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Financement et opérations bancaires


Vous pouvez compter sur notre expertise en matière de financement, partout dans le monde.
Qu’il s’agisse de financements nationaux, de financements multinationaux complexes ou de prêts liés à la durabilité, notre équipe de services bancaires est reconnue pour son agilité et sa capacité à fournir des conseils pratiques sur tous les aspects des transactions financières, aux créanciers comme aux emprunteurs.
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Aperçu

Dans le contexte de l'économie mondiale d'aujourd'hui, le groupe de pratique Financement et opérations bancaires de Fasken a démontré qu'il sait s'adapter rapidement au panorama financier en constante évolution. Nos avocats sont réputés pour leur vaste expertise en matière de financement, de crédit et d'opérations bancaires.

Nous conseillons et représentons une vaste clientèle diversifiée de fournisseurs et de consommateurs de crédit partout dans le monde. Parce que nous représentons aussi bien des prêteurs que des emprunteurs dans des opérations allant de simples arrangements de crédit aux opérations complexes de financement multidevises et à facilités multiples conclues avec plusieurs consortiums, nos clients bénéficient de notre savoir-faire approfondi et de notre approche axée sur les résultats pratiques.

Parmi notre clientèle du côté des créanciers, nous comptons des banques, des sociétés de crédit, des banques d'investissement, des fonds de placement et d'autres institutions financières. Du côté des débiteurs, nous sommes régulièrement appelés à représenter des sociétés emprunteuses, des fiducies ou des emprunteurs institutionnels pour répondre à leurs besoins en matière de financement.

Compte tenu de la vocation particulière des institutions financières axée sur le risque et du contexte fortement réglementé dans lequel elles évoluent, nous reconnaissons l'importance de procurer à nos clients des services intégrés en temps opportun afin d'assurer la protection complète de leurs intérêts juridiques. Aucune opération financière complexe n'a lieu en vase clos. Dans bien des cas, les problématiques complexes découlent de la structuration des opérations d'acquisition, du contrôle préalable, de la création de sociétés de portefeuille ou encore de questions en matière de fiscalité, de valeurs mobilières, de restructuration et d'insolvabilité, de régimes de retraite et d'avantages sociaux, de droit du travail ou de droit immobilier. C'est pourquoi nous adoptons une approche de travail d'équipe interdisciplinaire afin de répondre aux besoins de notre clientèle en matière de transaction et de consultation. Nos avocats puisent dans les ressources considérables et font appel à l'expertise de leurs collègues dans les domaines des valeurs mobilières, des fusions et acquisitions, du droit fiscal et des litiges en raison de leur savoir-faire spécifique.

Voici une liste des principaux domaines où l'expertise de Fasken Martineau est mise à contribution en matière de financement et d'opérations bancaires :

  • le financement d'acquisitions
  • le financement d'aéronefs
  • le financement reposant sur l'actif
  • le financement de projets de cogénération et d'énergie éolienne (projets énergétiques)
  • les opérations bancaires d'entreprise et commerciales
  • le financement transfrontalier et international
  • les produits dérivés et autres produits synthétiques
  • les facilités de crédit internationales
  • le financement de coentreprises
  • le financement mezzanine
  • le financement de projets (secteurs des mines, du pétrole, du gaz, de l'énergie et des infrastructures)
  • le financement immobilier
  • les restructurations (y compris le financement du débiteur exploitant) et les opérations de refinancement
  • le financement dans le domaine du transport de marchandises par voie maritime ou ferroviaire
  • la titrisation
  • le financement structuré

Nous nous appliquons à gagner et à maintenir la confiance de nos clients grâce aux relations que nous bâtissons avec eux et aux résultats que nous obtenons. Nous croyons ainsi être en mesure de mieux comprendre les défis auxquels vous êtes confrontés dans les contextes juridique, technologique et commercial actuel en rapide évolution, et de fournir à notre clientèle des conseils pratiques et éclairés en réponse aux diverses questions délicates qui peuvent se poser.

Domaines d'expertise

  • Financement de projets, Fasken a une riche expérience dans le domaine du financement de projets, et les professionnels de notre équipe ont voyagé partout dans le monde afin de conclure des opérations dans ce domaine. Nous avons participé à la mise sur pied de financements pour des projets en Amérique du Sud et en Amériq...
  • Instruments dérivés, Notre groupe Instruments dérivés aide nos clients à réaliser une vaste gamme d’objectifs reliés à des opérations au moyen d’instruments dérivés. Ces instruments dérivés comprennent non seulement les dérivés courants, tels que les swaps, les contrats à terme de gré à gré et les options, mais aussi...
  • Titrisation et financement reposant sur l'actif, Notre groupe Titrisation et financement reposant sur l'actif a été abondamment mis à contribution dans une vaste gamme d'opérations de titrisation. Notre expérience comprend notamment la titrisation de baux (location-acquisition et location-exploitation), de créances sur cartes de crédit, d'eff...

Réalisations

  • Reconnus dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en Financement d’actifs et d’équipement/crédit-bail, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2026
  • Reconnus en Afrique du Sud en financement de projets et développement, Best Lawyers De 2021 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en banque et finance: affaires transactionelles, Legal 500 De 2024 à 2026
  • Reconnus en Afrique du Sud en droit bancaire et financier, Best Lawyers De 2021 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en droit bancaire et financier, Chambers Canada De 2018 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en droit bancaire et financier, The Globe and Mail De 2022 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale au Canada en droit bancaire et financier, Chambers Global De 2018 à 2026
  • Classés à l'échelle nationale en droit bancaire et financier, Legal 500 Canada De 2018 à 2026
  • Reconnus en droit des dérivés, Best Lawyers in Canada De 2022 à 2025
  • Reconnus dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en financement de projets, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2025
The Globe and Mail The Globe and Mail Classés à l'échelle nationale en droit bancaire et financier Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.

Équipe

Personnes-ressources
  • Andrew P. Jackson, Associé | Cochef, Groupe de pratique financement et opérations bancaires, Vancouver, BC, +1 604 631 3124, [email protected]
  • David I. Johnson, Associé | Financement et opérations bancaires, Toronto, ON, +1 416 868 3368, [email protected]
  • Dev Singh, Associé | COCHEF, GROUPE FINANCEMENT ET OPÉRATIONS BANCAIRES, Toronto, ON, +1 416 865 4452, [email protected]
  • Angela C. Onesi, Associée | Cocheffe, Financement et opérations bancaires, Montréal, QC, +1 514 397 7681, [email protected]
  • Gary Cochrane, Associé | Financement et opérations bancaires, Calgary, AB, +1 403 830 1950, [email protected]
  • Scott Sangster, Associé | Financement et opérations bancaires, Calgary, AB, +1 403 261 5377, [email protected]
  • Lara Bezuidenhoudt, Associée | Financement de projets, Johannesburg, +27 11 586 6038, [email protected]
Andrew P. Jackson, Associé | Cochef, Groupe de pratique financement et opérations bancaires Andrew P. Jackson Associé | Cochef, Groupe de pratique financement et opérations bancaires Vancouver, BC +1 604 631 3124
David Johnson Toronto Lawyer David I. Johnson Associé | Financement et opérations bancaires Toronto, ON +1 416 868 3368
Dev Singh Toronto Lawyer Dev Singh Associé | COCHEF, GROUPE FINANCEMENT ET OPÉRATIONS BANCAIRES Toronto, ON +1 416 865 4452
Angela Onesi Montréal Partner/Associée Angela C. Onesi Associée | Cocheffe, Financement et opérations bancaires Montréal, QC +1 514 397 7681
Gary Cochrane, Associé | Financement et opérations bancaires Gary Cochrane Associé | Financement et opérations bancaires Calgary, AB +1 403 830 1950
Scott Sangster, Associé | Financement et opérations bancaires Scott Sangster Associé | Financement et opérations bancaires Calgary, AB +1 403 261 5377
Lara Bezuidenhoudt, Associée | Financement de projets Lara Bezuidenhoudt Associée | Financement de projets Johannesburg +27 11 586 6038

Expérience

  • UniUni prévoit une introduction à la TSX de 1 G$ US via une convention d’achat définitive avec la SAVS MAK Acquisition, [Transaction - Uni Express Inc.], La société de livraison du dernier kilomètre UniUni, établie en Colombie-Britannique, a signé une entente définitive avec MAK Acquisition en vue d’une introduction en bourse de 1 G$ US.
  • QScale annonce que Goldman Sachs Alternatives a conclu l’acquisition de l’entreprise en partenariat avec les fondateurs et les principaux dirigeants de l’entreprise, [Transaction - Qscale], Acquisition de QScale par Goldman Sachs Alternatives.
  • La Caisse et Investissement Québec réalisent un investissement dans le Groupe Honco afin de soutenir la croissance du transformateur d’acier québécois, [Transaction - Caisse de dépôt et placement du Québec and Investissement Québec], La Caisse et Investissement Québec concluent un investissement dans le Groupe Honco.
  • Freedom Pet Supplies Inc. fait l’acquisition de Trueman Distribution Ltd., [Transaction - Freedom Pet Supplies Inc.], Acquisition de Trueman Distribution Ltd. par Freedom Pet Supplies Inc.
  • L’acquisition de Mode Insurance Services permet à SPG Canada d’élargir son offre, [Transaction - Mode Insurance Services Ltd.], Expansion marquante dans le secteur de l’assurance
  • Moment Energy obtient un financement par emprunt de 5 M$ de Partenaires d’innovation TD pour accélérer la transition mondiale vers des solutions de stockage d’énergie propre et fiable, [Transaction - Moment Energy Inc.], Financement par emprunt visant à accélérer la réutilisation de batteries au lithium-ion.
  • Komline fait l’acquisition de BI Pure Water (Canada) Inc., [Transaction - Komline-Sanderson Group, Inc.], Acquisition dans le secteur des stations de traitement des eaux et des stations d’épuration des eaux usées
  • Tricor investit dans Big Country Equipment Repair, [Transaction - Big Country Equipment Repair Ltd], Une société réputée dans le domaine de l’entretien de machinerie lourde au Canada s’associe à Tricor Pacific Capital en tant que partenaire stratégique.
  • La Corporation Financière Champlain acquiert Ventilation Jean Roy, [Transaction - Champlain Financial Corporation], Acquisition de Ventilation Jean Roy et de 9227-3986 Québec inc. par la Corporation Financière Champlain inc.

Ressources

  • Perspectives 2025 de Fasken en matière d’insolvabilité, 11/02/2026
  • Deux ciels, deux normes : comparaison juridique de la surveillance et du processus de certification en matière d’aviation civile de Transports Canada et de la Federal Aviation Administration, 03/09/2025
  • Nouvelles normes de conduite commerciale en dérivés pour les sociétés non canadiennes, 11/02/2025
  • Nouvelles normes de conduite commerciale en dérivés pour les gestionnaires de portefeuille canadiens, 06/02/2025
  • Revue de l’année en matière de réglementation bancaire et prévisions pour 2025, 17/12/2024
  • Règlement d’opérations de financement au Canada : un aide-mémoire, 03/10/2024
  • La Cour du Banc du Roi de l’Alberta refuse d’étendre les exceptions à la règle du même débiteur en vertu de la doctrine de l’ordonnancement, 20/08/2024
  • L’art de balancer les intérêts en insolvabilité : la Cour d’appel de l’Alberta privilégie l’efficacité et l’équité en vertu de la LACC, 03/07/2024
  • Contrebalancer les droits des prêteurs et des propriétaires d’immeubles commerciaux en cas de différends concernant le paiement de frais municipaux, 13/06/2024
  • Nouvelles règles applicables aux cadeaux, aux marques d’hospitalité et aux activités de divertissement offerts aux employés du secteur public : à venir le 1er juillet, 14/06/2023

Événements

  • Discussion avec Leanne Taylor, athlète paralympique canadienne, 21/01/2026
  • Entreprises en démarrage : Comment attirer la bonne équipe et préparer votre ronde de financement, 05/07/2023
  • Projet de loi 78 | Transparence des entreprises, 09/05/2023
  • Projet de loi 78 | Transparence des entreprises, 08/03/2023
  • Les certifications environnementales en matière immobilière, 15/02/2023
  • Le nationalisme des ressources est en hausse à nouveau : Petit rappel nécessaire!, 29/06/2021
  • Quoi de neuf : Les sûretés sur créances pécuniaires et celles en faveur d’un fondé de pouvoir, 25/05/2016

Nouvelles

  • Arlene Mack se joint à Fasken à titre d’associée au sein du groupe Financement et opérations bancaires, 15/05/2026
  • James-Scott Lee revient chez Fasken à titre d’associé au sein du groupe Financement et opérations bancaires, 07/01/2026
  • Tania Siciliano, Danielle Van Der Vaart et Arnold Sagonda décrivent les avantages des contrats FIDIC pour le financement des infrastructures dans Infrastructure News, 04/11/2025
  • Rhulani Nkomo se joint à Fasken à titre d’associée au sein du groupe Financement de projets, 05/11/2024
  • Marli Roode se joint à Fasken à titre d’associée au sein du groupe Financement de projets, 19/08/2024
  • Lara Bezuidenhoudt décrit le rôle clé que les PPP pourraient jouer dans le développement du réseau électrique sud-africain dans Business Day, 25/06/2024
  • Fasken accueille une associée reconnue comme chef de file en financement et opérations bancaires, 16/10/2023
  • L’équipe Opérations bancaires accueille une nouvelle avocate-conseil, 22/09/2023
  • Un avocat de premier plan spécialisé en financement se joint à Fasken, 27/06/2023
  • Fasken accueille un nouvel avocat-conseil spécialisé en finance et en immobilier, 03/05/2023

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