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IMPORTANT : Pour la sécurité de tous, Fasken conseille aux personnes qui entrent dans ses bureaux canadiens d’être au courant des recommandations en vigueur concernant la COVID-19, lesquelles pourraient comprendre une ou plusieurs des mesures suivantes : distanciation sociale, désinfection des mains, port du masque dans les aires communes et preuve de vaccination complète. Ces mesures s’appliquent aux avocats, au personnel, aux clients, aux fournisseurs de services et aux autres visiteurs.

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Energie et Climat

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Le Groupe Mondial Énergie et Climat de Fasken conseille ses clients issus du secteur énergétique relativement à un vaste éventail de services juridiques. Que vous soyez engagé dans le processus d’autorisation gouvernementale d’un nouveau pipeline ou dans la construction d’une nouvelle ligne de transport, que vous soyez aux prises avec un conflit de travail dans une centrale électrique, sur le point de déposer une nouvelle demande auprès d’un service d’utilité public ou que vous entamiez un processus de fusion et d’acquisition relativement à des actifs, notre équipe multidisciplinaire peut vous aider à réussir.

Engagements de carboneutralité, stockage d’énergie, nouvelles technologies, modèles d’affaires en évolution, réconciliation avec les communautés autochtones et équité, diversification du portefeuille énergétique; voilà qui résume à peine à quel point le secteur et le marché de l’énergie se transforment à un rythme sans précédent alors que les pressions, et les occasions, se manifestent sous différentes formes. Il ne fait aucun doute que le secteur de l’énergie est en pleine transition.

Que vous ayez en tête la mise en œuvre de nouveaux projets, la remise à neuf d’une installation existante, l’application de stratégies bancaires et de financement vert uniques, des transactions de compensation en carbone, la conclusion de transactions de fusions et acquisitions ou encore l’achat ou l’intégration de nouvelles technologies pour avoir un bilan négatif en carbone, notre équipe multidisciplinaire mondiale, composée de professionnels spécialisés dans le secteur de l’énergie, est là pour vous aider à réussir.

L’obtention de permis et d’approbations réglementaires et les consultations des groupes autochtones, des communautés et des parties prenantes locales sont des éléments incontournables de tout projet énergétique. Ces enjeux, qui gagnent en complexité, font partie intégrante de notre travail. Nous avons décidé de mettre l’accent sur les décisions positives en matière d’évaluation environnementale, et nous avons développé une expertise dans ce domaine. Notre savoir-faire englobe l’obtention de permis clés pour les installations, ainsi que les négociations d’ententes sur les répercussions et les avantages, d’ententes sur les retombées locales, de financements et de coentreprises. Nous aidons nos clients à établir des relations durables qui vont de l’étape de l’élaboration d’un projet jusqu’à sa mise en œuvre et même au-delà.

Les tribunaux de réglementation jouent un rôle important dans le secteur. En tant que demandeur ou intervenant, vous avez des préoccupations et des objectifs importants. Les avocats et les avocates de Fasken sauront vous écouter et mettre à profit leur vaste expérience dans la représentation de clients et l’obtention des résultats nécessaires à l’atteinte de leurs objectifs, que ce soit relativement à une procédure habituelle visant la réglementation des tarifs ou la réglementation fondée sur le rendement, à une autorisation de construction, à une audience pour l’approbation d’un projet ou à l’un des nombreux types de procédures supervisées par les tribunaux de réglementation.

Nous conseillons des sociétés privées et publiques, des promoteurs, des entreprises de services publics, des prêteurs et des gouvernements partout dans le monde qui interviennent dans tous les domaines du secteur, depuis la réglementation des tarifs aux ententes de production, y compris des projets de plusieurs milliards de dollars s’échelonnant sur plusieurs années, jusqu’aux transactions de fusions et acquisitions les plus complexes.

Grâce à notre pratique d’envergure internationale, les clients que nous conseillons et les projets auxquels nous participons rayonnent dans toutes les provinces canadiennes, aux États-Unis et dans plus de 25 pays en Europe, en Afrique, au Moyen-Orient, en Amérique latine et en Asie.  Notre équipe de professionnels dévoués fournit un service à la clientèle exceptionnel adapté à vos besoins et sait comment établir une collaboration fructueuse avec votre équipe interne et d’autres conseillers externes.

Contenu sur la transition à l’œuvre dans le secteur de l’énergie
Abonnez-vous à notre infolettre sur le secteur de l’énergie, consultez nos mandats représentatifs ou communiquez avec nos avocats et avocates pour savoir comment nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs.


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