Passer au contenu principal
Ce site utilise des témoins de connexion (« cookies ») en conformité avec notre politique de vie privée. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez notre utilisation des témoins de connexion.
Industries

Agroalimentaire et boissons

S'inscrire Fasken

Nous travaillons avec des clients à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement, de la production à la transformation, de la distribution à l’agrofinance. Notre équipe d’avocats et d’agents possède les connaissances scientifiques, commerciales et réglementaires requises pour fournir des conseils stratégiques dans presque toutes les situations auxquelles votre entreprise peut être confrontée.

En collaborant avec des collègues à l’échelle du cabinet qui possèdent une expertise à l’égard de questions propres au droit agroalimentaire, des aliments et des boissons, nous élaborons des solutions multidisciplinaires qui protègent les intérêts de nos clients au fur et à mesure de l’évolution de leurs produits, depuis la conception jusqu’à l’utilisation par le consommateur ou l’utilisation clinique.

Nous travaillons avec des clients à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement, de la production à la transformation, de la distribution à l’agrofinance. Notre équipe d’avocats et d’agents possède les connaissances scientifiques, commerciales et réglementaires requises pour fournir des conseils stratégiques dans presque toutes les situations auxquelles votre entreprise peut être confrontée. En collaborant avec des collègues à l’échelle du cabinet qui possèdent une expertise à l’égard de questions propres au droit agroalimentaire, des aliments et des boissons, nous élaborons des solutions multidisciplinaires qui protègent les intérêts de nos clients au fur et à mesure de l’évolution de leurs produits, depuis la conception jusqu’à l’utilisation par le consommateur ou l’utilisation clinique.

Nous aidons les entreprises du secteur agroalimentaire, les producteurs d’aliments et de boissons, les distributeurs et les détaillants locaux et internationaux à naviguer dans le paysage réglementaire canadien, y compris au sein des environnements complexes de la gestion de l’approvisionnement et du commerce dynamique. Certains secteurs sont fortement réglementés et sont assujettis à une fixation des prix et à des quotas d’approvisionnement, ainsi qu’à des barrières commerciales. Nous offrons les conseils dont vous avez besoin à l’égard de ces questions et de toutes celles qui concernent la conformité, notamment la sécurité alimentaire, l’étiquetage, les additifs, les OGM, les licences et la publicité. Les clients peuvent également compter sur notre expérience en matière de droit commercial pour l’obtention de conseils relatifs au contrôle des importations et des exportations, aux sanctions et à la maximisation des avantages à tirer des accords commerciaux.

Au chapitre des entreprises, nous possédons une expérience substantielle en matière de fusions et d’opérations dans les secteurs des aliments et des boissons, et dans le financement des grandes coopératives agroalimentaires. Agissant à titre d’avocats généraux d’entreprises, nous offrons des conseils à l’égard de toutes les questions, y compris la gouvernance des conseils d’administration, les structures et les opérations commerciales, la concession de licences et les ententes de distribution et de fabrication. Nous sommes également impliqués dans des dossiers concernant des sociétés en démarrage de l’industrie agroalimentaire et représentons des investisseurs institutionnels dans le cadre d’opérations importantes sur le plan stratégique à l’échelle du Canada.

Les différends peuvent s’avérer coûteux. Notre équipe Litiges et résolution de conflits fournit des conseils pour résoudre le plus efficacement possible vos problèmes juridiques particuliers. Dans le cadre de notre pratique canadienne en matière de responsabilité du fait des produits et d’actions collectives, nous représentons des clients dans pratiquement toutes les industries dans des poursuites relatives à de prétendus défauts concernant une vaste gamme de produits.

La protection de vos innovations est essentielle pour votre entreprise. Notre expertise à l’égard des questions de propriété intellectuelle propres au secteur des aliments et des boissons comprend la gestion de portefeuille, l’aide dans le développement de produits, l’obtention d’enregistrements en matière de PI, la concession de licences et la vente d’actifs de PI.

Les questions alimentaires ont souvent une grande visibilité et soulèvent d’importantes considérations d’ordre social. Nous possédons une expertise et une expérience remarquables à l’égard de la collaboration avec les clients pour répondre à leurs besoins en matière de responsabilité sociale d’entreprise et dans l’intégration de celle-ci dans les stratégies juridiques.

 

Nos experts touchent tous les types de questions immobilières. Nous réalisons des projets et des transactions de grande envergure et sommes en mesure d’offrir un soutien pour couvrir vos besoins en matière de location, de financement et d’opérations.

Les questions concernant l’emploi et le travail sont extrêmement variées. Possédant la plateforme de travail et d’emploi la plus vaste et la plus élaborée au Canada, nous représentons des employeurs dans les secteurs fédéraux, provinciaux, continentaux et internationaux, ce qui nous permet d’apporter un soutien complet à votre entreprise sur le plan commercial à l’égard de questions qui vous sont propres dans votre secteur d’activité.

 
Date Client

    Abonnement

    Recevez des mises à jour de notre équipe

    S'inscrire