Passer au contenu principal

Technologies de l’information


Votre entreprise, vos conditions.
Les technologies évoluent à un rythme de plus en plus rapide. Notre équipe d’avocats spécialisés dans le domaine des technologies vous aide à anticiper les besoins évolutifs de votre entreprise. Notre groupe Technologies de l’information est là pour vous aider à gérer efficacement tous vos défis contractuels et juridiques, de même que les occasions qui se présentent, et ce, pour vous permettre d’atteindre vos objectifs d’affaires.
S'inscrire Fasken
Partager

Aperçu

Reconnu en tant que chef de file en droit des TI, Fasken est bien placé pour aider votre entreprise à anticiper et à affronter le rythme accéléré des changements technologiques et de l’évolution de vos besoins d’affaires. Que vous soyez une entreprise spécialisée en technologie ou que vous utilisiez simplement les technologies dans votre entreprise, notre équipe vous fournira des conseils éclairés et pragmatiques lorsque vous aurez à prendre des décisions cruciales. Nous sommes des conseillers de confiance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les responsables juridiques en entreprise et les chefs de file du milieu des affaires pour trouver les meilleures solutions qui sauront répondre aux enjeux juridiques liés aux TI.

Reconnu en tant que chef de file en droit des TI, Fasken est bien placé pour aider votre entreprise à anticiper et à affronter le rythme accéléré des changements technologiques et de l’évolution de vos besoins d’affaires. Que vous soyez une entreprise spécialisée en technologie ou que vous utilisiez simplement les technologies dans votre entreprise, notre équipe vous fournira des conseils éclairés et pragmatiques lorsque vous aurez à prendre des décisions cruciales. Nous sommes des conseillers de confiance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les responsables juridiques en entreprise et les chefs de file du milieu des affaires pour trouver les meilleures solutions qui sauront répondre aux enjeux juridiques liés aux TI.Que votre entreprise ait recours à des services de TI ou qu’elle soit un fournisseur de services technologiques, nous offrons des conseils variés portant, entre autres, sur la mise en oeuvre de systèmes d’envergure, les ententes d’impartition, les modèles d’affaires en ligne et les nouvelles technologies.

Nous savons que les nouveautés technologiques entraînent des défis dans de nombreux domaines. C’est pourquoi nous préconisons une approche collaborative multidisciplinaire pour les relever. À titre d’exemple, la cryptomonnaie soulève bien des interrogations, notamment sur le plan des technologies, de la sécurité, des services financiers et de la fiscalité.

Si votre société entreprend une initiative dans le but d’accroître ses infrastructures technologiques ou ses services, en plus de vous assister dans la rédaction des accords et de négocier les dispositions qu’ils contiennent, nous travaillerons de concert avec vous pour préparer les appels d’offres, pour veiller à la réussite de vos acquisitions, pour élaborer et mettre en œuvre des stratégies liées aux services d’infonuagique et d’impartition, pour aborder les questions de sécurité, de protection des données et de respect de la LCAP. Nous vous aiderons également à mettre en place des politiques importantes, notamment en matière de gouvernance, de sécurité des TI et de conservation des documents.

Notre travail auprès des fournisseurs de technologies comprend entre autres l’élaboration de stratégies de commercialisation, y compris le transfert de technologies; la mise en œuvre de stratégies relatives au commerce en ligne à des fins de conformité aux exigences réglementaires de protection du consommateur et de protection de la vie privée; la promotion de l’utilisation et de l’échange de la monnaie virtuelle et de la cryptomonnaie; la gestion de portefeuilles d’actifs de TI; les logiciels libres et l’utilisation de la méthode agile; l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies relatives à la cybersécurité; l’élaboration de contrats de licence et de contrats de services infonuagiques; les réponses aux appels d’offres et la gestion du volet canadien des placements transfrontaliers à des fins de conformité aux règlements; l’augmentation des actifs et l’obtention du financement.

Nous avons acquis une vaste expérience dans la représentation d’acheteurs, de vendeurs et d’investisseurs dans des dossiers d’acquisition, de disposition et de financement.

En tant que conférencière et rédactrice reconnue sur les questions relatives aux marchés publics et à l’attribution des contrats, Marcia Mills a récemment publié le guide Fasken intitulé Les marchés publics, l’approvisionnement et la loi sur les appels d’offres au Canada, qui offre un aperçu précis et utile du processus d’approvisionnement et d’appel d’offres au Canada.


Fasken est un chef de file reconnu en droit des technologies. Plusieurs publications fondées sur une évaluation par les pairs comme Chambers, Lexpert, Who’s Who Legal, Best Lawyers, Practical Law Company, et bien d’autres, reconnaissent régulièrement les compétences et l’apport des membres de notre équipe à des organisations comme l’International Technology Law Association (ITechLaw), l’Association canadienne du droit des technologies de l’information (IT.Can) et l’International Federation of Computer Law Associations (IFCLA).

Pour en savoir davantage à ce sujet, prenez connaissance des plus récents mandats réalisés dans ce domaine, lisez nos analyses des plus récents enjeux juridiques liés aux technologies de l’information ou communiquez avec l’un de nos avocats.

Vos défis se transforment à mesure que les technologies évoluent. Nos solutions aussi.

Réalisations

  • Reconnus à l'échelle nationale au Canada en droit des technologies de l'information, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2027
  • Classés à l'échelle nationale en technologies de l’information, Chambers Canada De 2018 à 2027
  • Classés à l'échelle nationale en cybersécurité et en protection des données, The Globe and Mail De 2020 à 2026
  • Reconnus dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en droit de informatique et des technologies de l'information, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2025
  • Classés à l'échelle nationale au Canada en technologies de l’information, Chambers Global De 2018 à 2024
The Globe and Mail The Globe and Mail Classés à l'échelle nationale en cybersécurité et en protection des données Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.

Équipe

Personnes-ressources
  • Andrew C. Alleyne, Associé | Droit des sociétés et droit commercial, Toronto, ON, +1 416 868 3338, [email protected]
  • Andrew S. Nunes, Associé | COCHEF TECHNOLOGIES, MÉDIAS ET TÉLÉCOMMUNICATIONS, Toronto, ON, +1 416 865 4510, [email protected]
  • Ariel Laver, CPA, CA, Associé | Technologies de l’information, Vancouver, BC, +1 604 631 3201, [email protected]
  • Jocelyn Auger, Associé | Technologies de l’information, Montréal, QC, +1 514 397 7694, [email protected]
Andrew Alleyne Toronto Lawyer Andrew C. Alleyne Associé | Droit des sociétés et droit commercial Toronto, ON +1 416 868 3338
Andrew S. Nunes, Associé | COCHEF TECHNOLOGIES, MÉDIAS ET TÉLÉCOMMUNICATIONS Andrew S. Nunes Associé | COCHEF TECHNOLOGIES, MÉDIAS ET TÉLÉCOMMUNICATIONS Toronto, ON +1 416 865 4510
Ariel Laver, Associé | Technologies de l’information Ariel Laver, CPA, CA Associé | Technologies de l’information Vancouver, BC +1 604 631 3201
Jocelyn Auger, Associé | Technologies de l’information Jocelyn Auger Associé | Technologies de l’information Montréal, QC +1 514 397 7694

Expérience

  • Acquisition de Walter Software par Legora, [Transaction - Walter Software Corporation], Acquisition dans le secteur des technologies juridiques
  • Mapath Capital réalise un placement privé et le règlement de sa dette, [Transaction - Mapath Capital Corp. (OTCPK:IVFZ.F)], Placement privé pour Mapath Capital
  • ZeroClick acquiert Sleek pour apporter l’IA aux navigateurs, [Transaction - The People's Internet Experiment], ZeroClick et Sleek unissent leurs forces pour aider les développeurs à offrir de nouvelles expériences d’IA directement dans les navigateurs que nous aimons et utilisons tous.
  • UniUni obtient 96 M$ CA lors d’un nouveau financement de série D, [Transaction - Uni Express Inc.], Un leader de la livraison du dernier kilomètre accélère son expansion et consolide sa position parmi les sociétés de logistique connaissant la croissance la plus rapide en Amérique du Nord.
  • Kardium recueille 250 M$ US dans le cadre d’un tour de financement par actions privilégiées de série 8, catégorie D, [Transaction - Kardium Inc.], Financement d’une société canadienne de solutions médicales
  • Turnium Technology Group Inc. clôture la deuxième tranche de ses placements privés simultanés sans courtage d’unités et de débentures convertibles, [Transaction - Turnium Technology Group, Inc. (TSXV: TTGI)], Un distributeur mondial dans le domaine des technologies en tant que service (TaaS) réalise un placement privé
  • L’Université Laurentienne se défend contre une action collective proposée relativement à une atteinte à la vie privée, [Litige - L’Université Laurentienne], Une université canadienne se défend contre une action collective proposée liée à une atteinte à la vie privée survenue en 2017.
  • UKG fait l’acquisition de Shiftboard, l’un des principaux fournisseurs de solutions de planification des horaires des employés dans les secteurs manufacturier et de l’énergie, [Transaction - Shiftboard, Inc.], Acquisition dans le secteur des technologies des RH
  • Pender Ventures dirige un financement de série A de 6,5 M$ US pour Veritree Technology, [Transaction - Pender Ventures], Pender Ventures appuie une entreprise en démarrage du secteur des technologies climatiques.

Ressources

  • FAQ sur la conformité en matière d’IA – Ce que les entreprises et les développeurs doivent savoir, 09/12/2025
  • Faire affaire au Royaume-Uni, 09/07/2025
  • Projet de loi C-2 : La Loi visant une sécurité rigoureuse à la frontière introduit un régime en matière d’accès légal et de communication des données, 25/06/2025
  • Traverser 2025 : tendances clés du secteur des technologies, 10/03/2025
  • Le gouvernement de l’Ontario mène actuellement une consultation sur des règlements qui auront des conséquences majeures pour les entreprises qui concluent des contrats avec des consommateurs, 23/01/2025
  • La Cour suprême du Canada se prononce sur l’attente raisonnable au respect à la vie privée liée à une adresse IP, 04/03/2024
  • Coup double contre le secteur des cryptomonnaies : la SEC dépose des plaintes consécutives contre Binance et Coinbase, 21/06/2023
  • Cadre de gestion des risques liés à l’intelligence artificielle publié par le NIST, 09/02/2023
  • Le NIST sollicite l’avis de l’industrie concernant d’importantes mises à jour au cadre de cybersécurité visant à protéger les organisations et les infrastructures essentielles, 07/02/2023
  • L’après-FTX : Perspectives canadiennes en droit des valeurs mobilières, 05/01/2023

Événements

  • Retour sur la Loi 25 : où en sommes-nous?, 20/11/2024
  • Retour sur expérience : la Loi 25, où en sommes-nous?, 18/09/2024
  • Loi 25 : êtes-vous prêts pour la deuxième vague de changements?, 01/11/2023
  • Loi 25 : êtes-vous prêts pour la deuxième vague de changements?, 20/09/2023
  • Choisir des marques gagnantes du point de vue légal, 26/04/2023
  • Éviter les pièges en matière de licences de brevets, 22/02/2023
  • La 5G : perspectives et défis pour les secteurs commerciaux et juridiques, 10/11/2020
  • Les accords relatifs aux technologies en temps de crise : quelles devraient être vos préoccupations en matière de TI pendant une pandémie?, 20/05/2020
  • The Intersection of Technology and Banking: How FinTech Innovators and Financial Institutions Can Steer Together, 17/11/2016
  • Maîtriser les risques en cybersécurité : mieux prévenir et agir, 16/03/2016

Nouvelles

  • Noah Boudreau, associé de Fasken, nommé Fellow du Litigation Counsel of America, 10/11/2025
  • Jocelyn Auger analyse la responsabilité légale des entreprises exploitant une IA générative à Radio-Canada, 16/10/2025
  • Sophie MacRae et Heather Whiteside commentent les obligations liées aux soins virtuels, à l'IA et aux mégadonnées, 17/06/2024
  • L’édition 2021 du répertoire Canadian Legal Lexpert Directory reconnaît 235 avocats et avocates de Fasken, 22/04/2021
  • Chambers Global 2020 souligne l’expertise de 61 avocats de Fasken dans 23 domaines de pratique à l’échelle du cabinet, 14/02/2020
  • L’édition 2020 du répertoire Chambers Canada reconnaît 108 avocats de Fasken, 19/09/2019
  • Chambers Global 2019 souligne l’expertise de 55 avocats de Fasken dans 25 domaines de pratique à l’échelle du cabinet, 14/02/2019
  • Legal 500 Canada 2019 classe 99 avocats de Fasken, 30/11/2018
  • Chambers Canada nomme Fasken « Cabinet d’avocats de l’année 2018 en droit de l’emploi » et souligne l’expertise de 93 avocats de Fasken dans le répertoire 2019, 21/09/2018
  • Fasken se voit décerner le prix du cabinet d’avocats de l’année en droit du travail et de l’emploi dans l’édition 2019 du guide Best Lawyers in Canada, 21/08/2018

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe à propos du sujet Technologies, médias et télécommunications