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Transport


Nous vous aiderons à aller de l’avant.
Notre groupe Transport aide nos clients des secteurs de l’automobile, du ferroviaire, de l’expédition et de l’aviation à naviguer dans un environnement en constante évolution. Peu importe où vous allez et ce que vous transportez, nous veillerons à ce que vous gardiez une longueur d’avance.
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Aperçu

Les entreprises du secteur du transport subissent une pression constante d’être plus efficaces, sécuritaires et respectueuses de l’environnement. Nous aidons nos clients à anticiper et à naviguer les enjeux juridiques afin qu’ils puissent se concentrer sur la croissance de leurs activités et innover pour l’avenir.

Forts d’une pratique de premier ordre dans le secteur du transport, nous offrons la gamme complète de services juridiques à des sociétés ferroviaires chefs de file en Amérique du Nord, à des entreprises nationales et internationales d’envergure dans les secteurs de l’expédition, du transport et de la logistique, à des compagnies aériennes et d’aviation nationales et internationales, à des opérateurs de gazoducs, de ports et d’aérogares et à des entreprises de transport intermodal et multimodal.

 

Notre groupe Transport dessert une liste impressionnante de sociétés de transport de premier ordre avec certaines desquelles nous collaborons depuis des décennies.

 

Notre expertise couvre, entre autres, les questions de collision et autres dangers, les réclamations relatives à la cargaison, les initiatives et les contrats relatifs aux ports et aux aérogares. Nous offrons également des conseils en matière d’obtention de licences, d’assurance et de réclamation, de fiscalité, d’environnement, de travail, d’emploi et d’immobilier.

 

Innover, anticiper et relever les défis économiques, réglementaires et judiciaires

Domaines d'expertise

  • Aviation, L’aviation est un secteur d’activité dynamique et concurrentiel. Nous comprenons tous les aspects de l’industrie de l’aviation et pouvons vous donner des conseils juridiques stratégiques et pratiques pour contribuer au succès de votre entreprise
  • Infrastructures et projets, Tout projet d'infrastructures requiert une conception intelligente et une structure de gestion de risques sophistiquée et à toute épreuve. Les modalités de votre entente doivent l’être tout autant afin de rentabiliser pleinement votre placement.

Réalisations

  • Classés à l'échelle nationale au premier rang (Band 1) en transport : rail et route, Chambers Canada De 2018 à 2026
  • Reconnus à l'échelle nationale en droit des transports, The Globe and Mail De 2022 à 2026
  • Reconnus dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory en droit des transports : rail et route, Canadian Legal Lexpert Directory De 2020 à 2026
  • Reconnus à l'échelle nationale en droit de l'aéronautique, Best Lawyers in Canada De 2024 à 2025
  • Reconnus à l'échelle nationale en droit des chemins de fer, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2025
  • Reconnus à l'échelle nationale en droit des transports, Best Lawyers in Canada De 2020 à 2025
  • Classés à l'échelle nationale en droit des transports: autre, Legal 500 Canada De 2019 à 2025
  • Classés à l'échelle nationale en droit des transports : aéronautique, Legal 500 Canada De 2018 à 2022
The Globe and Mail The Globe and Mail Reconnus à l'échelle nationale en droit des transports Cette distinction est décernée par le Globe and Mail et Statista Inc., un portail mondial de premier plan pour les statistiques et les classements sectoriels.

Équipe

Personnes-ressources
  • William Westeringh, c.r., Associé | Litiges et résolution de conflits, Vancouver, BC | Surrey, BC, +1 604 631 3155, [email protected]
  • Peter J. Pliszka, Associé | Litiges et résolution de conflits, Toronto, ON, +1 416 868 3336, [email protected]
  • Noah Boudreau, Associé | Litiges et résolution de conflits, Montréal, QC, +1 514 394 4521, [email protected]
  • Robert M. Lonergan, Avocat-conseil | Affaires juridiques relatives aux Autochtones, Vancouver, BC, +1 604 631 4718, [email protected]
  • Rosalind H. Cooper, Associée | Droit de l’environnement, Toronto, ON, +1 416 865 5127, [email protected]
  • Michael Parrish, Associé | Litiges et résolution de conflits, Vancouver, BC, +1 604 631 4863, [email protected]
William Westeringh, Associé | Litiges et résolution de conflits William Westeringh, c.r. Associé | Litiges et résolution de conflits Vancouver, BC Surrey, BC +1 604 631 3155
Peter J. Pliszka, Associé | Litiges et résolution de conflits Peter J. Pliszka Associé | Litiges et résolution de conflits Toronto, ON +1 416 868 3336
Noah Boudreau, Associé | Litiges et résolution de conflits Noah Boudreau Associé | Litiges et résolution de conflits Montréal, QC +1 514 394 4521
Robert M. Lonergan, Avocat-conseil | Affaires juridiques relatives aux Autochtones Robert M. Lonergan Avocat-conseil | Affaires juridiques relatives aux Autochtones Vancouver, BC +1 604 631 4718
Rosalind Cooper Toronto Lawyer Rosalind H. Cooper Associée | Droit de l’environnement Toronto, ON +1 416 865 5127
Michael Parrish, Associé | Litiges et résolution de conflits Michael Parrish Associé | Litiges et résolution de conflits Vancouver, BC +1 604 631 4863

Expérience

  • FireSwarm Solutions reçoit un investissement lié aux RIT de la part de KONGSBERG Canada, [Transaction - FireSwarm Solutions Inc.], Investissement en matière de défense lié aux RIT réalisé par KONGSBERG Canada dans une technologie de drones autonomes pour les interventions d’urgence et la lutte contre les feux de forêt.
  • UniUni prévoit une introduction à la TSX de 1 G$ US via une convention d’achat définitive avec la SAVS MAK Acquisition, [Transaction - Uni Express Inc.], La société de livraison du dernier kilomètre UniUni, établie en Colombie-Britannique, a signé une entente définitive avec MAK Acquisition en vue d’une introduction en bourse de 1 G$ US.
  • Moment Energy obtient un financement de série B de 40 M$ US pour construire la plus grande usine de reconditionnement de batteries au monde, [Transaction - Moment Energy Inc.], Le tour de financement de série B sursouscrit porte le financement total à plus de 100 M$, ce qui permettra de développer la production nationale et le déploiement de systèmes de stockage d’énergie aux États-Unis et au Canada.
  • Vente de Taxi Para-Adapté inc., [Transaction - Taxi Para-Adapté inc.], Vente de Taxi Para-Adapté inc.
  • Logix ITS acquise par Tapco, [Transaction - Logix ITS], Acquisition de Logix ITS par TAPCO.
  • Le fonds Infrastructure Dividend Split Corp. de Middlefield met en place un programme de placements au cours du marché d’une valeur de 150 M$, [Transaction - Middlefield Limited], Un gestionnaire de titres de revenu canadien a mis en place un programme de placements « au cours du marché ».
  • UniUni obtient 96 M$ CA lors d’un nouveau financement de série D, [Transaction - Uni Express Inc.], Un leader de la livraison du dernier kilomètre accélère son expansion et consolide sa position parmi les sociétés de logistique connaissant la croissance la plus rapide en Amérique du Nord.
  • Moment Energy obtient un tour financement de série A de 15 M$ US pour la construction, aux États-Unis, de la première « gigafactory » de batteries de deuxième vie au monde, [Transaction - Moment Energy Inc.], Le tour de financement de série A a permis à Moment Energy d’obtenir plus de 40 M$ US au cours des trois derniers mois seulement.
  • La cour rejette la demande de pourvoi en contrôle judiciaire concernant le Terminal 2 à Roberts Bank en Colombie-Britannique, [Litige - Vancouver Fraser Port Authority], L’APVF obtient gain de cause auprès de la Cour fédérale, permettant ainsi au projet de nouveau terminal maritime d’aller de l’avant

Ressources

  • À quoi ressemblera 2026 dans le secteur de l’aviation au Canada, 27/01/2026
  • Budget fédéral de 2025 : mises à jour importantes dans le secteur de l’aviation, 11/11/2025
  • Deux ciels, deux normes : comparaison juridique de la surveillance et du processus de certification en matière d’aviation civile de Transports Canada et de la Federal Aviation Administration, 03/09/2025
  • Préparation au décollage : modifications au Règlement sur la protection des passagers aériens, 10/07/2025
  • Arrêt Opsis de la Cour suprême : Inapplicabilité totale d’une loi provinciale à deux entreprises de compétence fédérale malgré la retenue exigée par la doctrine de l’exclusivité des compétences, 12/06/2025
  • Principales sûretés et autres documents en matière de financement d’aéronef, 13/03/2025
  • Les principaux registres en matière d’aviation au Canada, 02/05/2024
  • Sur la bonne voie : un nouveau règlement sur les vélos électriques est en vigueur en Colombie-Britannique, 24/04/2024
  • L’Ontario prend les devants pour assurer l’avenir du secteur automobile et de la chaîne d’approvisionnement en véhicules électriques, 08/08/2023
  • Le budget fédéral de 2023 propose un « crédit d’impôt à l’investissement pour les technologies propres », 19/04/2023

Événements

  • Réforme de la loi sur l'aménagement et l'urbanisme et nouveaux pouvoirs, 07/06/2023
  • Atelier 3 : Intelligence artificielle : opportunités d’affaires et enjeux juridiques, 04/05/2023
  • Atelier 2 : Bâtir aujourd’hui le monde de demain, 04/05/2023
  • Symposium 2023 - Traçons l'avenir, 04/05/2023
  • Éviter les pièges en matière de licences de brevets, 22/02/2023
  • Actions collectives : jurisprudence et perspectives, 08/02/2023
  • Sommet Fasken Martineau sur le secteur de l’automobile, 29/09/2015
  • Colloque sur les affaires Canada-Irak, 09/06/2014

Nouvelles

  • Benjamin Gross commente les principales tendances de l’industrie de l’aviation privée dans Citywealth, 11/02/2026
  • Noah Boudreau, associé de Fasken, nommé Fellow du Litigation Counsel of America, 10/11/2025
  • Rhulani Nkomo se joint à Fasken à titre d’associée au sein du groupe Financement de projets, 05/11/2024
  • L’édition 2021 du répertoire Canadian Legal Lexpert Directory reconnaît 235 avocats et avocates de Fasken, 22/04/2021
  • Fasken accueille un nouvel associé au sein de la région du Québec, 13/10/2020
  • Fasken « recommandé » par GCR 100 pour la 8e année consécutive, 30/01/2020
  • Quarante-deux avocats de Fasken figurent au classement de l’édition 2020 de Legal 500 Canada, 19/11/2019
  • L’édition 2020 du répertoire Chambers Canada reconnaît 108 avocats de Fasken, 19/09/2019
  • Reconnaissance exceptionnelle de Fasken par le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory, 22/04/2019
  • Legal 500 Canada 2019 classe 99 avocats de Fasken, 30/11/2018

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