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Michael Shortt Montréal Lawyer/Avocat

Michael Shortt

Associé | Agent de marques de commerce Fasken
Barreau Ontario, 2015 | Québec, 2014
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
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Aperçu

Michael Shortt est associé au bureau de Fasken à Montréal, où il exerce à titre d’avocat et d’agent de marques de commerce. Il consacre sa pratique au litige et au droit transactionnel avec un intérêt particulier pour le secteur des jeux vidéo et des sciences de la vie. Membre des barreaux du Québec et de l’Ontario, il conseille ses clients sur des questions relevant de la common law, du droit civil et du droit fédéral.

À titre de plaideur, Michael représente ses clients dans le cadre de différends commerciaux, de propriété intellectuelle et de droit public. Il a représenté des clients devant la Cour suprême du Canada, la Cour fédérale et la Cour d’appel fédérale ainsi que devant les cours supérieures du Québec et de l’Ontario et la Commission du droit d’auteur. Sa philosophie à l’égard des litiges se fonde sur l’obtention de résultats rentables par la présentation d’arguments juridiques créatifs. Il a acquis de l’expérience à titre d’auxiliaire juridique auprès de la Cour d’appel de l’Ontario et de la Cour supérieure du Québec et il a travaillé comme assistant de recherche pour un arbitre commercial reconnu, ce qui lui permet de considérer les litiges et la plaidoirie sous un angle différent.

Dans ses mandats en droit transactionnel, il rédige et négocie un large éventail de contrats commerciaux, y compris des licences de propriété intellectuelle, des contrats de services, des contrats avec les consommateurs, des ententes de confidentialité, des accords de non-divulgation et des contrats d’édition de jeux vidéo.

À titre d’agent de marques de commerce, il accompagne ses clients dans la procédure d’enregistrement de leurs marques de commerce au Canada et il gère la gestion leurs portefeuilles mondiaux de marques. Sa pratique en matière de marques couvre un large éventail de secteurs, notamment les logiciels, les jeux vidéo et les biens de consommation, qu'il s'agisse de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires ou de produits en lien avec la mode.

Michael est cofondateur du groupe de pratique de Fasken qui se consacre à l’industrie des jeux vidéo et compte parmi ses clients des studios de création et des éditeurs de jeux vidéo de toutes les tailles. Il révise, négocie et rédige des contrats pour l’industrie des jeux vidéo, et prodigue des conseils en matière de conformité à la loi sur la protection du consommateur, aux lois linguistiques et à d’autres questions d’ordre réglementaire.

Dans ses temps libres, Michael offre ses services bénévolement dans le cadre de mandats pro bono et rédige des articles de revue de droit portant sur des sujets d’actualité juridique. Ses écrits ont été cités par la Cour fédérale, la Cour d’appel de l’Alberta, la Cour supérieure de justice de l’Ontario et la Cour d’appel de l’Ontario. Pendant cinq ans, il a entraîné l’équipe de la Faculté de droit de McGill au concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault et a été conférencier invité à l'Université McGill et à l'Université d'Ottawa.

Réalisations

  • Reconnu au Québec comme l’une des étoiles du litige , Benchmark Litigation Canada 2026
  • Reconnu en biotechnologie et sciences de la vie à Montréal, Best Lawyers in Canada 2026
  • Reconnu en droit de la propriété intellectuelle à Montréal, Best Lawyers in Canada De 2024 à 2026
  • Reconnu en droit des technologies de l'information à Montréal, Best Lawyers in Canada De 2024 à 2026
  • Reconnu en droit des communications à Montréal, Best Lawyers in Canada De 2024 à 2026
  • Reconnu à l’échelle nationale parmi les associés de la relève dans le domaine de la propriété intellectuelle. Michael Shortt a figuré parmi les étoiles montantes dans des éditions précédentes., Legal 500 Canada De 2020 à 2026
  • Reconnu dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en propriété intellectuelle, Contentieux - Propriété intellectuelle et en Télécommunications, Lexpert De 2025 à 2026
  • Reconnu à l’échelle nationale parmi les avocats et avocates à l’avenir prometteur dans la catégorie propriété intellectuelle : litige, Chambers Canada De 2025 à 2026
  • Liste de Benchmark 40 et moins, Benchmark Litigation Canada 2025
  • Reconnu parmi les avocats recommandés dans le domaine de propriété intellectuelle – Droits d’auteur 2025, Lexology Index 2025
Best Lawyers in Canada Reconnu en biotechnologie et sciences de la vie à Montréal Best Lawyers est un service de classement des avocats. Depuis plus de 30 ans, il identifie les avocats les plus qualifiés pour représenter les clients devant diverses autorités et dans diverses spécialités.
Benchmark Litigation Canada Liste de Benchmark 40 et moins Le guide fait mention de nos quatre régions canadiennes, et une associée du cabinet est nommée dans la liste des 50 meilleurs avocats plaidants.

Expérience

  • Playmaker Capital fait l’acquisition de La Poche Bleue pour 8,8 M$ CA, [Transaction - La Poche Bleue Inc.], Acquisition de La Poche Bleue par Playmaker Capital.
  • La Cour fédérale invalide la marque de commerce « IQ » pour absence de caractère distinctif, [Litige - Nuheara], Fasken a réussi à invalider la marque de commerce IQ de Gentec pour absence de caractère distinctif dans le cadre d’un litige âprement disputé avec Nuheara concernant l’utilisation de sa marque de commerce IQbuds.
  • La Cour d’appel du Québec confirme l’inconstitutionnalité de certaines modifications au Règlement sur les médicaments brevetés, qui régit le régime fédéral des prix des médicaments brevetés du CEPMB, [Litige - Merck and al.], Fasken a représenté avec succès une coalition de grandes sociétés pharmaceutiques devant la Cour supérieure du Québec et la Cour d’appel du Québec pour confirmer l’inconstitutionnalité et l’invalidité de certaines modifications au Règlement sur les médicaments brevetés, qui régit le régime fédéral des prix des médicaments brevetés du CEPMB.
  • Microsoft dans une action collective proposée contre plusieurs développeurs de jeux vidéo, [Litige - Microsoft Canada Inc], Bourgeois c. Microsoft Canada inc. et als.
  • BRP remporte une importante victoire contre son concurrent Arctic Cat devant la Cour fédérale du Canada, qui émet une injonction permanente interdisant toute vente, utilisation et distribution de les motoneiges Arctic Cat contrefactrices au Canada, [Litige - Bombardier Recreational Products Inc.], Dans le cadre d’une poursuite entamée en décembre 2011, Bombardier Recreational Products (BRP) avait accusé Arctic Cat, son principal concurrent, d’avoir contrefait les brevets de BRP liés à ses motoneiges Ski-Doo REV de conception révolutionnaire. Avec plus de 75 ans d’expérience, BRP est un lea...
  • Contestation constitutionnelle auprès de la Cour supérieure du Québec visant les modifications controversées au Règlement sur les médicaments brevetés et la validité du régime actuel du CEPMB prévu par la Loi sur les brevets, [Litige - Merck Canada inc., Janssen Inc., Servier Canada inc., Boehringer Ingelheim Canada Ltd/Ltée, Bayer Canada Inc., Theratechnologies inc. et une autre société pharmaceutique (renseignement confidentiel)], Contestation constitutionnelle auprès de la Cour supérieure du Québec.
  • Victoire devant la Cour suprême du Canada pour le droit de s’exprimer dans la langue de son choix, [Litige - Industrial Alliance Insurance and Financial Services Inc.], Le 16 novembre 2018, la Cour suprême du Canada a donné raison à l’Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc. (IA) dans une cause visant à faire valoir le choix de tout individu à s’exprimer dans la langue officielle de son choix lors d’une audience devant tout tribunal judiciair...
  • Poursuite de Thermolec ltée contre Stelpro inc. et Stelpro Design inc. pour contrefaçon de brevet, [Litige - Thermolec Ltée], Instance devant la Cour supérieure Fasken a débuté ce dossier en remportant une manche importante en obtenant une injonction interlocutoire visant à interdire la production et la vente des produits contrefaits jusqu’à l’expiration du brevet. Une telle réussite est rare et remarquable, et a été co...
  • La Cour suprême du Canada autorise l’appel dans une cause sur la neutralité technologique en matière de droit d’auteur, [Transaction - Canadian Broadcasting Corporation], Le 9 septembre 2014, la Cour suprême du Canada a accordé une autorisation d’appel à la Société Radio-Canada relativement à une décision de la Cour d’appel fédérale qui portait sur l’application du principe de la neutralité technologique dans les affaires de droit d’auteur dans le secteur de la té...

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. B. - BCL Université McGill
  • M. A., Sciences politiques Université McGill
  • B.A., Science politique et économie Université McGill

Adhésions & affiliations

  • Video Game Bar Association
  • Advocates' Society
  • Association de droit Lord Reading
  • Osgoode Society for Canadian Legal History
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada
  • Canadian Institute for the Administration of Justice
  • Association du barreau américain, section de la propriété intellectuelle
  • Regroupement des praticiens du droit des marques de commerce
  • Jeune gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec

Ressources

  • Le printemps est arrivé et le droit des marques de commerce canadiennes est emporté par une vague d’importants changements., 28/03/2025
  • Le Bureau des marques canadien entame un projet pilote visant à intenter des procédures de radiation pour défaut d’emploi, 14/01/2025
  • La Cour d’appel fédérale déclare que le CEPMB n’a pas compétence sur les prix des médicaments non brevetés : la fin du test du « Slender Thread », 09/12/2024
  • La Cour suprême statue que l’État ne bénéficie pas d’une immunité absolue contre les poursuites en dommages-intérêts pour l’adoption de lois inconstitutionnelles, 14/08/2024
  • Foire aux questions (FAQ) sur les procédures d’opposition aux marques de commerce au Canada, 26/04/2024
  • Alerte de conformité : Enregistrez vos marques de commerce dès maintenant afin de respecter la Charte de la langue française, 01/11/2023
  • La Cour fédérale invalide la marque de commerce « IQ » pour absence de caractère distinctif : Leçons à retenir pour les propriétaires de marques de commerce et ceux qui les contestent, 24/01/2023
  • Une action collective pour la dépendance au jeu Fortnite est autorisée par la Cour supérieure du Québec, 23/01/2023
  • La « mise à la disposition » : la Cour suprême tranche qu’une seule redevance doit être payée, 28/07/2022
  • De l’importance du nom – Nouvelles inscriptions dans le Manuel des produits et des services de l’OPIC et leur importance pour les requérants de marques de commerce, 28/06/2022

Événements

  • Congrès 2025 de l’INTA, 17/05/2025
  • Assemblée annuelle 2024 de l’INTA, 18/05/2024
  • Forum sur l’industrie des jeux vidéo, 30/09/2019
  • Réforme majeure de 2019 : Mettez à jour votre stratégie de marques!, 30/04/2019

Nouvelles

  • Games Industry cite Michael Shortt dans un article sur le piratage dans l’industrie du jeu vidéo, 08/12/2023
  • Fasken admet 34 nouveaux associés, 17/12/2021
  • Fasken s’illustre dans le classement des 10 décisions importantes de 2019 et 2020 du répertoire Lexpert®, 10/12/2020
  • The Lawyer’s Daily cite Karam Bayrakal et Michael Shortt dans un article sur les implications juridiques d’une action collective récemment lancée à l’égard des « boîtes à butin » dans l’industrie du jeu vidéo, 17/11/2020
  • Fasken compte quatorze de ses avocats parmi les étoiles en PI (IP Stars) du classement de Managing Intellectual Property, 22/06/2020
  • Quarante-deux avocats de Fasken figurent au classement de l’édition 2020 de Legal 500 Canada, 19/11/2019
  • La Presse canadienne cite Michael Shortt dans un article sur un studio de jeux vidéos qui intente une action en justice contre un testeur de jeux montréalais, 11/11/2019
  • McGill News cite Michael Shortt dans un article sur son cheminement professionnel, 19/02/2019
  • Canadian Lawyer Magazine cite Michael Shortt dans un article sur les conséquences d’une décision d’appel portant sur l’emploi des marques de commerce, 24/01/2019
  • Droit-inc. mentionne Michael Shortt et Marc James Tacheji dans un article sur leurs implication dans le Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, 21/03/2017

Publications

  • Aéroports et bilinguisme : la Cour suprême appelée à trancher, 21/04/2026
  • La Cour suprême appelée à clarifier les obligations linguistiques des aéroports, 20/04/2026
  • Les classiques du coffre-fort : Quelques observations sur l’art du plaidoyer, 06/06/2023
  • The UN Convention on Contracts for the International Sale of Goods: What You Need to Know, 09/01/2023
  • Practical Law Canada: Enforceability of Limitation of Liability Clauses in Québec, 01/01/2023
  • The UN Convention on Contracts for the International Sale of Goods: Contract Drafting and Litigation Considerations for Canadians, 01/11/2022
  • What’s in a Name? New Entries in CIPO’s Goods and Services Manual and Why They Matter for Trademark Applicants, 01/09/2022
  • Le caractère exécutoire des limitations de responsabilité au Québec : une analyse en six étapes, 01/06/2022
  • Waiver of Appeal Rights in Canada: Drafting and Litigation Considerations, 01/01/2022
  • The Writing Requirement for Canadian Copyright Assignments, 01/12/2021

Présentations

  • L'ensemble des droits d'auteur au Canada : Combien de droits avons-nous réellement ? (disponible en anglais seulement), 21/02/2025
  • Colloque de droit et jeux vidéo, 11/01/2025
  • La structure de « l’ensemble des droits » du droit d’auteur au Canada, 14/11/2024
  • Bill 96: Are you Familiar with the New Provisions Regarding Public Signs and Posters, Trademarks Appearing on Products and Francization? (disponible en anglais seulement), 03/06/2024
  • La propriété intellectuelle pour les artistes et les entrepreneurs créatifs, 20/02/2024
  • Civil Law IP Contracts Incorporating Common Law Standard Clauses: Beware! (disponible en anglais seulement), 06/02/2024
  • Contrats de PI soumis au droit civil incorporant des clauses types de common law : gare à vous, 23/11/2023
  • Intellectual Property Rights and the Arts (disponible en anglais seulement), 22/11/2023
  • Canadian Class Actions Update: Lootboxes, Addiction, and More, 04/05/2023
  • AI in the Legal Profession: A Boon or a Bane?, 26/04/2023
Conférencier La structure de « l’ensemble des droits » du droit d’auteur au Canada https://store.thomsonreuters.ca/fr-ca/products/dveloppements-rcents-en-matire-de-proprit-intellectuelle-et-en-droit-du-divertissement-volume-562-2024-43326050?srsltid=AfmBOopEfsRmXB1Z0regs_bs3YVFEdLWc4X30yYjB775sXDcSJym99B6 location location Montréal, QC, Canada