Montréal. Impliqué dans le milieu juridique, il a siégé pendant deux ans au conseil d’administration du Jeune Barreau de Montréal.

Réalisations

Reconnu au Québec comme l’une des étoiles de demain, Benchmark Litigation Canada 2025
Reconnu en droit administrative et publique à Montréal , Best Lawyers in Canada Du 2024 au 2025
Reconnu en tant qu'étoile montante en litige par IP STARS, IP Stars 2022

2025 Benchmark Litigation Canada Reconnu au Québec comme l’une des étoiles de demain Le guide Benchmark Litigation offre une couverture approfondie du marché du litige en Amérique du Nord. En savoir plus

Du 2024 au 2025 Best Lawyers in Canada Reconnu en droit administrative et publique à Montréal Best Lawyers est un service de classement des avocats. Depuis plus de 30 ans, il identifie les avocats les plus qualifiés pour représenter les clients devant diverses autorités et dans diverses spécialités. En savoir plus

2022 2022 IP Stars Reconnu en tant qu'étoile montante en litige par IP STARS IP STARS est le principal guide spécialisé sur les cabinets et les professionnels de la propriété intellectuelle dans le monde. En savoir plus

Mandats représentatifs

Une objection bien placée permet une victoire tout en écourtant le procès, [Litige - BMMT Investissement inc.], Une objection préalable au procès écourte celui-ci et cerne l'essentiel en faveur de notre cliente.
Enquête administrative de la RAMQ menée à l’égard des pharmaciens propriétaires Pharmaprix, [Litige - Pharmaprix /Shoppers Drug Mart/Pharmaciens propriétaires], Le 28 octobre 2013, la Régie d’assurance maladie du Québec (la « RAMQ ») entame une enquête administrative à l’égard des pharmaciens propriétaires œuvrant sous la bannière Pharmaprix. Par son enquête, la RAMQ cherchait à déterminer si les pharmaciens propriétaires Pharmaprix avaient reçu des av...
La Cour d’appel accueille exceptionnellement la demande pour permission d’appeler d’une ordonnance de sauvegarde, [Litige - Client Confidentiel], En novembre 2019, la Cour d’appel du Québec a exceptionnellement accordé notre demande pour permission d’appeler d’une ordonnance de sauvegarde, notamment afin d’évaluer si le dépôt en fidéicommis d’une somme de plus de 4 millions $ en contrepartie de la radiation d’une hypothèque conventionnelle...
Règlement d’une demande d’annulation d’un acte de vente d’une compagnie, [Litige - Client Confidentiel], En juillet 2019, une réclamation d’environ 200 000$ a été déposée à la Cour supérieure du Québec, accompagnée d’une demande d’annulation de l’acte de vente d’une compagnie. Au terme de l’interrogatoire de la partie adverse, les avocats au dossier ont entrepris des négociations qui ont permis de l...
Règlement d’une réclamation d’environ 1,4 millions $ au terme de l’annulation d’une subvention gouvernementale et de la révocation d’un permis, [Litige - Client Confidentiel], En mars 2019, une réclamation d’environ 1,4 millions de dollars a été déposée devant le Tribunal administratif du Québec. Cette réclamation était accompagnée d’une demande d’annulation d’une subvention de garderie présentée au Tribunal administratif du Québec, ainsi que d’une demande en révocatio...
Un locataire commercial devra rembourser la totalité des taxes illégalement retenues, [Litige - Client Confidentiel], Le 9 avril 2018, la Cour supérieure du Québec a émis un jugement en faveur d’un centre commercial de la région de Montréal selon lequel un locataire de centre commercial doit payer sa quote-part convenue des taxes foncières, ainsi que d’autres montants illégalement retenus. Dans le cadre de cett...
Aucun frais supplémentaire à payer à un entrepreneur général, [Litige - Client Confidentiel], En mai 2017, La Cour du Québec a tranché en faveur de nos clients dans le cadre d’un dossier selon lequel un sous-contractant exigeait injustement des paiements additionnels pour ses travaux. Le dossier a soulevé des questions de mandat, de mandat apparent et de formation de contrat. Notre argum...
Règlement d’une dispute découlant d’un contrat de courtage dans le domaine minier, [Litige - Client Confidentiel], En mai 2017, des courtiers en financement minier ont déposé une réclamation d’environ 10 millions de dollars contre notre cliente, un développement minier en expansion, devant le Centre canadien d’arbitrage commercial. La réclamation des courtiers était fondée sur leur interprétation de la commis...
EXPROPRIATION - Procureur général du Québec et Agence métropolitaine de transport c. Pièces d’autos de Montréal-Nord Inc., 2016 QCCS 4620 (Cour supérieure, Cour du Québec et Tribunal administratif du Québec), [Litige - Client Confidentiel], Fasken Martineau a défendu avec succès les intérêts de Pièces d’autos de Montréal-Nord Inc. dans le cadre d’une procédure d’expropriation l’opposant au Procureur général du Québec et à l’Agence métropolitaine de transport. Dans les faits, PAMN a finalement obtenu gain de cause sur l’essentiel de ...

Litige novembre 2023 A représenté BMMT Investissement inc. Une objection bien placée permet une victoire tout en écourtant le procès Une objection préalable au procès écourte celui-ci et cerne l'essentiel en faveur de notre cliente. En savoir plus

Litige décembre 2019 A représenté Pharmaprix /Shoppers Drug Mart/Pharmaciens propriétaires Enquête administrative de la RAMQ menée à l’égard des pharmaciens propriétaires Pharmaprix Le 28 octobre 2013, la Régie d’assurance maladie du Québec (la « RAMQ ») entame une enquête administrative à l’égard des pharmaciens propriétaires œuvrant sous la bannière Pharmaprix. Par son enquête, la RAMQ cherchait à déterminer si les pharmaciens propriétaires Pharmaprix avaient reçu des av... En savoir plus

Litige novembre 2019 A représenté Client Confidentiel La Cour d’appel accueille exceptionnellement la demande pour permission d’appeler d’une ordonnance de sauvegarde En novembre 2019, la Cour d’appel du Québec a exceptionnellement accordé notre demande pour permission d’appeler d’une ordonnance de sauvegarde, notamment afin d’évaluer si le dépôt en fidéicommis d’une somme de plus de 4 millions $ en contrepartie de la radiation d’une hypothèque conventionnelle... En savoir plus

Litige juillet 2019 A représenté Client Confidentiel Règlement d’une demande d’annulation d’un acte de vente d’une compagnie En juillet 2019, une réclamation d’environ 200 000$ a été déposée à la Cour supérieure du Québec, accompagnée d’une demande d’annulation de l’acte de vente d’une compagnie. Au terme de l’interrogatoire de la partie adverse, les avocats au dossier ont entrepris des négociations qui ont permis de l... En savoir plus

Litige mars 2019 A représenté Client Confidentiel Règlement d’une réclamation d’environ 1,4 millions $ au terme de l’annulation d’une subvention gouvernementale et de la révocation d’un permis En mars 2019, une réclamation d’environ 1,4 millions de dollars a été déposée devant le Tribunal administratif du Québec. Cette réclamation était accompagnée d’une demande d’annulation d’une subvention de garderie présentée au Tribunal administratif du Québec, ainsi que d’une demande en révocatio... En savoir plus

Litige mars 2018 A représenté Client Confidentiel Un locataire commercial devra rembourser la totalité des taxes illégalement retenues Le 9 avril 2018, la Cour supérieure du Québec a émis un jugement en faveur d’un centre commercial de la région de Montréal selon lequel un locataire de centre commercial doit payer sa quote-part convenue des taxes foncières, ainsi que d’autres montants illégalement retenus. Dans le cadre de cett... En savoir plus

Litige mai 2017 A représenté Client Confidentiel Aucun frais supplémentaire à payer à un entrepreneur général En mai 2017, La Cour du Québec a tranché en faveur de nos clients dans le cadre d’un dossier selon lequel un sous-contractant exigeait injustement des paiements additionnels pour ses travaux. Le dossier a soulevé des questions de mandat, de mandat apparent et de formation de contrat. Notre argum... En savoir plus

Litige mai 2017 A représenté Client Confidentiel Règlement d’une dispute découlant d’un contrat de courtage dans le domaine minier En mai 2017, des courtiers en financement minier ont déposé une réclamation d’environ 10 millions de dollars contre notre cliente, un développement minier en expansion, devant le Centre canadien d’arbitrage commercial. La réclamation des courtiers était fondée sur leur interprétation de la commis... En savoir plus

Litige décembre 2016 A représenté Client Confidentiel EXPROPRIATION - Procureur général du Québec et Agence métropolitaine de transport c. Pièces d’autos de Montréal-Nord Inc., 2016 QCCS 4620 (Cour supérieure, Cour du Québec et Tribunal administratif du Québec) Fasken Martineau a défendu avec succès les intérêts de Pièces d’autos de Montréal-Nord Inc. dans le cadre d’une procédure d’expropriation l’opposant au Procureur général du Québec et à l’Agence métropolitaine de transport. Dans les faits, PAMN a finalement obtenu gain de cause sur l’essentiel de ... En savoir plus

Tous les mandats représentatifs

Carrière et éducation

Éducation

BCL LL.B. Université McGill 2013
Certificat Université de Science Politique & Droit en Chine 2010
M. A., Philosophie Université de Montréal 2009
B.A., Science politique Université de Montréal 2007

Implication communautaire

Dirige une équipe de plaidoirie dans le cadre du Concours Pierre-Basile Migneault, Faculté de droit de l'Université McGill
Secrétaire, Conseil d'administration de l'organisme sans but lucratif Hay Doun

Adhésions & affiliations

Membre, Jeune Chambre de commerce de Montréal
Membre, Canadian-Armenian Business Council
Membre, Association du Barreau arménien

Ressources

Un juge unique de la Cour d’appel du Québec peut-il annuler sommairement un jugement de la Cour supérieure? Leçons à tirer du jugement Autorité des marchés publics c. Valosphère environnement inc., 2025 QCCA 198., 12/05/2025
Quelle est l’étendue de la perte de pouvoir du promoteur en faveur du syndicat des copropriétaires?, 04/05/2023
La pandémie peut-elle encore justifier la réduction ou le non-paiement d’un loyer commercial?, 20/04/2023

Bulletin 12 mai 2025 Un juge unique de la Cour d’appel du Québec peut-il annuler sommairement un jugement de la Cour supérieure? Leçons à tirer du jugement Autorité des marchés publics c. Valosphère environnement inc., 2025 QCCA 198. Un juge unique de la Cour d’appel peut, dans certaines circonstances, annuler sur procédure sommaire un jugement de la Cour supérieure. En savoir plus

Bulletin 4 mai 2023 Quelle est l’étendue de la perte de pouvoir du promoteur en faveur du syndicat des copropriétaires? La Cour rend un jugement en faveur d’un syndicat des copropriétaires et discute de l’application de nouvelles dispositions légales. En savoir plus

Bulletin 20 avril 2023 La pandémie peut-elle encore justifier la réduction ou le non-paiement d’un loyer commercial? Depuis le 14 mars 2022, les arguments qui s’appuient sur les effets préjudiciables de la pandémie de Covid-19 ne tiennent plus en matière de louage commercial. En savoir plus

Événements

Développements récents en matière de litige immobilier, 21/05/2025
Bail commercial : développements récents et leçons à tirer de la pandémie, 23/11/2022
Comment la pandémie affecte-t-elle votre bail commercial?, 14/10/2020

Webinaire | Séminaire sur place | Hybride 21 mai 2025 Développements récents en matière de litige immobilier Tout comme le marché immobilier, le droit immobilier est en constante évolution. Voilà pourquoi il est essentiel de rester à l’affût des plus récents développements dans ce domaine, incluant la jurisprudence en litige immobilier.

Montréal, QC Fasken Montréal A propos de l'événement

Bail commercial : développements récents et leçons à tirer de la pandémie

Webinaire | Hybride | Webinaire pré-enregistré | Séminaire sur place 23 novembre 2022 Bail commercial : développements récents et leçons à tirer de la pandémie Le groupe de Litiges et résolution de conflits de Fasken a le plaisir de vous convier à une mise à jour dans l'état du droit en matière des baux commerciaux suite à la pandémie.

Montréal, QC Fasken Montréal A propos de l'événement

espace de bureau ouvert avec de nombreux escaliers

Webinaire 14 octobre 2020 Comment la pandémie affecte-t-elle votre bail commercial? Cette formation portera sur les développements récents en matière de baux commerciaux et, plus précisément, en lien avec l’impact de la COVID-19 sur le cadre juridique applicable à la relation locataire-bailleur. Nos conférenciers vous livreront une revue de la jurisprudence, de l’actualité et d’... A propos de l'événement

Nouvelles

Fasken admet 34 nouveaux associés, 17/12/2021
Droit-inc cite Marc James Tacheji dans un article sur la course à la vice-présidence au JBM, 14/05/2019
Droit-inc mentionne Marc James Tacheji dans un article sur le conseil d’administration du Jeune Barreau de Montréal, 23/04/2018