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Pierre-Olivier Charlebois, Associé | Chef du groupe Responsabilité sociale des entreprises

Pierre-Olivier Charlebois

Associé | Chef du groupe Responsabilité sociale des entreprises Fasken
Le développement des ressources naturelles et la mise en œuvre des projets industriels et énergétiques requièrent la prise en compte des enjeux environnementaux, sociaux et économiques afin d’en assurer le succès.
Barreau Québec, 2004
Langue(s) Français, Anglais
Bureau(x) Montréal
Contact

Aperçu

Pierre-Olivier Charlebois est un avocat de premier plan dans les domaines du droit de l’environnement, des mines, de l’énergie, des changements climatiques et de la responsabilité sociale des entreprises. Reconnu par ses pairs à l’échelle nationale et internationale grâce à son expertise pluridisciplinaire, Pierre-Olivier est une référence juridique incontournable.

 

Pierre-Olivier est chef du groupe de pratique Environnement, Énergie et Changements climatiques pour la région du Québec. Il est également président du groupe national en droit de la responsabilité sociale des entreprises.

Pierre-Olivier conseille les clients quant à la conformité de leurs opérations aux lois et règlements en matière d’environnement. Il participe au processus d’obtention des autorisations gouvernementales nécessaires au développement de nouveaux projets industriels et énergétiques. Il représente également les clients dans le cadre de litiges administratifs, pénaux et civils à l’égard d’enjeux environnementaux.

Dans le domaine minier, son expertise s’étend aux aspects environnementaux liés à l’acquisition, à la restauration et à la fermeture d’une mine. Il conseille également les clients sur la mise en place et le transfert des garanties financières couvrant les coûts de restauration environnementale d’un site minier.

En droit des changements climatiques, il offre son expertise sur tous les aspects liés au fonctionnement du marché du carbone, notamment quant à la conformité à la législation applicable en la matière au Canada et au Québec et au développement de projets de crédits compensatoires.

En droit de l'énergie, il agit à titre de conseiller auprès de producteurs privés et publics d'électricité exerçant leurs activités dans les secteurs de la biomasse, de l'hydroélectricité et de l'énergie éolienne sur des questions d'ordre réglementaire et commercial. Il prête également son expertise dans le cadre de réformes institutionnelles et juridiques dans les domaines de la production, du transport et de la réglementation de l'électricité dans les pays en développement, plus spécifiquement en Afrique. 

En matière de droit de la responsabilité sociale d’entreprise, Pierre-Olivier assiste les clients dans la mise en place de stratégies et de politiques relatives aux aspects autochtones, environnementaux, réglementaires et autres aspects de la responsabilité sociale des entreprises.

Réalisations

Mandats représentatifs

  • ODL, inc. acquiert une deuxième entreprise québécoise avec l’achat de Robover inc.,
  • Champlain et GefCo font l’acquisition de Les Eaux Naya auprès de L Catterton Partners,
  • McCain Foods Limited vend une part majoritaire dans Les Aliments Wong Wing,
  • Lignectics acquiert l'entreprise de fabrication de granulés de bois Energex Corporation,
  • Placement par voie de prise ferme de débentures subordonnées convertibles non garanties portant intérêt au taux de 4,65 % d’Innergex pour un montant de 125 M $.,
  • GenePOC conclu un accord avec Meridian Bioscience pour l’acquisition de ses activités de diagnostic moléculaire,
  • La Société de développement Knowlton, une société de portefeuille Novacap, vend ses actions émises et en circulation à Cornell Capital LLC,
  • Corporation Financière Champlain acquiert Cape Bald Packers, Ltd.,
  • Cambrex Corporation fait l’acquisition de Halo Pharmaceuticals pour 425 M$ US,

Carrière et éducation

Éducation

  • LL. M., droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire Université Laval
  • LL. B. Université de Sherbrooke

Implication communautaire

  • Président du Comité sur l'eau, Conseil patronal de l'environnement du Québec (CPEQ)
  • Secrétaire du conseil d’administration, Fondation Martin Matte
  • Membre du conseil d'administration, Conseil Patronal de l'Environnement du Québec (CPEQ)
  • Secrétaire du conseil d'administration, Association québécoise de vérification environnementale (AQVE)

Adhésions & affiliations

  • Barreau du Québec
  • Barreau de Montréal
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Jeune Barreau de Montréal

Ressources

Institut Fasken

Nouvelles

Publications

Article Getting The Deal Through - Mining 2016 - Canada Law Business Research Limited
Article Commentaire : l’Accord de Paris constitue une entente historique sur le climat
Article Autorisation préalable : évaluation des impacts sur l’environnement de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012)

Présentations

Modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement Formation sur la Modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) organisée par le Réseau Environnement en collaboration avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Panel de nos experts : Autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) Dans le cadre du 20e congrès annuel du Regroupement des Récupérateurs et des Recycleurs de Matériaux de Construction et de Démolition du Québec. location location Drummondville Centrexpo Cogeco
Sols contaminés en situation d’expropriation Dans le cadre du Project Management Institute (PMI) organisé par Fasken Martineau Dumoulin. location location Montréal Fasken Martineau DuMoulin

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